La Cour De Justice dissertations et mémoires
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Cours: évolution de la fonction ressources humaines
LE MARKETING SOCIAL : UNE NOUVELLE DIMENSION RESSOURCES HUMAINES ? CHAPITRE 1 : EVOLUTION DE LA FONCTION RESSOURCES HUMAINES Ce chapitre a pour objectif de présenter les diverses mutations qu'a connues la fonction Ressources Humaines dans l'entreprise. Dans un premier temps, je présenterai les missions traditionnelles du responsable RH puis j'identifierai les principaux facteurs de cette évolution. Pour terminer ce premier chapitre, j'étudierai les nouvelles missions et les nouveaux enjeux de la fonction. A) Le
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Cours De Fiscalité: Généralités sur la fiscalité Ivoirienne
COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème ANNEE Table des matières Introduction Chapitre 1 : Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que les droits d'enregistrement. II
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Cours d’électronique numérique 1
IGA BELVEDERE MR ABDERRAHIM FALIH Cours d’électronique numérique 1 Année universitaire 2010/2011 Chapitre 1 Chapitre 1 Architecture d’un microprocesseur µP (6809) I. II. III. Définition d’un µP Architecture d’un µP Description de l’architecture du µP (6809). IGA BELVEDERE MR ABDERRAHIM FALIH Cours d’électronique numérique 1 Année universitaire 2010/2011 Chapitre 1 I. Définition d’un µP Le microprocesseur, noté aussi M.P.U. (Microprocessor unit) ou encore C.P.U. (Central Processing Unit) est un circuit intégré complexe appartenant à la
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Cours: définir la notion de marché et de client
Ch. (1) : DEFINIR LA NOTION DE MARCHE ET DE CLIENT I. Définition du marché Le marché ces le lieu de rencontre d’un offre et d’un demande qui se traduit par la fixation d’un prix de vente cet à dire que le demandeur et prit à Pier pour accroire le produit ou le service et en qu’antre l’offreur et pris à offrir le produit ou le service II. Acteurs de la demande Le consommateur ce
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L'originalite de la cour constitutionnelle congolaise
L’ORIGINALITÉ DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE CONGOLAISE : SON ORGANISATION ET SES COMPÉTENCES Par BALINGENE KAHOMBO* INTRODUCTION La Cour constitutionnelle, instituée par la Constitution congolaise du 18 février 2006, ne paraît pas du tout une innovation en soi. C’est une institution bien connue dans l’histoire constitutionnelle de la République démocratique du Congo (RDC). La Loi fondamentale du 19 mai 1960 relative aux structures du Congo, aussi bien que la Constitution de Luluabourg du 1er août 1964
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Justice Constitutionnelle
I- L’objet du droit pénal. Il s'agit du droit de la peine, c'est-à-dire de la sanction infligée par l’Etat à ceux qui portent atteinte à l’ordre public. L’objet du droit pénal est donc de déterminer quand le trouble à l’ordre public est suffisamment grave pour que l’Etat soit amené à sanctionner, et de déterminer ces sanctions (amendes, jours-amendes, peine de prison etc.). En d’autres termes l’objet du droit pénal est de déterminer les infractions et
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Cours Introduction Au Droit
INTRO DROIT Le 13/02/08 Intro : Pour Flauberd : « on ne c’est pas ce qu’est le droit » Pour la justice : « on a besoin du droit » pour éviter d’avoir la loi du plus fort et est nécessaire pour organisé les rapports entre les individus dans une société. Le droit dans une société permet d’accorder la liberté, d’obtenir la justice et d’avoir la paix dans un pays. Le droit est présent dans la vie quotidienne (ex : achat de
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Cours marketing
Marketing : -mercatus = marché -mercis= marchandise Histoire du marketing : manque de choix un produit mis sur le marché était vendu de lui-même pas de marketing. Concurrence marketing Début du 20° siècle : europe affaiblie par la guerre / USA : bien être matériel. Le marketing est né aux USA (naissance des grande surface=compétition) Post 2eme guerre mondiale, intro en France à travers les filiales des E/ses américaines. 1969 : enseignement du marketing
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Secret Medical Et Justice Civile
La question du secret professionnel est volontiers liée a la protection de l'intimité de la personne : sa violation est passible de sanctions pénales - aujourd'hui édictées par les articles 226-13 et 14 du nouveau Code Pénal - Art. 226-13 : " la révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soitpar état ou par profession soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire est punie d'un an d'emprisonnement
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Cours Du Droit Du Travail: la liberté syndicale
PLAN DU COURS Introduction général -Définition A-Historique et évolution du droit du travail B- Les sources du droit du travail C- Le domaine du droit du travail D-les caractères du droit du travail E- Les institutions de contrôle et de jugement Titre I- LES SYNDICATS PROFESSIONNELS ET LE DROIT SYNDICAL Chapitre 1 : La liberté syndicale Section 1 : le principe de la liberté syndicale Section 2 : La difficulté de mise en œuvre de
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Cours: escompte à intérêt simple
CHAPITRE 2 : ESCOMPTE A INTERET SIMPLE 1- Généralités Les paiements comptants sont l’exception dans le commerce entre entreprises. Les acheteurs ne paient que 30, 60, 90 jours fin de mois, c’est-à-dire 1, 2, 3 mois après la fin du mois du jour où a eu lieu la vente : c’est la vente à crédit. Ainsi, la vente à crédit a besoin d’un document pour matérialiser cette opération. Comme, il est interdit d’antidater un chèque,
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Le cours d'étude du bois
24 novembre 2009 Cours d’Étude des bois Travail de fin de session Session d’automne 2009 Table des matières Introduction 1. Le chêne blanc 2. Le chêne rouge 3. Le frêne d’Amérique 4. L’érable à sucre 5. Le cerisier tardif 6. Le bouleau jaune 7. Le tilleul 8. Le noyer noir 9. L’acajou d’Amérique 10. Le pin blanc 11. Clé d’identification des arbres par les feuilles 12. Clé d’identification du bois à l’œil nu pour
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Cours de droit: le cadre institutionnel de l’union européenne
Chapitre II : le cadre institutionnel de l’union européenne : fiche Les institutions représentatives 1) Le parlement européen : Le parlement européen représente le peuple des Etats membres. Autrefois appelé assemblée commune (traité CECA et Rome) jusqu’en 1986. Il siège à Strasbourg et risque d’être transféré à Bruxelles. Ses fonctions n’ont jamais cessé de s’étendre. Sa composition : De 1951 à 1976 les membres du parlement provenaient des parlements nationaux. Puis décision de 76 qui
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Cours Communication GEA: psychologie de la communication
Psychologie de la communication Intro : Communication : mise en commun, échange, manière d’être ensemble, mode privilégié de relation sociale. Communiqué : - Transitif = communiquer quelque chose à quelqu’un - Intransitif = être en relation, partager • Les acteurs : Individuel ou collective Communication de masse, de groupe, interpersonnelle. • Le contexte : flux d’informations verticaux et hiérarchiques ou horizontaux et fonctionnelles Interne ou externe • Les actions : institutionnelles, publicitaire, écrite, visuelle …
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Cours De Biologie : La Cellule eucaryote
LA CELLULE EUCARYOTE Tous les organismes sont cellulaires par nature, qu’il s’agisse d’organismes unicellulaires comme la levure ou pluricellulaire comme l’homme, les animaux et les végétaux. Les cellules sont les unités structurales des êtres vivants : c’est la plus petite unité structurale et fonctionnelle du monde vivant. C’est un système organisé, délimité par une membrane externe et renfermant des organites (c’est une partie différenciée au sein de la cellule, dont le rôle spécifique contribue à
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Justice et droit
La justice et le droit Introduction 2 I. Droit naturel et droit positif 2 A. La diversité des lois positives 2 B. L’idée de droit naturel 3 1. L’exemple d’Antigone 3 2. Il y a une justice naturelle au-dessus des lois particulières (Aristote) 4 3. La philosophie du droit naturel (Locke, Rousseau) 5 4. Les droits de l’homme 6 C. La critique du droit naturel 7 1. La critique des droits de l’homme (Marx) 7
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Notes : Gratuite du service public de la justice
PRINCIPES • Egalité devant le service public de la justice • Gratuité du service public de la justice (à relativiser : il est trompeur de parler de gratuité du service public de la justice dans la mesure où l’engagement d’un procès engendre divers frais.) • Droit à un procès équitable • Libre accès au service public de la justice, accessibilité de la Justice aux justiciables (Le caractère libre signifie que l’échec dans la mise en
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Cours De Planification Stratégique
SOMMAIRE INTRODUCTION 3 1ère Partie : Généralités sur la planification 4 Chapitre 1 : Distinctions entre plan, politique, programme, prévision et budget 4 Chapitre 2 : Les approches de planification 8 2ème partie : La planification stratégique 10 Chapitre 1 : L’analyse stratégique 10 Chapitre 2 : Les choix stratégiques 16 Chapitre 3 : Le plan stratégique 18 Chapitre 4 : L’audit du plan stratégique 20 INTRODUCTION La planification est un processus de mangement
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Cours: L’épargne
Chapitre VII : L’EPARGNE Introduction I / Définition II / Formes de l’épargne III / Les motifs de l’épargne IV / Les affectations de l’épargne V / Les déterminants de l’épargne Chapitre VII : L’EPARGNE Introduction : Les ménages ne dépensent pas tous leurs revenus en achetant des biens de consommation. Ils mettent aussi des sommes d’argent de côté pour réaliser certains objectifs, mais les ménages ne sont pas les seuls agents qui épargnent.
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Cours De Biologie: le tissu sanguin
LE TISSU SANGUIN Le sang constitue un milieu fluide, visqueux, de pH voisin de la neutralité (7,38 à 7,42) et de couleur rouge et qui est relativement stable. Le volume sanguin doit rester constante : Homme: 5 à 6 litres de sang environ. Femme: 4 à 5 litres de sang environ. I - Présentation du tissu sanguin 1 Définition Le sang est un tissu conjonctif fluide constitué de plusieurs types de cellules en suspension dans
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Droit des sociétés (cours)
Droit Pénal Statut des dirigeants : on les appelle les gérants sauf SA et SAS. Elles sont gérées par les associés. La rémunération des gérants : fixée par les associés sur la base d’un mandat social. Il a le pouvoir d’accomplir tous les actes liés à la société. Il peut être rémunérée pour sa fonction de dirigeant. Pas de règles pour la rémunération. Le jour ou ca s’arrête, pas d’indemnisation sociale. Donc certains gérants souhaitent
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Cours de comptabilité générale
Cours de comptabilité générale Introduction : La comptabilité est un système d’information et d’organisation de l’information financière. • La comptabilité est un système d’informationcar elle donne une image des faits concernant une entreprise (activité ; patrimoine ; structure ; performances) dans la mesure où ces faits sont susceptibles d’une représentation monétaire. • La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière car elle consiste à saisir ; classer ; enregistrer des données de bases chiffrés
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Support De Cours Gestion Administrative
ORGANISATION ADMINISTRATIVE –COMPTABLE ET COMMERCIALE : PROCEDURES A L’USAGE DE LA PERSONNE EN CHARGE DE LA GESTION Avant-propos 3 I- LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE 3 II- RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE 3 2.1. Séparation des fonctions 3 2.2. Définition des fonctions 4 2.3. Enregistrement correct et sans délai des opérations 4 2.4. Protections matérielles et juridiques 4 III- PROCEDURES GENERALES 4 3.1. L’importance du classement 4 3.2. Traitement du courrier 4 3.2.1.
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Cours De IA: généralités
CHAPITRE I : GENERALITES I - Définition La définition générique la plus largement répandue et acceptée de l’Intelligence Artificielle est probablement la suivante : « Branche des sciences, qui a pour objet la recherche de moyens susceptibles de doter les systèmes informatiques de capacités intellectuelles comparables à celles de l’Espèce Humaine.» Ce terme « Intelligence Artificielle » (convenu d’abréger par le sigle IA, en Anglais AI, pour dire Artificial Intelligence) a été initialement proposé par
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Les principes de l'organisation de la justice
Les principes de l'organisation de la justice En principe une règle de droit quel que soit sa nature (une loi, un règlement, loi à valeur constitutionnelle) à vocation à être respecter spontanément, en pratique les règles de droit subissent des transgression/violation, c'est là qu'interviennent les institutions qui vont rendre la justice. Philosophiquement, il y a deux conceptions possibles. La première conception considère que la justice est une affaire personnelle qui ne concerne que les parties
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