Fiche de Cours
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Le Régime de Vichy
Le maréchal Pétain a les pleins pouvoirs, il exerce les pouvoirs législatifs et gouvernementaux, en effet, il peut, nommer et révoquer les ministres et secrétaires d’État, créer et assurer l’exécution des lois, nommer civils et militaires aux emplois et il à également le droit de grâce et d’amnistie (suppression). La
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Le régime de Vichy et la collaboration.
; H4. La France défaite et occupe le régime de Vichy, collaboration et résistance I. Le régime de Vichy et la collaboration. A. La défaite et la fin de la République D’après le document 1, l’offensive allemande à débuter le 10 mai 1940. L’armée est en débâcle, et les civiles
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Le régime des salariés
DROIT – CHAPITRE 2 : Le régime des salariés Salari2s : personne qui ont un contrat de travail avec les entreprises 1. Le recrutement Le recrutement, qu’il soit opérer directement par l’employeur ou par une agence de recrutement, est l’opération pour embaucher une personne a un poste. Recruter est une
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Le régime dit « d’intégration fiscale », articles 223A et s. du CGI
Les conditions fixées par la loi La société mère, de nationalité française ou étrangère et ses filiales doivent être soumises en France de plein droit ou sur option à l'IS au taux de droit commun sur la totalité du résultat de leurs exploitations françaises La loi prévoit que la SM
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Le régime parlementaire britannique
Fiche 8 : Le régime parlementaire britannique La civilisation signifie une société reposant sur l’opinion des civils. Elle veut dire que la violence, la loi des guerriers et des chefs despotes, les conditions des camps et de la guerre, de la révolte et de la tyrannie, cèdent la place aux
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Le régime politique de la Russie
La Constitution de la Fédération de Russie Cette constitution, adoptée par référendum le 12 décembre 1993, remplace celle de la République Socialiste Fédérative Soviétique de Russie datant de 1978. Ainsi elle cherche à marquer son opposition avec la période soviétique, sous l’influence du président Eltsine élu au suffrage universel en
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Le régime présidentiel américain (Droit/Politique)
LE RÉGIME AMÉRICAIN §1 : Les éléments du régime présidentiel américain On le sait, les Etats-Unis ont rédigé la 1ère Constitution écrite au Monde, et celle-ci est la conséquence d’un mouvement d’indépendance à l’égard de la monarchie et couronne britannique. (13 colonies qui se trouvaient à l’égard du continent américain qui
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Le régime présidentiel Etats-Uniens
TD 7 Droit Constit Td 8 : Le régime présidentiel états-uniens Liberté politique : Il est fondamental de s’intéresser à la lib pol du citoyens selon montesquieu Théorie de la modération des pouv (montesquieu) -Aristote (4eme siecle avant J-C) -John locke (17esiecle) -St Thomas D’aquin (13esiecle) Montesquieu a repris une
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Le régime présidentielle
Séance 4 – Le régime présidentielle [Section 1 – Définition du régime présidentiel] Séparation stricte/rigide des pouvoirs → se voit au niveau des organes et des fonctions. Au niveau des organes, tout d'abord, en régime présidentiel, l'exécutif est totalement indépendant du législatif (élu séparément). Le chef de l'exécutif est élu
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Le régime primo-ministériel. L'exemple de l'Inde
SEANCE 5 : LE REGIME PRIMO-MINISTERIEL, EXEMPLES DE L’INDE Régime primo-ministériel : régime majoritaire, où le Premier Ministre assume l’initiative de Inde : ancienne colonie du R-U, un 250 millions d’habitants, 40 aine de langues parlées, disparités sociales, religieuses (scission vis à vis du Pakistan) →Etat qui tente de s’inspirer
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LE REGLEMENT ET LEUR SUIVI
LE REGLEMENT ET LEUR SUIVI Le règlement au comptant Par chèque : * Le tireur : personne qui signe le chèque * Le tiré : La banque qui devra payer le chèque Par virement ou prélèvement * Transfert d’un compte vers un autre * Prélèvement : virement automatique périodique Par
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Le relief
THEME 1 B: LE DOMAINE CONTINENTAL ET SA DYNAMIQUE 8S Chap. 4 : disparition des reliefs TP 7 : Erosion Rappel : 5e/2sde : * eau agent d’altération et d’érosion * L’eau transporte les matériaux issus de l’érosion puis les dépose (origine des roches sédimentaires. Observation : les massifs anciens
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Le réseau mixte
Le réseau mixte * Composé d’unité commerciale appartenant aux dirigeants du réseau et de magasins appartenant à des commerçants indépendants qui peuvent être des affiliés, des adhérents, des concessionnaires ou des franchisés IV Les stratégies de développement national Le développement d’un réseau est une décision stratégique qui consiste à augmenter
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Le retour de la Russi
PREMIERE PARTIE : LA DIFFICILE TRANSITION VERS LE LIBERALISME 1. "Thérapie de choc" et désastres économiques Démission de Mikhail Gorbatchev (25 décembre 1991) = résultat logique de la décomposition du modèle soviétique (ex : pouvoir croissant des Républiques avec élections autonomes des Parlements et Présidents). Avec la chute de l'URSS,
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Le Risque de Non Recouvrement
Le Risque de Non Recouvrement Enregistre la Vente Code Journal Date Numéro de Compte Intitulé du Compte Débit Crédit 411 Client Montant 707 Ventre Marchandises Montant 445 TVA Collecté Montant La Premier Etape : Isoler la Créance La Créance doit être retirée des créances justifiées pour être isolée et ainsi
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