Politique et International
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Le tiers-monde
Introduction : Cet article de Georges CORM, né en EGYPTE, et homme politique, historien de renommée internationale, consultant économique et aussi juriste libanais, nous expose les points de vue qui vont s’affronter lors de la conférence de Cancun qui se tiendra le 22 et 23 octobre 1981 au Mexique. Cette
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Le titulaire du droit de brevet
ntroduction C'est le titre délivré par l'Etat, conférant à un inventeur ou à ses ayants droit un monopole d'exploitation temporaire sur une invention. C'est une propriété intellectuelle reconnue à un inventeur sur une création utile à la société. Les inventions brevetées ont un caractère exclusivement technique et une vocation purement
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Le Totalitarisme
• Le totalitarisme : (a) pouvoir très concentré au sein du parti et du chef; (b) implication totale de la population; (c) registre idéologique central (les individus doivent se convertir à leur idéologie). • L'autoritarisme : (a) existence d'un pluralisme limité (autres acteurs : haute fonction publique, église...); (c) n'a
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Le Totalitarisme, une notion utile
Le Totalitarisme, une notion utile ? Le premier a avoir parlé d’un état totalitaire fut Mussolini, à la tête de l’Italie fasciste : en 1923, il affirme qu’il souhaite mettre en place un état totalitaire qui aurait tout pouvoir sur les individus, rejettant donc la logique qui fait de l’individu
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Le trafic de Captagon en Syrie
Le trafic de Captagon Le Captagon est une substance qui peut être absorbée comme une drogue (usage de stupéfiant) et fait l’objet de trafic illégal international. De récentes saisies ont montré que des quantités parfois importantes arrivent au cœur de l’Europe (Italie, Suisse). Le Captagon semble être produit au sein
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Le trafic de déchets toxiques en Somalie
Le trafic de déchets toxiques en Somalie Des déchets toxiques seraient illégalement déchargés sur les côtes somaliennes par des bateaux provenant de pays étrangers depuis les années 1990. De mystérieux barils remplis de déchets toxiques sont trouvés sur des plages et le tsunami de 2005 en ramène d’autres. Selon un
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Le traitement du surendettement:
Chap2: Le traitement du surendettement: Tout commence par le dépôt d’un dossier par le débiteur auprès de la commission de surendettement. On retrouve ces commissions dans chaque département auprès d’une des annexes de la Banques de FR. La commission qui est compétente est celle qui se situe le plus près
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Le transfert de propriété: étude comparée.
« Le transfert immédiat de la propriété à l'acheteur emporte pour celui-ci l'obligation simultanée de supporter les risques de la perte ou de la détérioration du bien vendu » (Olivier Barret – Répertoire de droit immobilier, janvier 2007). On comprend alors que le moment du transfert de la propriété de
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Le transfert de souveraineté du Roi à la Nation en 1789
Le transfert de souveraineté du Roi à la Nation en 1789 "Qui oserait dire que le Tiers-état n'a pas en lui tout ce qu'il faut pour former une nation complète?" Déjà en janvier 1789 avec son essai Qu'est-ce que le Tiers-état?, Sieyès annonce et prévoit un changement considérable au sein
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Le transfert des choses
Paragraphe 40 : Le transfert des choses C’est par la traditionem que l’on peut acquérir le domaine des choses. C’est par cela que le transfert d’un propriétaire ancien à un propriétaire nouveau est possible. Effectivement pour les romains, c’est la volonté du propriétaire qui doit être mise au premier plan,
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LE TRANSPORT MARITIME
Glossaire : Le chargeur (freighter) : c’est le propriétaire de tout ou partie la cargaison (exemple : l’exportateur) Le fréteur (charterer en anglais) est celui qui donne un navire en location à, un affréteur, en contrepartie d'une somme convenue, le frêt, pour un temps ou un trajet défini contractuellement. L’affréteur (charterer) loue au
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Le Transport Par Conteneur
I - Les Conteneurs Définition : Un Conteneur est un coffre rigide destinée à contenir la marchandise afin d'accélérer la manutention et la rotation des navires dans le cadre du commerce international. Ce coffre peut être totalement clos et il est assez résistant pour permettre un usage répéter. Il est
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Le transsexualisme
Fiche d’arrêt Moyens = « moyens » pour annoncer que la Cour d’appel à violé un article Document 2 : L’Assemblée plénière de la Cour de Cassation rend un arrêt de cassation le 11 décembre 1992 Un individu est déclaré sur les registres de l’état civil comme homme. Cependant, elle
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Le travail de la preuve
Le travail de la preuve Une preuve permet de démontrer et prouver quelque chose. Elle a évolué au cours des siècles mais la preuve peut prendre différentes formes et elle peut être jugée comme convaincante ou non. Nous allons donc étudier ici quels sont ces différents types de preuve
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Le travail des enfants dans le monde
Travail des Enfants Le travail des enfants dans le monde Aujourd’hui, près de 250 millions d’enfants travaillent dans le monde, dont plus de 150 millions dans des conditions dangereuses. Par ailleurs, chaque année, plus d’1 million de ces enfants seraient victimes de la traite d’êtres humains Définition du travail des
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