Protection Patrimoine dissertations et mémoires
972 Protection Patrimoine dissertations gratuites 476 - 500
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La commission de l'ue à décidé de créer un groupe pour la protection des animaux (document en anglais)
Analysis is headlned the eurocommission will help to create a group for animals protectionThe article is headlined "The Head of the Eurocommision appealed to the creation of European army". It was published on the website liga.net on March the 8th at 8:40. The author is unknown. The article deals with symbolism of that service. The head of the Eurocommision, Jean-Clode Younker states that the creation of the European army will show that there will be
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La Protection Du Consommateur
CONCLUSION À mesure que le commerce électronique gagne en importance et que les achats de produits et de services en ligne se multiplient, la nécessité d’adapter et, dans une certaine mesure, de repenser la politique en matière de protection des consommateurs dans le contexte du commerce électronique devient de plus en plus apparente. Les gouvernements d’un peu partout au monde se sont engagés dans ce processus, soucieux de ménager une place de choix à leur
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La protection du consommateur
roblématique : − Définir les règles d'information et de protection du consommateur. - Décrire le rôle des associations de consommateurs. 1) L'information du consommateur : - Le vendeur doit renseigner et conseiller le consommateur. - Le vendeur doit afficher et étiqueter le prix de vente afin que l'acheteur puisse comparer avec la concurrence. - Le prix doit apparaître clairement et doit être la somme que le client aura à payer (Toutes taxes comprises). - Le prix
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La protection du marché de concurrence
1-La protection du marché de concurrence 1A.Les pratiques anticoncurrentielles D’une façon générale, une entente entre entreprises est un accord, qu’elle qu’en soit la forme, qui permet à 2 ou plusieurs entreprises de mener à bien un projet ou d’exercer une activité commune. C’est seulement si elles portent atteinte à la concurrence que les ententes sont illicites, que cette conséquence soit recherchée ou non. Dans ce cas, le Conseil de concurrence en France et la Commission
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Protection de l'environnement
DOSSIER TRAVAIL PERSONNEL ÉCRIT Prévention Santé Environnement Entreprise d'accueil: SARL Yves Automobiles (agent renault) 50220 Ducey Introduction Actuellement en classe de terminale bac professionnel dans la spécialité de mécanique automobile option véhicules particuliers, je prépare donc un baccalauréat. La pfmp ( période de formation en milieu professionnel ) s'est déroulée du 16 mars 2015 au 11 avril 2015 dans entreprise Renault de Ducey ( 50220 ) . Dans un premier temps je vais décrire et
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Economie Droit Devoir BTS Ag: Le système français de protection sociale
ECONOMIE – DROIT DEVOIR 3 Première partie : économie générale Question1 : Le système français de protection sociale repose sur une logique de gestion des risques sociaux (les risques étant la maladie ou la santé, la vieillesse, la famille, l’emploi, la pauvreté). Il a été mis en place après la Seconde Guerre Mondiale. Ce modèle de protection sociale s’inspire du modèle dit « bismarckien ». Dans ce modèle les droits sont liées à l’emploi et financer par des cotisations.
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Protection De L'etat De Droit Dans L'union Europeenne
Introduction L’union Européenne est une organisation d’intégration économique et politique en Europe, économiquement avec l’union douanière, marché antérieur commun et une monnaie unique et politiquement avec la mise de la paix dans l’Europe avec le Traité de Maastricht. L’objectif principale de l’Union Européenne est la promotion de la paix des valeurs et du bien être des peuples Européens. C’est un espace de sécurité et de justice sans frontières intérieurs, elle œuvre pour le développement durable
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Le Cadre Institutionnel De La Protection Et De La Promotion Des Investissements : échec Et développements
Dissertation : Le cadre institutionnel de la protection et de la promotion des investissements : échec et développements Introduction : Le cadre institutionnel constitue l’ensemble des institutions qui dirigent le citoyen et l’état. Ou relatif aux institutions, ensemble des règles établies pour garantir la satisfaction des intérêts de la collectivité et des organes qui veillent à leur maintien. Les Accords de protection des investissements : Les accords de protection d’investissement constituent l’un des axes fondamentaux
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La Protection De La Vie Privée Sur Internet
La protection de la vie privée sur internet Sommaire .Explication du système internet ? .Comment se protégé de toutes ces technologie ? .Comment la loi nous protége t-elle ? .La dépendance .Quels que exemples .Pour commençer nous allons explique qu'est ce que Internet. Internet et un réseau informatique est un ensemble d'ordinateurs reliés entre eux et qui peuvent échanger des informations. Chaque serveur peut être reliés à plusieurs serveurs voisins, d’où l’aspect schématique de toile
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Devoir d'économie générale: la protection sociale
Devoir Economie Générale n°3 PARTIE ECONOMIE Question n°1 : Le système français de protection salaraiale repose sur le système bismarckien. C'est un système de solidarité professionnelle face aux risques sociaux. Avant l'insécurité était présente car les français vivaient au jour le jour. L'Etat a donc décidé de mettre en place des assurances sociales obligatoires ( retraite, chômage, assurance maladie..). Cela permet d'avoir plus de sécurité contre les aléas de la vie. La protection sociale a
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L’institution publique de protection de la jeunesse
IPPJ L’institution publique de protection de la jeunesse autrement dit l’IPPJ est un établissement ou sont placé des jeunes mineurs poursuivis pour des faits qualifiés « infraction » c’est-à-dire ceux qui ont enfreint la loi. L’âge de ces jeunes est généralement entre 12 et 18 ans mais cela dépend chaque situation est différente et l’IPPJ accepte aussi des jeunes jusqu’à 20 ans maximum. Dans cet établissement les jeunes sont pris en charge surtout par des
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Soins et protection de l'enfant
les enfants ont besoin d’une attention particulière en raison de leur vulnérabilité. la responsabilité fondamentale en matière de soins et de protection de l’enfant incombe en premier lieu à sa famille c'est-à-dire les parents, ou détenteurs de l'autorité parentale). La protection de l’enfance désigne un ensemble de règles et d’institutions, qui ont pour objectifs de prévenir les dangers auxquels un mineur peut être exposé. Ainsi la surveillance du respect des obligations scolaires, les visites médicales
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Dc4 : La protection sociale en France
Dc4 : La protection sociale en France Question 1 La politique sociale en France a été marquée par la création de la Sécurité Sociale en 1945, au sortir de la Seconde Guerre mondiale. Il s’agissait alors de prendre en charge dans une logique assurantielle certains risques sociaux. Cependant, cette prise en charge était restrictive et ne concernait que les travailleurs qui cotisaient pour se prémunir d’un risque, lié à l’exercice de leur profession tel qu’un
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L'entreprise patrimoine et centre de flux
SQCE 1 : L’entreprise : patrimoine et centre de flux 1-Notions de patrimoine et d’inventaire Le patrimoine est l’ensemble des biens (appartement ou maison, mobilier, voiture, vêtements…), des dettes (envers des fournisseurs pour le logement, la voiture, le mobilier, etc., envers les opérateurs de télécommunication…) que possède une personne ou une entreprise. Ce patrimoine peut être et en comptabilité doit être calculé. La valeur du patrimoine peut être : positive, négative ou nulle selon la
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La protection par courrier électronique
Entrainement du chap 1 – l’e-légalité La protection par courrier électronique L’entreprise Métamorphoses est gérée par Pierre Vidalin. Ce jeune dirigeant s’est constitué un fichier de prospects en recopiant les données du site internet des pages blanches. Il a ainsi adressé des offres commerciales à des particuliers dans le cadre d’une campagne d’e-mailing et de SMS. Il souhaite maintenant cibler des PME de moins de 50 salariés Quelles sont les modalités de protection pour les
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La protection de la dignité humaine
B_La protection de la dignité humaine : Selon cette motivation de la cour « Quoi qu’il en soit, elle considéra que la morale publique et le respect de la dignité de la personne humaine imposaient des limites qui ne sauraient être franchies en se prévalant du « droit à disposer de soi » ou de la « sexualité consensuelle ». En effet, des limites ont été posées dans l’exercice des droits privés au nom de
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Droit de la protection sociale le respect des droits de la défense devant la commission de recours amiable
TD n°1 de Droit de la protection sociale Dissertation : « le respect des droits de la défense devant la commission de recours amiable » (Introduction + plan simple + idées) De manière générale, les droits de la défense sont les prérogatives qu'une personne possède pour se défendre lors d'un procès. En droit public français, ces droits constituent des droits fondamentaux garantis par la Constitution. Ils sont apparus en 1905 suite à l'affaire des fiches.
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La protection des bases de donnés
Amandine Matuvunu Droit ________________ La protection d’une base de données Walid préside l’association du club de natation Olympic Natation, il vient de créer sa base de donnés adhérents qui a eu pour plus de 8 mois de travail et d’un investissement de 3 800 €. Cependant un club de natation concurrent a usurpé une partie de la base de donnés. Walid acquiert donc un droit de création sans formalité de dépôt. Selon la directive 96/9/CE
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PROTECTION DES PERSONNES
SHS PR. CLEMENT CH1 – LA PROTECTION DES PERSONNES ________________ La vie est bornée par deux incertitudes : la naissance et la mort. Entre les deux il y a la personne humaine qui est consubstantielle à l’existence du corps. La personne humaine existe par ses droits et surtout par le concept de dignité intrinsèque à l’existence , fondement du principe d’humanité. Elle est objective, non négociable, incluse dans la personne, invisible, intangible et absolue. Elle
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Lexpression du patrimoine genetique
L’expression du patrimoine genetique une chaine d’acides aminee deviant une proteine fonctionnelle losqu’elle aquiert une forme spatila conforme a sa function transcription : * ADN , molecule qui comporte information necessaire synthese des proteines * Quitte pas le noyau * Dans le noyau ,Le gene qui s’exprime sert de modele pour la fabrication de l’ARN * Cest la transcription * Transcription : ADN s’ouvre au niveau du gene a transcrire,une enzyme, l’ARN polymerase catalyse l’incorporation
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La famille et la protection de l'enfance
LA FAMILLE Différentes formes de famille : - Famille traditionnelle : un couple marié ou non, avec des enfants - Famille monoparentale : un adule seul avec son ou ses enfants - Famille recomposées : un des parents, son nouveau compagnon et les enfants nés du couple d’une première union. - Famille homoparentale : couple du même sexe avec enfants - Filiation : - Unilinéaire : uniquement mère, qu’une seule ligne - Juridique : en
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La protection de l'embryon
DISSERTATION : PEUT-ON ASSURER UNE PROTECTION DE L’EMBRYON SANS POUR AUTANT LUI ATTRIBUER LA PERSONNALITE JURIDIQUE ? INTRODUCTION La personnalité juridique est l'aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. C’est une fiction juridique attribuée aux personnes physiques, notamment aux êtres humains mais également aux personnes morales, tels que les entreprises, associations… Les personnes juridiques ont des caractéristiques communes : une naissance et une mort, une identité propre et des droits et devoirs. On
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Découverte de Lisieux : patrimoine religieux et architectural
Découverte de Lisieux = médiéval, patrimoine religieux et la reconstruction PERIODE MÉDIÉVAL ET PATRIMOINE RELIGIEUX DE LISIEUX Pied de au lieu de culte de la cathédrale (rdv) Cathédrale = (chaise de l’évêque, la cadrède, chef du diosèse de lisieux/bayeux) est l’église sous la responsabilité directe de l’évêque Eglise = basilique est une église ayant une dévotion pour un culte, ici Sainte Thérèse A lisieux, on aurait pu y venir avant même la création de Deauville
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Protections des DCP
LE TABLEAU SYNOPTIQUE Du grec « syn » signifiant « ensemble » > vision globale des différents textes du corpus Si l’on choisit de regrouper plusieurs textes au sein d’un corpus c’est qu’ils possèdent ensemble une identité commune Un corpus de textes en BTS est généralement composé de 5 documents (dont au maximum une image ) Ces textes il va falloir les rapprocher en fonction de leurs idées communes, reformuler leurs idées communes Pourquoi
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Fiche synthétique sur le patrimoine
FICHE 6 : LE PATRIMOINE Les droits subjectifs patrimoniaux : Droits évaluables en argent et qui peut être cédé où transmit. La notion de patrimoine : Théorie d’Aubry et Rau (définit au XIXème Siècle) * Ensemble d’élément qui forme une universalité, tous les éléments ont nécessairement une valeur pécuniaire regroupés en deux parties. ACTIF : Ensemble des droits patrimoniaux possédé par une personne PASSIF : Eléments caractérisés par une valeur négative. Dans cette théorie, deux
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