Droit
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Eco droit, les procédures immatérielles
Fraisse Mélissandre BTS SIO SISR Baret Luca Maritaz Romain Dossier 1 : Les productions immatérielles Question 1 : Les droits de Metamax par rapport à ses bases de données sont les droits d’auteur qui lui confère la possibilité d’établir les conditions d’exploitation de la base de données, la finalité est
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Ecole du ski français
L'ECOLE DU SKI FRANCAIS +- 1. Les parties prenantes trouvent plusieurs avantages au développement du site mon séjour en montagne. En effet, cette plateforme (mon séjour en montagne) permet d’effectuer plusieurs actions à partir d´un même site pour les vacanciers : de la réservation d’un séjour, des remontées mécaniques, de
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Ecommerce
1La coexistence entre le fond de commerce traditionnel et le fond de commerce électronique Il s’agit, également, de l’avènement de la nouvelle économie induite par la percée des technologies de l’information ( satellites, réseaux mobiles, internet,...). L’émergence du commerce, de la monnaie et de la banque électronique, ou encore l’introduction
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Economi droit devoir 2
Partie 1 économie : Croissance et développement de l’économie française 1. La croissance potentielle est un terme de macro-économie qui désigne la croissance économique qui est lié au facteur de production (le travail, les progrès et le capital). Pour atteindre le scénario de 2020, 2,5 à 3%, il faudra que
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Economie - droit devoir
DEVOIR 2 ECONOMIE ET DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE QUESTION 1 1. La croissance potentielle est une notion macro-économique désignant la croissance économique liée aux facteurs fondamentaux d’une économie, et égale en moyenne à la croissance effective. 1. Les facteurs de production doivent être supérieurs à la tendance pour que
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Economie cm
CM2 Economie CM I/Qu’est-ce que l’économie a) définitions plusieurs définitions possible. Evol au cours du temps. définition vaste. Fin 18 : interaction monétaire, façon dont l’echange s’effectue. → Say “ Manière dont se forme, distribue, consomme les richesses>> → Moyens d’assurer production, façon dont elle est repartie entre ceux qui
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Economie du droit
Université Hassan ii de Casablanca Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Mohammedia Année universitaire : 2018-2019 Travail de recherche Droit Economique M1 - Droit des Affaires Economie du droit PLAN......................................................................1 1INTRODUCTION ................................................................................................................ 2 PARTIE I : ANALYSE ECONOMIQUE DU DROIT, ENTRE THEORIE JURIDIQUE ET SCIENCE ECONOMIQUE .................................................................................................................. 7
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Économie L1 droit
Economie générale Introduction générale : * Économie : étymologiquement = administration de la maison * Oikos = maison / Nonos = administration. Retrouver le mot économie dans les écrits de Xénophon (disciple de Socrate) -426 / -354, décrit un ouvrage : L’économique. Expose les règles d’une bonne gestion foncière. Ce
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Economie mercantilliste
ÉCONOMIE Bibliographie : - Beraud, Alain et Faccarello, Gilbert (1992, 2000, 2000) Nouvelle histoire de la pensée économique, 3 volumes, Paris, La Découverte. - Deleplace, Ghislain (1999) Histoire de la pensée économique, Paris, Dunod. - Denis, Henry (1966) Histoire de la pensée économique, Paris, PUF. - Duboeuf, Françoise (1999) Introduction
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Economie Politique - L1 Droit, UCLM Abidjan-2017 / 2018
Sommaire 1ère PARTIE : Principes d’économie politique Chapitre 1 : objet et les diverses écoles de l'économie politique Chapitre 2 : Histoire de la pensée économique Chapitre 3 : Les systèmes économiques 2ème PARTIE : Analyse de la politique économique des pays en développement Chapitre 1 : Notion de production,
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Economie politique L2
Economie publique 7/09/2015 Microéconomie → explication au niveau de l’acteur, comportement de l’individu. Macroéconomie → ensemble des comportements, raisonnement par des agrégats, analyse globale. PARTIE 1 : Les approches microéconomiques Chapitre 1 : Les motifs et les contraintes de l’intervention publique Comment du point de vue de l’économiste peut-on justifier
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Economie politique: l'objet de l'économie
Économie politique Introduction : l’objet de l’économie Qu’est-ce que c’est que de faire de l’économie ? On va partir des 3 grades questions que se posent les économistes. Questions de Paul Samuelson, prix Nobel d’économie, dans les années 1950 a élaboré un manuel d’économie de base. Samuelson c’est le courant
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Édit de françois Ier, 1534
Ce document est un extrait d'un texte juridique, intitulé l'édit de janvier 1534, proclamé par le roi François 1er. Ce texte à une valeur législative, conçu sous l'Ancien Régime et émanant directement de l'autorité royale. Le destinataire de ce texte est le peuple français placé sous l'autorité du roi, soit
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Édit de Saint Germain en Laye
La « Bulle super speculam » fut rédigée par le pape Honorius II afin de stopper l’enseignement du droit civil et donc son influence croissante au détriment du droit canonique. Ce texte est de nature normative , puisqu’il s’agit d’une reforme sur l’enseignement du droit, ou ordonnance de Saint Germain
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Edit de Saint Germain en Laye
« Il faut de la force assurément pour tenir toujours la balance de la justice droite entre tant de gens qui font leurs efforts pour la faire pencher de leur côté. » dit Louis XIV qui est également l’auteur de cet édit royal datant d’avril 1679 édicter dans la ville
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