Les principes du patrimoine électorale européen

Ingénierie politique

Ingénierie politique c’est de prévoir les mécanismes les solutions aux conflits. Elle peut se concevoir que dans un cadre démocratique.

Chapitre 1 : les principes du patrimoine électorale européen

Patrimoine : la démocratie, les droits de l’homme, et la primauté du droit

Les élections font partis de ce patrimoine constitutionnel européen et a la base de toute société démocratique. Ces élections impliquent un certain nombre de règle fondamentale tel que le suffrage universel, et la périodicité.

I- Le suffrage universel

A- Composante

Le suffrage universel comprend à la fois la capacité civique active (droit de vote) et la capacité civique passive (éligibilité).

 Ils peuvent être soumis à un certain nombre de règles, de conditions, tel que l’âge (en France 18ans droit de vote, abaissement de la nationalité vsg 1974-1981) et la nationalité. Il y a une autre condition qui est la condition de résidence.

o La condition d’âge :

- Un âge minimal s’impose pour le droit de vote et l’éligibilité toutefois l’obtention de la majorité civile entrainant non seulement des droits, mais aussi des obligations dans le domaine civil doit au moins comporter le droit de vote.

- Quand a l’éligibilité il est concevable d’avoir un âge plus avancé sous raison de fonction particulière considéré comme liés a un certain âge.

o La condition de nationalité :

- La plupart des textes prévoit une condition de nationalité.

o Condition de résidence :

- C’est l’habitation principale.

 Parfois la loi peut prévoit des clauses d’exclusion notamment des interdictions pour des personne ayant un casier judiciaire ou problème de santé mental.

 La liste électorale. Ça bonne tenue est une garantie de bonnes élections. Il faut des mise à jour qui sont annuel et fait par une commission de la sous-préfecture.

B- suffrage égal

L’égalité en matière électoral comprend divers aspect.

- L’égalité de décompte : chaque électeur a doit a une voix.

- L’égalité de la force électorale : des lors que l’élection ne se déroule pas dans une circonscription unitaire, le découpage du territoire doit être organisé de tel manière que les sièges dès les premières chambres qui représente le peuples doit être repartis de manière égale entre les circonscriptions.

Elle ne se fait pas réellement ( cas de la circonscription p-a-p, abymes, marie galante) on parle généralement de charcutage électorale .

18/09/2013

Est – ce que l’on accorde au parti, pas représenter dans les chambres parlementaires une médiatisation ?

La démarche retenue est d’avoir accès au médiat

C- Le suffrage libre

Il comprend deux aspects, la libre formation de ces électeurs et la libre expression de cette liberté.

• La libre formation de la liberté de l’électeur se confond avec l’égalité des chances. Elle implique que l’état et les autorités publiques en général respect leur devoir de neutralité, notamment en ce qui concerne l’usage des masses médiats l’affichage, le droit de manifester sur la voie publique, ou le finance des partis et des candidats. Les autorités publiques ont également certaines obligations positives, en effet elles doivent soumettre les candidatures présentées régulièrement au suffrage des citoyens. Le dépôt de certaines d’entre elles ne peut être interdit exceptionnellement si un intérêt public l’exige. Les autorités publiques doivent permettre l’information des citoyens et ça si on est dans un état multinational. La libre formation de la volonté de l’électeur peut être violé par l’action de particulier, notamment par l’achat de voix, que l’état a l’obligation de prévenir ou de réprimé efficacement. Dans un cadre démocratique si on permet aux particuliers d’acheter des voix en contre parti l’état doit pouvoir sanctionner.

• La libre expression de cette volonté implique en premier lieu que la procédure de vote soit respecter, autrement dit l’électeur doit pouvoir émettre son vote pour des candidats ou des listes enregistrer.

 De même l’état (les pouvoirs publique) doivent mettre a disposition des locaux nécessaire pour les opération électorales.

 L’électeur ne doit pas être soumis à des menaces ou des contraintes l’empêchant d’émettre son suffrage. les procédures de votes joue un rôle primordial dans l’ensemble du processus électoral car c’est lors du vote qu’une éventuel fraude est la plus probable.

 La mise en œuvre de pratique démocratique, autrement dit la mise en œuvre de bonne pratique nécessite dans certain état un changement radical. Il appartient aux autorités de promouvoir de tel changement et de mettre ainsi terme a certain reflexe ou habitude qui avait une influence négative sur certaines élections. De même que le décompte qui fait partie de la bonne pratique soit fait directement dans les bureaux plutôt que dans des centres spéciaux. Les membres du bureau sont capable de procéder au décompte et évite ainsi a déplacer les urnes et les documents annexes qui diminue les risque de substitution.

20/09/2013 7h30

II- Le patrimoine démocratique commun

Lorsque l’on regarde les démocraties occidentales on constate qu’il y a deux types de régimes, les régimes parlementaires, et les régimes présidentiels. Régime présidentiel c’est un régime ou il y a une séparation strict des pouvoirs or le régime parlementaire est un régime ou il y a un équilibre des pouvoirs entre parlement et le gouvernement.

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