Protection Patrimoine dissertations et mémoires
980 Protection Patrimoine dissertations gratuites 976 - 980
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Le patrimoine
Patrimoine 11 juillet 1985 * EURL : dispose d’une personnalité juridique donc peut avoir un patrimoine * LIMITE : le banque demandait des suretés à l’entrepreneur ( seul associé ) donc les sûretés étaient sur le patrimoine personnel Madelin 11 février 1994 * A crée 2 articles : L313-21 code monétaire et financier : impose des suretés sur des biens personnels avec l’information obligatoire de la banque + l’entrepreneur dispose d’un délai de 15 j
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Jacques Yves Cousteau sur la protection des océans
Exposé Jacques Yves Cousteau : protection des oceans Jacques-Yves Cousteau : Un Parcours au Service de l’Océanographie et de l’Environnement Marin Jacques-Yves Cousteau incarne l’un des plus grands explorateurs marins du XXe siècle. Né le 11 juin 1910 à Saint-André-de-Cubzac, dans la région de la Gironde, ce natif du Sud-Ouest de la France a su allier science, exploration sous-marine, cinéma et militantisme environnemental pour faire progresser la compréhension des océans et sensibiliser le monde à
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Rapport de stage Assistant Conseiller en Gestion de Patrimoine
Mattéo DEVAUX-BERREUR Promotion 2022-2023 LE3 RAPPORT DE STAGE CRÉDIT AGRICOLE Secteur d’activité : Banque patrimoniale Mission : Assistant de conseiller Tuteur enseignant : Mr.Cédric DONEY Université de Franche-Comté UFR de Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier Mr. Victor DA SILVA, mon maître de stage, qui occupe la fonction de responsable du pôle patrimoine au sein de la banque du Crédit Agricole, et qui m’a accueilli comme stagiaire
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La protection du consommateur et du cyberconsommateur
La protection du consommateur et du cyberconsommateur (Code de la consommation) La protection du consommateur Le professionnel doit fournir au client des informations précises et complètes : . caractéristiques essentiels du bien ou du service . le prix du bien ou du service (étiquetage, affichage..) . la date de délai de livraison ou d’exécution du service . identité/coordonnées du professionnel En cas de litige, le professionnel doit prouver qu’il a fourni toutes ces informations obligatoires.
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Droit de la protection sociale
Droit de la protection sociale Oral sans préparation, 10 min; une question vue en cours type cas pratique; il faut qu’on montre qu’on a compris avec nos propres mots. Il faut répondre du tac au tac (il ne faut pas mettre 3 minutes pour répondre). il faut avoir compris le cours, pas le recracher. Les réponses sont dans le cours mais pas interdit de poser des questions acquises à ce stade (SP, droit administratif général)
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