Archives du BAC
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Droit juridique
Morgenstern Tom Dissertation, Presentation d’Esther Duflo Présentation de notre économise français préféré (ses idées) ça peut être un économiste connu ou non. Le but étant de faire aimer notre économiste. I – Pourquoi Esther Duflo ? Esther Duflo est une économiste française de 46 ans, son parcours est édifiant. Classe
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Droit L1 droit des personnes et de la famille, Chapitre 2 : l'identification des personnes physiques
Chapitre 2: L’identification des personnes physiques Le nom, le sexe, la domesticité, la nationalité et le prénom. Le droit français contient des éléments qui constituent l'état des personnes cad l'ensemble des éléments qui sont importants pour être inscrit à l’état civil. La religion peut dans certains pays être un élément
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Droit Les romains
Introduction -Les romains ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuels de l'europe -Racine de la reflexion juridique en Grece -Fondements cartésiens a Rome -Ds le proche orient, les plus anciens témpoignages d'une legislation qui se réalise dans le cadre d'empire qui apparaissent au 4
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Droit maritime
REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE UNION-DISCIPLINE-TRAVAIL arstm2 ACADEMIE REGIONALE DES SCIENCES DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA MER COURS POUR ELEVES INGENIEURS PREMIERE ANNEE THEME : DROIT MARITIME CHARGE DE COURS : Lt colonel PATE Jean Joseph Administrateur des Affaires Maritimes et Portuaires MAI 2016 SOMMAIRE SOMMAIRE. 2-4 INTRODUCTION GENERALE. 5-12
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DROIT MUC
Chapitre IV Les effets juridiques du travail A - Pour les salariés : Le contrat de travail est un accord entre un salarié qui s’engage à fournir un travail sous la direction d’un employeur qui s’engage à lui verser une rémunération. La remise d’un contrat écrit au salarié n’est pas
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Droit note structurée
Droit Note structurée Pierre, un étudiant en fin d’étude de droit, ne sait pas vers quel métier se diriger. Trois parcours différents en termes de travail mais aussi de responsabilité s’offre à lui. Les différents parcours pouvant l’intéresser sont : le métier de juriste en entreprise, d’avocat ou de magistrat.
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Droit pénal
B) L'acte de complicité 1) L'élément matérielle Le complice doit accomplir l'un des actes décrit à l'article 121-7 du code pénal. a) La complicité par aide ou assistance Le complice qui apporte son aide ou son assistance facilite la préparation ou la consommation de l'infraction. Il peut s'agir de la
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Droit pénal - Les faits justificatifs
TD DROIT PENAL Séance n°2 : Les faits justificatifs Document 1 : Cass. crim., 17 septembre 2003 Problème de droit : La question qui se pose est de savoir si le fait pour une infirmière de soigner et d’héberger un individu blessé par arme à feu ayant commis un crime
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Droit pénal : l'infraction
Chapitre 1 – L’INFRACTION Section 1 : La classification des infractions Les Infractions spécifiques sont : * Les infractions militaires (insubordination, désertion), terroristes (participation, organisation), et politiques (détention pour le crime). Les Infractions classiques sont regroupée en 3 parties : * le crime (c’est la réclusion criminelle), * le Délit
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Droit pénal : le principe de légalité des délits et des peines
Question :1 La définition du principe de légalité des délits et des peines. Principe selon lequel un comportement ne peut être pénalement sanctionné que si un texte l’incrimine et en prévoit la sanction. A) La signification du principe de légalité des délits et des peines : La nécessité d’un élément
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Droit pénal général
Droit pénal général Le droit pénal général a pour objectif la sanction des atteintes aux valeurs essentielles d’une société : Le droit pénal général est défini comme l’ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l’état vis-à-vis des délinquants, il se compose du droit pénal général, du droit pénal
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Droit Pénal Spécial
Droit Pénal Spécial Plan Introduction * Définition du DPS * Objet du DPS * Distinction entre le DPS et les autres branches du droit criminel * Sources du DPS * Naissance du DPS * Méthodologie du DPS Partie 1 : Les infractions portant atteinte aux biens Chapitre I : Le
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DROIT PENAL SPECIAL
C:\Users\toshiba\Desktop\images.png TITRE II: LES INFRACTIONS CONTRE LES BIENS Le recensement des infractions contre les biens dans le code pénal et leurs répressions vise à protéger le droit de propriété. Ainsi, constitue une infraction contre les biens, le vol (Chapitre I), l’escroquerie (Chapitre II), l’abus de confiance (Chapitre III), la banqueroute
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Droit politique des femmes avant 1944
HISTOIRE Devoir Maison : Synthèse NOTE : REMARQUE : Introduction : Jusqu’en 1944, les droits politiques des femmes étaient limités. Comment Louise WEISS a-t-elle participé à l’obtention du droit de vote pour les femmes ? Dans un premier temps, on résumera le statut des femmes avant 1944. Ensuite on expliquera
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Droit privé
Droit Privé Introduction Problématique - Qu'est ce que le droit ? A quoi sert le droit ? De quelle façon est il élaboré ? Par qui ? Est-ce que seul les individus en profite ? Quelles sont les avantages que le droit est susceptible d'apporter aux gens ? Faut-il prouver
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