Le Droit
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Pyramides D'égypte
Une pyramide est un objet géométrique ayant pour base un polygone quelconque, auquel on relie tous ses sommets à un point unique. Par abus de langage, on dit qu'elle est régulière si toutes ses faces sont des polygones réguliers. En généralisant, une hyperpyramide de dimension 4 est un polychore ayant
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QCM rupture du contrat
QCM RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL Chapitre 3 thème 5 1-Le contrat de travail peut être rompu : a/ à la seule initiative de l’employeur b/ à la seule initiative du salarié c/ à l’initiative des deux parties d/ seulement en cas d’accord des parties 2-Le licenciement: a/ est une
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QCM sur la propriété intellectuelle
QCM Propriété intellectuelle 1 La Propriété Intellectuelle comprend : * Le Droit à l'Image et à la Récompense à l'Innovation * La Propriété Industrielle et le Droit à l'Image * La Propriété Industrielle et la propriété Littéraire et Artistique 2 À quoi sert un brevet, entre autre ? * À
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QQOQCP APS 2
QQOQCP APS 2 QUI ? - L’équipe du service juridique : Mon manager, le juriste, l’assistante qui me forme et moi-même - Le Caretaker et le chef du service Marketing. - La société allemande avec qui nous avons signé le contrat QUOI ? - Préparation de documents juridiques : Fiche
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QRC le rôle du Conseil Constitutionnel
QRC : La compétence du Conseil Constitutionnel Le Conseil constitutionnel(CC) est une juridiction unique dans l'histoire constitutionnelle française, instituée par la Constitution de la Vème République du 4 Octobre 1958. Avant, la Constitution de 1946 prévoyait un Comité constitutionnel mais ce n'était pas une véritable juridiction. A l'origine, pour les
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Qu'est ce qu'un travail précaire ? Quels sont es avantages et les inconvéniants du travail précaire ?
LE TRAVAIL PRECAIRE Qu'est ce qu'un travail précaire ? Quels sont es avantages et les inconvéniants du travail précaire ? Le travail précaire est un travail : - En CDD (Contrat à Durée Déterminée) - En mission d'intérim - Qui peuvent être à temps partiel - Qui a des conditions
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Qu'est ce qu'une inspection du travail ?
Inspection du travail Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la bibliographie ou en liens externes. Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références. L'Inspection du travail est en France un corps de contrôle spécialisé, chargé de veiller à la bonne
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Qu'est ce que l' ANFH?
/Users/gs/Desktop/13. Infos ANFH.doc17 mai 2012 - L'ANFH propose des formations gratuites...pourquoi le cacher aux agents ? Nous nous rendons compte en parlant avec les agents de nombreux établissements qu'ils sont très peu informés de leurs droits en matière d'accès à la formation. Cela se ressent notamment lors des informations régulières
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Qu'est ce que le contrat de travail
NOM PRENOM LYCEE ROLAND GARROS BACCALAUREAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ SESSION 2012-2013 LE CONTRAT DE TRAVAIL INTRODUCTION ➢ Qu'est ce que le contrat de travail ? Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne (employée) s'engage à effectuer un travail pour un autre employeur moyennant une rémunération.
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Qu'est ce que le droit ?
Le droit occupe une place considérable dans les sociétés modernes. Il est omniprésent. Il ne cesse de se développer et de se répandre dans les sujets du quotidien. Si l’on regarde le journal télévisé de 20h00, trois informations sur quatre ont un caractère juridique. C’est le cas, par exemple,
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Qu'est ce que les principes généraux du droit ?
Yves Gaudemet, professeur de droit, définit les principes généraux du droit (PGD) comme « la charpente de notre Droit ». Ces PGD sont des règles de fond ayant vocation à accorder des droits et garanties aux usagers : c’est parce qu’ils protègent les libertés des usagers, qu’ils sont d’une importance capitale. Les
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Qu'est que le notaire ?
Qu'est-ce que le notaire ? Le notaire est un officier public qui reçoit des actes de vente, succession, donation, divorce, donation entre époux, mandat de protection futur, liquidation de divorce, partage, adjudication, cession de fonds de commerce, bail rural… Il reçoit des clients, et fait signer des actes authentiques, c’est-à-dire
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Qu'est-ce qu'un essai professionnel ?
Qu'est-ce qu'un essai professionnel ? Mise à jour le 20.02.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L'essai professionnel est une épreuve de courte durée destinée à évaluer la qualification professionnelle et l'aptiQu'est-ce qu'un essai professionnel ? Mise à jour le 20.02.2012 - Direction de l'information légale et
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Qu'est-ce qu'une bonne constitution ?
Dissertation droit constitutionnel Sujet : Qu’est-ce qu’une bonne constitution ? Au XIXème siècle Napoléon définissait les caractéristiques d’une bonne constitution comme cela : « Il faut qu’une constitution soit courte et obscure. Elle doit être faite de manière à ne pas gêner l’action du gouvernement ». Deux siècles plus tard
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Qu'est-ce qu'une constitution ?
Dissertation : Qu’est ce qu’une constitution ? Introduction : « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » Article 16 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. En effet une Constitution est l’élément
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