Civ 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 085 Civ 6 décembre 2007 dissertations gratuites 726 - 750 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
La nuit de décembre Alfred de Musset
Nous allons étudier l’extrait d’un poème intitulé La nuit de décembre par Alfred De Musset, publié en 1835. Celui-ci a été rédigé après sa rupture avec George Sand qui le marqua profondément, il écrivit un ensemble de quatre poèmes appelé Nuits (Mai, Décembre, Août, Octobre), qui forme une chronique douloureuse des différentes saisons de la vie et du cœur. Ce poème s’inscrit dans le mouvement romantique, notamment de par sa thématique, le double, fréquemment utilisé
2 244 Mots / 9 Pages -
Commentaire d’arrêt cass 1re civ 9 juillet 2009
Commentaire d’arrêt : Cass 1re civ 9 juillet 2009 L’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 9 juillet 2009 est relatif au droit à l’image. Une société commercialise depuis 2003 un coffret de chansons françaises des années 1930 à 1950 au sein duquel se trouve un disque comportant des œuvres composées et interprétées par un artiste, dont la photographie se trouve sur la couverture de l'ensemble, sur celle
1 774 Mots / 8 Pages -
Adm 2007 le produit
Question #1 Mais qu’est-ce qu’un produit? Un produit est « tout bien, service, ou idée qui peut être mis en marché selon une approche marketing »[1]. Il existe trois niveaux d’analyse du produit, le produit central, le produit réel et le produit augmenté. Le produit central est l’« ensemble des bénéfices que le produit offre au consommateur ou à l’entreprise cliente »[2]. Le produit réel se trouve à être le « bien matériel ou immatériel
1 614 Mots / 7 Pages -
Adm 2007 le produit
Intro : La Chapelle San Brizio ou Cappella Nova est une chapelle située dans le transept droit de La cathédrale d’Orvieto (se dresse au sommet de la colline d’Orvieto). La chapelle est connue par le cycle de fresques « Histoires des Derniers Jours » commencé sur les voûtes par Fra Angelico et Benozzo Gozzoli (1497-1499) et complété et terminé sur les parois cinquante ans plus tard par Luca Signorelli (1499-1502). Luca Signorelli (1441-1523) était un
1 670 Mots / 7 Pages -
ADM 2007, introduction au marketing
ADM 2007 Introduction au marketing Date d’envoi 14 Avril 2019 Réservé à l’usage de la personne tutrice Date de réception Date de retour Note ________________ ADM 2007 Introduction au marketing 1. Au Québec, les trois grandes chaînes de supermarchés les plus importantes sont Loblaw-Provigo, Sobeys-IGA et Métro, ces chaînes dites traditionnels sont également les trois principaux acteurs au Canada dans l’industrie de l’alimentation. Ces trois chaînes possèdent près de 78 % de la part du
872 Mots / 4 Pages -
Arrêt Cadot, Conseil d'Etat, 13 décembre 1889
ARRET CADOT, Conseil d’Etat, 13 décembre 1889 Faits : Monsieur Cadot, ingénieur-directeur, est titulaire du poste de directeur de la voirie urbaine de Marseille. Le maire de Marseille ordonne un arrêté qui l’oblige à cesser immédiatement ses fonctions. Monsieur Cadot a demandé une indemnisation en réparation du dommage causé par sa révocation qu’il juge arbitraire. Cette demande est rejetée par la ville de Marseille. Procédure : Monsieur Cadot saisit la Cour d’Appel d’Aix qui se
388 Mots / 2 Pages -
Fiche d'arrêt -14 décembre 2017 (16-26.687)
Arrêt de la 2e chambre civ. de la C.Cass du 14 décembre 2017 (16-26.687) 1. Faits M. X, époux et père, est victime d’un accident mortel du travail au cours d'une de ses missions. Mme X. est fermement convaincu que l’accident mortel de son mari était dû à la faute de l’employeur et donc pour obtenir réparation de son préjudice et de celui de ses enfants, elle a saisi le tribunal des affaires de sécurité
436 Mots / 2 Pages -
ADM 2007 Travail 1
ADM 2007 Introdution au marketing Fichier-réponse Travail noté 1 5 points Feuille d’identité Consignes 1. Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. 2. Commencez votre travail à la page suivante, à la suite de la feuille d’identité. 3. Sauvegardez votre travail de cette façon : ADM2007_TN1_PRÉNOM_NOM. 4. Utilisez l’outil de dépôt des travaux pour acheminer votre travail à votre personne tutrice. NOM : Martel PRÉNOM : Jérôme NUMÉRO D’ÉTUDIANT : 18258108 TRIMESTRE : Hiver ADRESSE : 305
1 153 Mots / 5 Pages -
Adm 2007
Fichier-réponse ADM 2007 Introduction au marketing Travail noté 4 35 points Feuille d’identité Consignes 1. Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. 2. Commencez votre travail à la page suivante, à la suite de la feuille d’identité. 3. Sauvegardez votre travail de cette façon : ADM1002_TN2_PRÉNOM_NOM. 4. Utilisez l’outil de dépôt des travaux pour acheminer votre travail à votre personne tutrice. NOM PRÉNOM NUMÉRO D’ÉTUDIANT TRIMESTRE Hiver 2017 ADRESSE CODE POSTAL j7n1n7 TÉLÉPHONE DOMICILE TÉLÉPHONE TRAVAIL )
6 234 Mots / 25 Pages -
Fiches d'arrêt (Cass. 2ème Civ., 7 octobre 2004 et Cass. Soc, 6 février 2013)
* Cass. 2ème Civ., 7 octobre 2004, n°03-12653 L’arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation rendu le 7 octobre 2004 précise qu’une preuve doit être administrée de façon loyale lors d’un procès. En 1989, une femme a reçu une somme d’argent d’un homme. Cependant, les héritières de celui-ci lui ont réclamé au motif que cette somme aurait été prêtée et non donnée. Dans le but de rapporter la preuve de leur
769 Mots / 4 Pages -
ADM 2007 Introduction au marketing
ADM 2007 Introduction au marketing TRAVAIL NOTÉ 4 Nom de la personne tutrice Lilia Boujbel Date d’envoi 30 Avril 2019 Réservé à l’usage de la personne tutrice Date de réception Date de retour Note ________________ ADM 2007 Introduction au marketing 1. Plan Marketing Table du plan marketing______________________________ 2 Sommaire exécutif ___________________________________3 Concept ____________________________________________4 Le contexte _________________________________________5 * Environnement _______________________________5 * La clientèle___________________________________6 * L’organisation_________________________________7 * La synthèse des FFOM__________________________8 Le programme marketing____________________________10 * Le positionnement
4 127 Mots / 17 Pages -
Commentaire Cour de cassation 6 décembre 2018
Commentaire d’arrêt Cet arrêt de Cassation en date du 6 décembre 2018 nécessite une étude toute particulière. Publié au bulletin civil, cet arrêt apporte une précision de taille concernant le pacte de préférence. Ce dernier oblige le promettant de donner la priorité au bénéficiaire du droit de préférence s’il décide un jour à vendre son bien. Notamment et surtout, cet arrêt énonce que la seule signature d’une promesse unilatérale de vente par l’auteur d’un pacte
1 219 Mots / 5 Pages -
Fiche d’arrêt cass. civ 19 oct 1999
Fiche d’arrêt cass.civ 19 oct 1999 Suite à un accident de la route Stéphane X âgé de 36 ans décède des suites d’un arrêt cardiaque le 16 janvier 1992 à 7h40, la mort de son fils Sébastien X, âgé de 7 ans, est constatée le même jour à 10h, par différents examens médicaux dont principalement un encéphalogramme. L’ordre des décès est alors enregistré à l’état civil. Les consorts X, contestent l’ordre des décès comme il
318 Mots / 2 Pages -
Commentaire d'arrêt en Cass Civ, le 14 mars 1995 n°92-21226.
Arrêt rendu par la cour de cassation, formation en première chambre civile le 14 mars 1995. La demande portant sur une annulation d’un acte de décès que le juge eût effectué au vu des circonstances des faits et du lapse de temps écoulé. La juridiction de la cour d’appel de Paris a été saisi car un couple ayant perdu leur fils dans le cadre de ses fonctions en temps que marine a fait appel en
367 Mots / 2 Pages -
Civ. 1ère, 30 mai 2000, n° 98-15.242
Civ. 1ère, 30 mai 2000, n° 98-15.242 « Qui ne perçoit pas et ne définit pas ses propres obligations ne peut ressentir la fièvre de l'autonomie et de la liberté ». Cette citation de Daniel Desbiens issue des Maximes d'Aujourd'hui est révélateur de l'intérêt sur lequel nous porterons notre attention dans le cadre de cette étude. Le contrat est formé par l'échange de consentements libres et éclairés. Le principe d'autonomie de la volonté domine et
3 988 Mots / 16 Pages -
Discours d'André Malraux au Panthéon le 19 décembre 1964
I - A la fin de la seconde guerre mondiale, une mémoire dite officielle s’impose. ll s’agit du résistancialisme, une mémoire qui glorifie la France et qui met en valeur la résistance. Selon cette mémoire, la grande majorité des français aurait résistée. Dans ce discours, nous somme le 19 décembre 1964. Ce jour ci, les cendres de Jean Moulin sont transférées au Panthéon. A cette occasion, André Malraux prononce ce discours qui a pour but
668 Mots / 3 Pages -
Fiche d'arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civile, 10 décembre 1985
Fiche de jurisprudence de l’arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civile, 10 décembre 1985 : Date et juridiction : - Il s’agit ici d’un arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation rendu le 10 décembre 1985. Faits : - Bernard Y ayant souscrit à une police d’assurance-groupe est garanti d’un paiement équivalent à 200% de son salaire de base, majoré de 30% par enfant. Il compte de son vivant
509 Mots / 3 Pages -
Commentaire d’arrêt : CE, 8 février 2007, « Société Arcelor Atlantique Lorraine et autres ».
Commentaire d’arrêt : CE, 8 février 2007, « Société Arcelor Atlantique Lorraine et autres ». Si le Conseil d’Etat, dans un arrêt « Sarran et Levacher » du 30 octobre 1998, consacre la suprématie de la Constitution dans la hiérarchie des normes française, des difficultés inhérentes à la participation de la République à la construction européenne, et notamment quant à la conformité d’actes règlementaires transposant les dispositions d’une directive européenne, demeurent, comme le souligne l’arrêt
2 209 Mots / 9 Pages -
Commentaire d’arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation rendu le 6 décembre 2018
La determination du régime juridique: la notion du pacte de préférence. A) La définition affirmée du pacte de préférence et ces conséquences. Le pacte de préférence implique l’obligation, pour le promettant, de donner préférence au bénéficiaire lorsqu’il décide de contracter- vendre le bien. La notion autrefois dégagée en jurisprudence. : « le contrat par lequel une partie s’engage à proposer prioritairement à son bénéficiaire de traiter avec lui pour le cas où elle déciderait de contracter ».
766 Mots / 4 Pages -
Commentaire de l'arrêt de la Cour de Cassation du 6 Décembre 2018.
Les vendeurs ont accordé aux acheteurs une promesse unilatérale de vente d’un appartement dans un immeuble en copropriété et de la moitié de la cour indivise, l’option ne pouvait être levée qu’après le décès de la précédente propriétaire. Par la suite le promettant s’est rétractée de cette promesse le 17 février 2010, cependant après le décès du propriétaire, les bénéficiaire ont levé l’option le 8 janvier 201, ils ont donc assigné le promettant pour réalisation
1 634 Mots / 7 Pages -
ADM 2007 travail noté 3
Question 1 - Les niveaux d’un produit représentent la totalité de ce qu’un consommateur reçoit dans une transaction pour l’acquisition d’un produit. Les trois niveaux de produit sont le produit central, le produit réel et le produit augmenté. Le produit central est la totalité des avantages qu’un produit procure au consommateur. Il représente les bénéfices apportés par le produit. Le produit réel est quant à lui le bien matériel ou immatériel qui procure le
2 250 Mots / 9 Pages -
Commentaire d'arrêt Cour de cassation, 2ème Civ, 5 janvier 1956, "Oxygène liquide"
LE FAIT DES CHOSES Dans un arrêt de cassation nommé « Oxygène liquide » datant du 5 janvier 1956, la deuxième chambre de la Cour de cassation aborde la responsabilité du fait des choses et notamment la notion plus précise de garde de la structure et de garde du comportement. En l’espèce, la Société L’oxygène liquide a expédié au « Comptoir des carburants » des bouteilles métalliques remplies d’oxygène comprimé. Les bouteilles sont transportées par
2 362 Mots / 10 Pages -
CIV 1 ASSEMBLEE PLEINIERE 31 MAI 1991
ASSEMBLEE PLENIERE 31 MAI 1991 MATERNITE POUR AUTRUI Les faits : Un couple dont la femme est atteinte d’une stérilité irréversible mais désireux d’avoir un enfant font appel aux services d’une mère porteuse qui, inséminée artificiellement par le spermatozoïde de Monsieur Y a porté et donnée naissance à l’enfant conçut. + l’enfant a été déclaré au registre de l’état civil de la République Française comme l’enfant de Monsieur Y (préciser la filiation biologique) mais aucune
714 Mots / 3 Pages -
Cours ADM 2007 : Introduction au Marketing
Cours ADM 2007 : Introduction au Marketing Automne 2019 Travail Noté 1 LE cas : Provigo le marché Par : Anass Senhaji Travail présenté à : Professeur Leila El Kamel 30-09-2019 L’industrie de la distribution alimentaire qui a subi depuis quelques décennies les grands changements qu’a connu la société canadienne tant au niveau de la population tant au niveau technologique, ainsi que l’apparition de nouveau joueurs dans ce secteur d’activité économique ce qui par conséquent
943 Mots / 4 Pages -
Adm 2007 tn 1
SCO 1205 TRAVAIL NOTÉ 1 Initiation à la comptabilité financière Série D Résultat de recherche : L’industrie des détaillants alimentaires (épiceries) au Québec est en constante évolution et est de plus en plus concurrentielle. Il y a de plus en plus de joueurs importants au sein de cette industrie. Malgré la croissance de nouveaux détaillants alimentaires, la grande majorité du marché est détenue par trois acteurs importants qui sont Metro, Sobeys- Iga et loblaws-provigo. Les
743 Mots / 3 Pages