Le Droit
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Economie touristique - Politique de développement du secteur
Partie 1 - Politique de développement du secteur Les institutions sont multiples il y a : Atout France Maison de France CDT CRT L’office de tourisme de la région Conseil national du tourisme Ministère chargé du tourisme Atout France permet de contribuer au développement du tourisme par le biais de
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Economie, Key terms and definitions
Key terms and definitions Macroeconomics: the allocation of a nation’s resources, concerned with five main variables (economic growth, employment, price stability, external stability and income distribution) Output method: measures the actual value of the goods and services produced; calculated by summing all of the value added by all the firms
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Economie-droit
T STMG 1 ECONOMIE-DROIT Corrigé du devoir surveillé du 08 novembre 2019 /30 Portrait robot du salarié au SMIC /19 1. Qui fixe les minimas salariaux en France ? /2 = 1*2 Les minimas salariaux en France sont fixés par décret du gouvernement qui en augmente tous les ans le
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Economie: La BCE et l'activité économique dans la zone euro
La BCE et l'activité économique dans la zone euro. La Banque Centrale Européenne constate un affaiblissement des tensions inflationniste. Les perspectives de croissance de la zone euro sont faibles dans un contexte de renforcement de l'incertitude, cela est pesant sur la confiance et le climat des affaires. Dans une première
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Économie: La situation des jeunes s’est-elle améliorée en ce début des années 2000?
Dès la fin des années 70, le Canada et le Québec ont connu des années difficiles avec des taux de chômage élevés. Les jeunes furent les plus touchés. Les efforts entrepris par les gouvernements Canadiens et Québécois, par la société québécoise, ainsi que la reprise économique ont atténué le problème
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Écrire et organiser les savoirs : de la tablette d'argile à la tablette
Thème 1: Écrire et organiser les savoirs : de la tablette d'argile à la tablette 1. La naissance de l’écriture 1. L’invention de l’écriture par les sumériens : écrire pour compter La civilisation sumérienne apparait au Moyen Orient au cours du IVé Millénaire av JC. C’est en Mésopotamie entre les
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Écrit personnel - quel est le sens de la vie ?
l'ile des verites 3 epidode trente buit et les oiseau mange du pain dans la foret et les ours picorent du pain dure mais la vache est arrivee et tout le probleme a etait regler. Les oiseaux sont retournes dans leur cabanes et les vaches dans leur pres. Le velo
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EDF et la sécurité
Diminuer l’occurrence et la gravité des impacts de nos installations sur la population et l’environnement, protéger nos personnels et nos prestataires, accroître la fiabilité de nos fonctionnements sont des enjeux fondamentaux pour l’Unité de Production Méditerrannée en tant qu’industriel responsable. Ces enjeux sont d’autant plus importants dans un contexte d’ouverture
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EFC - Juriste d'entreprise - introduction au droit - devoir 3 - note 20/20
JURISTE D'ENTREPRISE - Introduction au droit Devoir n°3 I – CAS PRATIQUE 1/ Les époux Caramel exploitent un fonds de commerce de restaurant dans un local qu'ils louent à M. Vernon. Ils sont donc titulaire d'un bail commercial, et ont la possibilité de demander la déspécialisation du bail comme le
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EFC D0012 Corrigé - 18/20
DEVOIR N°6 Droit des sociétés 1/ LA SNC est une société hybride. * FAUX, hybride signifie à la fois de personne et des capitaux, la SNC est le type même de la société de personne. 2/ La capacité de commerçant est requis pour être associé. * VRAI, les associés doivent
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Efc devoir D0012 : Droit des sociétés
Devoir D-0012 : Droit des sociétés. QUESTIONS SUR LA SNC 1. FAUX - hybride signifie à la fois de personne et des capitaux, la SNC est le type même de la société de personne 2. VRAI - L’associé doit être un majeur (ou mineur émancipé) capable et qu’il ne soit
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EFC DSEC03
Marion RONCHINI 249773 Devoir 22 GRH A l’attention de Monsieur Dupont, l’expert-comptable de la compagnie XXX Le 1er Septembre 2022, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint les documents concernant la veille juridique pour 2022. Cordialement, Mlle RONCHINI Marion VEILLE JURIDIQUE 2022 Droit Social : Taux SMIC : Au 1er août 2022, le Smic
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Efc juriste d006 devoir 13
DEVOIR 13 : INTRODUCTION AU DROIT DEVOIR D0006 I. QUESTIONS DE RÉFLEXION SUJET - Répondre en quelques lignes aux questions suivantes. Quelles sont les raisons objectives qui rendent nécessaire le droit de la consommation à l’heure actuelle ? Le développement de la consommation et plus encore depuis la démocratisation
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Effet horizontal des directives.
Marion Fréret – M2 DS GRH Commentaire d’arrêt (extraits) CJUE 15 janvier 2014, Association de médiation sociale « L’article 27 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, seul ou en combinaison avec les dispositions de la directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 2002,
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Effet relatif des contrats
TD 07 1ère partie : Avant la réforme on avait la non immixtion du juge. Aujourd’hui avec la réforme on a avec la reconnaissance la théorie de l’imprévision un devoirs de réfaction du juge (refaire) article 1195 du Code Civil. Arrêt Charnal du 6 Mars 1876, avec cet arrêt le
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