Protection Patrimoine dissertations et mémoires
972 Protection Patrimoine dissertations gratuites 376 - 400
-
Les principes du patrimoine électorale européen
Ingénierie politique Ingénierie politique c’est de prévoir les mécanismes les solutions aux conflits. Elle peut se concevoir que dans un cadre démocratique. Chapitre 1 : les principes du patrimoine électorale européen Patrimoine : la démocratie, les droits de l’homme, et la primauté du droit Les élections font partis de ce patrimoine constitutionnel européen et a la base de toute société démocratique. Ces élections impliquent un certain nombre de règle fondamentale tel que le suffrage universel,
2 970 Mots / 12 Pages -
Devoir 1: Analyse et production d'un message reposant sur lécologie et la protection de l'environnement
Analyse et production du message Devoir 01 1. Analyse du message 1. Quel est le thème principal sur lequel se structure le message ? Vous pourrez vous appuyer sur une étude précise du lexique (champs lexicaux et sémantiques) pour répondre. Comment pouvez-vous justifier ce choix rédactionnel ? Le thème principal sur lequel se structure ce message est bien entendu celui de l'écologie et de la protection de l'environnement. Nous pouvons y retrouver tous les attributs
2 199 Mots / 9 Pages -
Gestion De Patrimoine
a) les régimes au contrat d'assurance santé a adhésion obligatoire Dans l'adhésion obligatoire, l'asureur ne peut effectuer une selection médicale art 2 loi Evin par contre il peut demander a l'ensemble des salarié de remplir un questionnaire médical ou de faire procéder a une visite médicale. En effet, il doit pouvoir evoluer le risque qu'il souhaite prendre en charge afin de tarifer. Dans tous les cas si l'assureur accepte de prendre en garantie le groupe
754 Mots / 4 Pages -
La Gestion De Patrimoine
COURS N°1 LA GESTION DE PATRIMOINE I. Généralités A. Définitions 1. Notion de patrimoine Il faut distinguer le patrimoine brut du patrimoine net. Patrimoine brut : ensemble des biens possédés par un individu ou un ménage. Il s'agit d'un titre de propriété ou un droit et qui peuvent être vendus. Ces biens sont évalués à l'instant T. Patrimoine net : patrimoine brut - dettes de l'individu ou du ménage. Ce dernier terme représente la "richesse
1 990 Mots / 8 Pages -
INÉGALITÉS DE REVENU ET DE PATRIMOINE
RE 11 : LES INEGALITES DE REVENUS ET DE PATRIMOINE Objectif : Décrire et caractériser la répartition des revenus et du patrimoine Analyser les inégalités de revenus dans les pays développés Analyser les modalités de formation des salaires Définition Revenu : flux de ressources issu directement ou indirectement de l’activité économique perçu par un agent économique alors que le patrimoine est l’ensemble des biens, créances et dettes d’un agent économique. Définition Revenu Primaire : Résultat
362 Mots / 2 Pages -
La Protection De La Marque
Introduction La marque de produits ou de services est un signe visible utilisé ou que l’on se propose d’utiliser pour distinguer les produits ou services d’une personne physique ou morale quelconque de ceux de ses concurrents. Le droit des marques confère à une entreprise, une association ou un particulier le monopole d'exploitation de la marque pour le type de produits ou services qu'elle accompagne. Selon les pays, ce droit peut naître du simple usage du
2 305 Mots / 10 Pages -
Principe de protection du consommateur
LA PRETECTION DU CONSOMMATEUR Extrait de l’article 1.121.1du code de la consommation Cet article nous parle d’un extrait du code de la consommation plus précisément des pratiques commerciales et des différentes tromperies. Quand par exemple une démarche commerciale est illusoire, on peut découvrir par plusieurs moyens comme : s’il y a une confusion avec un autre bien ou service, marque, un nom commercial. Il est possible que ces circonstances créent une erreur quand il y
1 126 Mots / 5 Pages -
Devoir économie Droit BTS AM: le système français de protection sociale
DEVOIR ECONOMIE GENERALE ET DROIT N°3 Partie 1 : Economie générale Question 1 : Sur quels principes repose le système français de protection sociale ? Le système français de protection sociale repose sur le système bismarckien. Il a d’abord été crée pour pallier à l’extrême précarité de tous ceux qui vivaient au jour le jour à la merci des aléas de la vie (maladie, accidents …) et les droits étaient accordés à celui qui travaille
1 616 Mots / 7 Pages -
Le Patrimoine génétique
C'est l'ensemble des gènes qui sont les supports matériels de l'hérédité. Ils constituent par leur assemblage les CHROMOSOMES . Il existe des milliers de gènes par chromosome, chaque gène est formé de plusieurs nucléotides. Ces nucléotides sont formés entre autres de bases puriques ( Adénine (A ), Guanine (G ) et de bases pyrimidiques ,Cytosine (C ) .thymine T . Ces nucléotides sont regroupés trois par trois (AGC , GGC , TTT , GAT ,
546 Mots / 3 Pages -
La Protection Du Consommateur
La protection du consommateur La consommation est un enjeu essentiel du développement économique mondial en général et français en particulier. Il ne peut y avoir de croissance économique sans consommation, et son absence engendre chômage et crise économique voire même la récession. C’est pourquoi les pouvoirs publics font de la protection du consommateur, une des priorités de leurs politiques économiques afin de pouvoir sécuriser les consommateurs dans leurs actes d’achat et obliger les acteurs économiques
1 208 Mots / 5 Pages -
La protection des données personnelles à l'heure actuelle
1. Dites si chacun de ces éléments peut être considéré comme une donnée personnelle : nom, prénom, photo, date de naissance, statut matrimonial, adresse postale, e-mail, adresse IP, numéro de Sécurité sociale, numéro de téléphone, numéro de carte bancaire, plaque d’immatriculation du véhicule, empreinte génétique, élément d’identification biométrique. Une donnée personnelle est une information qui permet d’identifier ou de reconnaître une personne, directement ou indirectement. Il peut en effet s’agir d’un nom, d’un prénom, d’une
240 Mots / 1 Pages -
La Protection Du Consommateur
Un document renvoie à un ensemble formé par un support et une information, celle-ci enregistrée de manière persistante. Il a une valeur explicative, descriptive ou de preuve. Vecteur matériel de la pensée humaine, il joue un rôle essentiel dans la plupart des sociétés contemporaines, tant pour le fonctionnement de leurs administrations que dans l'élaboration de leurs savoirs. Témoin de son époque pour l'historien, pièce à conviction pour le juge, le document pose toujours le problème
208 Mots / 1 Pages -
Institutions et protection sociale -
Institutions et protection sociale (A recopier T_T) Eléments bibliographique : - Que sais-je? protection sociale - Le nouveau système Français de protection sociale - jean claude barbier/bernard Thevenet - Insécurité, qu'est-ce qu'être protégé? - R castel - L'action sociale a t-elle encore un avenir? - P Savignat - Les notices de la protection sociale Ce système veut se moderniser sans pour autant perdre ses valeurs. CCSS : commission des comptes de la sécu sociale. Déficit
1 612 Mots / 7 Pages -
Société pour la protection des animaux SPA
Introduction Société Protectrice des Animaux SPA En 1903, le premier refuge SPA est créé à Gennevilliers (92). Il permettra d'accueillir de nombreux animaux, de les soigner, les stériliser et leur retrouver une nouvelle famille. Très vite, le combat de la SPA se diversifie notamment en dénonçant les expérimentations animales sur les chiens. En mars 1994, grâce à l'action de la SPA, le nouveau Code Pénal entre en vigueur et réprime les actes de cruauté
489 Mots / 2 Pages -
La protection sociale de base
LA PROTECTION SOCIALE DE BASE I- LA PROTECTION SOCIALE 1.1 : Les composantes du système français de protection sociale : Le système de protection sociale regroupe plusieurs dispositifs qui ont pour but de prendre en charge collectivement les conséquences financières des risques sociaux Il existe : Une protection sociale de base obligatoire qui comprendre la sécurité de sociale et le système d’indemnisation chômage Une protection sociale complémentaire non-obligatoire : les mutuelles, les assurances,
779 Mots / 4 Pages -
Éléments du patrimoine et découverte du client
2.1. ELEMENTS DU PATRIMOINE ET DECOUVERTE DU CLIENT Il s'agit de recueillir toutes les informations utiles à l'élaboration du bilan patrimonial. L'objet de cette partie est la découverte du client. A titre d'exemple, les informations utiles concernent 1-la situation juridique et fiscale de la famille • état civil : Savoir si c’est bien le client qui prend des décisions, a-t-il le droit de signer le contrat et est-ce que le client est responsable=> personne sous
611 Mots / 3 Pages -
Chapitre 3 : L’expression du patrimoine génétique
Thème 1 :La Terre dans l’univers , la vie et l’évolution du vivant Chapitre 3 : L’expression du patrimoine génétique L’ADN est une molécule informative, elle détient l’ensemble des informations nécessaires au fonctionnement cellulaire. Chez les organismes eucaryotes l’ADN est localisé dans le noyau de la cellule. La taille du génome humain est approximativement de 3,2 milliards de paires de nucléotides. L’homme possède environ 30 000 gènes (soit à peine 13 000 de plus que la mouche du vinaigre
1 589 Mots / 7 Pages -
Protection des données personnelles
Protection des données personnelles Que vous ouvriez un compte personnel, que vous inscriviez sur un réseau social ou que vous réserviez un vol en ligne, vous communiquer des informations personnelles vitales dites ‘données personnelles’. Toutes les informations relatives à une personne physique qui sont de nature à permettre de l’identifier relèvent des données personnelles et font partie de sa vie privée. il s’agit du nom, prénom, adresse aussi bien physique qu’électronique, numéro de téléphone, date
1 620 Mots / 7 Pages -
Droit: Cas Gambier/Doucet, Le licenciement pour faute de Mme DOUCET peut-il être valable ? Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection de la vie privée ?
• Fait A la suite d’une baisse de productivité constatée par le patron victor Gambier, celui-ci l’attribue à une utilisation intensive et à tire privée d’internet et des réseaux sociaux. Il envisage de licencier pour faute Mme DOUCET car il a découvert qu’elle utilisait en son absence internet, sa boite mail personnelle pour vendre des produits et facebook. De plus, elle utilisait régulièrement sa clé USB pour transférer des photos personnelles pour les mettre en
618 Mots / 3 Pages -
La Protection Du Consommateur
Formulaire type Devis : Réalisation d’un bouquet de travaux ou éco-prêt complémentaire à un éco-prêt attribué au syndicat des copropriétaires Formulaire type Factures : Réalisation d’un bouquet de travaux ou éco-prêt complémentaire à un éco-prêt attribué au syndicat des copropriétaires Formulaire type Devis : atteinte d’une performance énergétique globale minimale Formulaire type Factures : atteinte d’une performance énergétique globale minimale Formulaires pour les travaux de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif éligibles à l’éco-prêt à
396 Mots / 2 Pages -
Protection du consommateur
PROTECTION DU CONSOMMATEUR Le développement de la protection du consommateur La protection du consommateur dans les contrats a d'abord été assuré par les règles jurisprudentielles développées en matière de contrat d'adhésion. Si le contrat d'adhésion n'est pas seulement un contrat conclu avec un particulier , le nombre de situations dans la vie économique où un particulier peut négocier le contrat est totalement dérisoire. Avec le dirigisme s'est développé une législation et une réglementation dont l'objectif
1 130 Mots / 5 Pages -
LE PARTAGE INEGAL DES REVENUS ET DU PATRIMOINE
ECONOMIE :Chapitre 11- LE PARTAGE INEGAL DES REVENUS ET DU PATRIMOINE- REPARTITION DES REVENUS : Production bien/service=distribution de revenus=rémunération du travail/capital Cette répartition primaire des revenus est inégalitaire !! REPARTITION PRIMAIRE DES REVENUS : Participation à la production=apporteur de capital et de travail (salarié)= recoivent un revenus appeler revenus primaire != répartition primaire ! La répartition primaire= partie de la VA de l’E servant à rémunéré les ménages (salaire brut/dividendes). La VA est la richesse
212 Mots / 1 Pages -
Le concept d'ordre public moral et de protection de la morale publique
Dans cet arrêt, on est en présence d’un arrêté du maire de Nice qui interdit la diffusion du film Le feu dans la peau. Dans cet arrêt, le CE va considérer que l’interdiction municipale est légale, et il va donc ouvrir là un terrain d’élection à la mesure de police car il va considérer qu’il est possible de réglementer la diffusion d’un film et de l’interdire dès lors que la projection est susceptible d’entrainer des
719 Mots / 3 Pages -
Droit à la protection des données
ctivité n°18 : Surfez, vous êtes tracé! 1. La société FIC international à envoyer un courrier de prospection visant des ressortissants étrangers, Touria en à été victime.Ils ont eu ces information grâce à la société NET INFO qui a crée un fichier indiquant les origines raciales de certains individus. Selon la loi n°78-17 du 6 janvier relative àl’informatique, aux fichiers et aux libertés, « Il est interdit de collecter ou de traiter des données à
280 Mots / 2 Pages -
L'expression Du Patrimoine génétique
L'expression du patrimoine génétique L'expression du patrimoine génétique s'effectue en deux étapes. La transcription est le passage de l'ADN à l'ARN pré-messager. Elle se déroule dans le noyau. Cet ARN pré-messager peut subir une maturation, qui sont des modifications comme l'épissage ; il devient alors l'ARN messager. La molécule d'ARN messager migre dans le cytoplasme, où elle est traduite en protéine. Le code génétique fait la correspondance entre les codons de l'ARN et la séquence
967 Mots / 4 Pages