Monde du Travail
32 098 Monde du Travail dissertations gratuites 5 941 - 5 955
-
Contentieux administratifs
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Contrôle : 4 questions transversales de cours. INTRODUCTION : L’Ancien régime a connu des juridictions spécialisées à l’administration. Cour des comptes, Cour des forêts, les Cours des aides. L’AR a pu interdire aux juridictions privées de connaître des affaires administratives. Explicité dans l’Edit de St Germain, février de
14 040 Mots / 57 Pages -
Contentieux fiscal au maroc
Recherche effectué par : Mr : Yassine BOUNIT N° d’inscription : IFCF20150123 Groupe 2 Introduction Le législateur marocain a accordé au contribuable le droit de contester les bases d’une imposition considérées entachées d’erreurs à travers le contentieux de l’assiette. Deux possibilités de recours sont ouvertes au contribuable : d’abord
3 226 Mots / 13 Pages -
Contentieux privé international
A. Leur condition d'application 1. Le domaine des art 14 et 15 A la lecture des articles 14 et 15 CC , la compétence des tribunaux français se limite à la matière contractuelle mais la jurisprudence ne s'est pas arreté là, et a interprété ces articles comme s'appliquant à toutes
34 504 Mots / 139 Pages -
Contentieux social dans l'entreprise
[Sélectionnez la date] ________________ Plan du thème : Chapitre I : les méthodes de règlement du contentieux social Section I : les méthodes relatives au contentieux individuel 1. L’audition du salarié 2. L’inspecteur du travail et son rôle dans la conciliation Section II : les méthodes relatives au contentieux collectif
6 540 Mots / 27 Pages -
Contestation Du Respect Des Valeurs républicaines Par Un Syndicat
Un syndicat a notifié à un employeur la désignation d'un représentant de section syndicale en précisant que 5 adhérents travaillent dans cette entreprise. L’employeur a récemment découvert les statuts de ce syndicat, rédigés en 1947 dont l'article 3 dispose que « Le Syndicat [...] a pour objet la poursuite, par la
673 Mots / 3 Pages -
Contexte 2 et 3 P4
Contexte 2 : RHONALP PESAGE 2 1 Bonjour M. Berle, Je vous contacte au sujet du bulletin de salaire de Matthieu Joffre : - temps plein et mensualisé - 35hx52s/12m = 151.67h/mois - 10.37€/h d’après l’annexe 3, l’accord relatif au rémunération annuelle garantie, on peut constater que Matthieu dans son
358 Mots / 2 Pages -
Contexte Commercial / analyse de marché
SOMMAIRE Partie I : PRÉSENTATION ET ANALYSE DU MARCHÉ 1. L’histoire de Transports & Déménagements Mingot 2. Nos Pôles d’activités 3. Nos partenariats 4. Le Marketing Mix 1. Analyse externe 1. Analyse PESTEL 2. La demande 3. La concurrence 2. Analyse interne 1. La matrice SWOT 2. La problématique Partie
360 Mots / 2 Pages -
Contexte commercial : entreprise Pinault - Laval
L'ENTREPRISE : PINAULT -LAVAL Zone industrielle La Vionnière 53960 BONCHAMP LES LAVAL Tel : 02 43 59 18 59 - Fax : 02 43 05 81 78 Activité : commerce de gros en Bois et matériaux de construction Effectif : 31 personnes dont 12 au service commercial CA annuel :10M
1 696 Mots / 7 Pages -
Contexte Commercial De Carrefour Market
Produits vendus : Les magasins Carrefour Market propose une offre de produits diversifiée. L’enseigne propose pratiquement toutes les marques nationales, de l'entrée de gamme jusqu'au haut de gamme et propose également les marques de distributeurs ainsi que les premiers prix. Plus diversifiée, l’offre est également plus large avec notamment le
393 Mots / 2 Pages -
Contexte Commercial sur Les magasins Jules
I ) Contexte Commercial Les magasins Jules sont des magasins de prêt à porter masculin. Ces derniers ont vu le jour en 1987 sous le nom de Camaïeu Homme et on été racheté par le groupe Mulliez en 1996. En 2000, le groupe décide de changé de noms afin de
310 Mots / 2 Pages -
Contexte de l'activité: Confiserie de Haute Provence
Contexte de l'activité : Confiserie de Haute provence est une SARL au capital de 10.000€ avec un effectif de 14 personnes, située à Lorgues dans la région de Haute Provence, ses clients sont limité à la région Provence-Côte d’azur via l’intermédiaire de grandes surfaces, d’épicerie fine et de magasin spécialisés.
266 Mots / 2 Pages -
Contexte de la situation: méthodologie
LE CONTEXTE DE LA SITUATION Contexte managérial : une entreprise internationale qui accueille une clientèle étrangère, située au Canarie, dirigée par un directeur, qui emploi 8 salariés. avec une capacité de 120 chambres. spécialisée dans l’hôtellerie, dans la relation client. Elle doit satisfaire aux mieux ses clients en ce qui
666 Mots / 3 Pages -
Contexte de la société Michel et Augustin
Analyser l’attractivité de la région PACA. Contexte de la société Michel et Augustin - Entreprise en croissance - Région PACA non couverte par un commercial - Existence d’enseignes référencées mais peu actives Potentiel de la région - Densité de la population : parmi les régions non encore couvertes par des
2 168 Mots / 9 Pages -
CONTEXTE DU SALON DE COIFFURE AGNES L
CONTEXTE DU SALON DE COIFFURE AGNES L Dans le cadre de notre projet en Mercatique, nous allons vous présenter l’organisation que nous avons choisi, voici donc le contexte: Dénomination sociale Salon de coiffure Agnès L Statut juridique Entreprise individuelle But Lucratif Chiffre d’affaires de 191 371€ en 2015 Localisation Vitry
577 Mots / 3 Pages -
Contexte économique 2012-2013
Contexte économique 2012-2013 L’économie mondiale connait une croissance modérée depuis l’été dernier puisque celle-ci est retardée par la hausse des prix des matières premières, les conséquences économique du tsunami au Japon, les tensions sur les dettes dans la zone euro ainsi que le durcissement des politiques budgétaires que ce soit
1 183 Mots / 5 Pages