Société
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BTS MUC ( Management de l’équipe commerciale )- CAS MGUC CAMIF 2007: Responsabilité pénale du fait des employés
Droit des affaires Responsabilité pénale du fait des employés Il appartient au chef d’entreprise de veiller personnellement à l’application prescription règlementaire, à défaut sa responsabilité pénale est présumée 1. Le principe Les juges retiennent la responsabilité pénale du dirigeant en cas d’infraction matérielle commise par un employé dans le cadre
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BTS MUC ( Management de l’équipe commerciale )1ere Année : Droit: Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?
DEUXIÈME PARTIE : DROIT (20 points) Premier travail (6 pts) Rappel des faits (0,5 pt) La SA GALABIO fait l’acquisition (achat) de la PME FLEURUS qui compte 25 salariés. Problème de droit (1 pt) Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?
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BTS Notariat
www.cned.fr ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE ET MANAGÉRIAL DU NOTARIAT Marie-Pierre Le Mouellic BTS Notariat – 1re année DEVOIRS 8 7913 DG WB 00 13 8 7913 DG WB 00 Page 2 Conseils généraux L’unité 3 « Environnement économique et managérial de notariat » de première année comprend 3 devoirs à effectuer après
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BTS Notariat: Rédaction d'un acte de contrat de mariage sous le régime de la séparation de biens pure et simple
BREVET TECHNICIEN SUPERIEUR « NOTARIAT » Nom : ****** Prénoms : ******* ACTIVITE N° 2 INTITULE DE L’ACTIVITE : Rédaction d'un acte de contrat de mariage sous le régime de la séparation de biens pure et simple OBJECTIF(S) DE L’ACTIVITE : Aider les futurs époux à organiser leur vie commune COMPETENCES DU REFERENTIEL VISEES : U4 :
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Bts nrc
Efficience GRC : Le projet d’Aréas Assurances consiste à soutenir la croissance de l’entreprise. Pour faire évoluer le réseau et assurer une meilleure efficacité commerciale, les agents doivent se libérer du temps pour accomplir ces missions. Concernant la formation, elle est composée de deux modules destinés aux agents. Le premier
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BTS SP3S: Culture Générale
Question1 : Etude des paratextes Document 1 Le document 1, « Le calvaire des enfants sorciers » est un article extrait de L’hebdomadaire Courrier International en date du 6 octobre 2005 de David Blair x. Il dénonce, en partie à travers un exemple, le circuit et le contexte des enfants
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BTS TERTIAIRE ANGLAIS
Les origines du corps humain selon les mythes et les croyances I.Des certitudes scientifiques 1. Le Big Bang : L’apparition de l’univers Definition : Événement assimilable à une gigantesque explosion, qui serait à l'origine de l'expansion de l'Universil y a environ 13,7 milliards d'années, b)Les théories de l’évolution selon Darwin
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BTS: Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen
La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs apportés aux différents stades d’élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas l’exhaustivité mais tente simplement d’apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis par la
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BTS: Présentation global de l’enseigne GDM
Présentation global de l’enseigne GDM Grain de malice dit GDM est une filiale du groupe Mulliez. Avant son lancement officiel en 2006 la marque fût testée 18 mois dans les boutiques Phildar. GDM est présente dans 283 pays d’Europe avec 132 succursales et 51 franchisés en France. GDM est une
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BTS: SIO: Analayse Economique Managériale Et Juridique
Partie 1 Question 1 Les intérêts qu'ont dirigents de l'e-commerce à vouloirs monétiser l'audience sont de pouvoir augmenter leur marge nette. En effet on compte 2% des visiteurs qui finissent par acheter donc plus la population de visiteurs est grande plus le profit est élevé. Les moyens utilisés sont nombreux.
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Budget De L'Etat
Le budget de l'Etat est l'acte par lequel sont prévues et autorisées les recettes et les dépenses de l'Etat pour une année civile. Il est constitué d'un ensemble des comptes qui décrivent toutes les ressources et toutes les charges de l'Etat et des ministères. Le budget de l'Etat est fixé
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Budget participatif de Paris
Partie 2 budget participatif paris Tout d’abord, il est essentiel de définir la notion de budget participatif afin de mieux comprendre sont lien avec la démocratie participative du 21e siècle. Le budget participatif consiste à faire participer les habitants volontaires aux discussions et aux décisions concernant l’allocation du budget communal,
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Buger
Les suicides des employés de chez France télécom sont t’ils dû aux conditions de travail et quelles sont les moyens mis en œuvre par France télécom pour y remédier ? L’entreprise France télécom est une TGE qui compte environ 100 000 employés en France. Durant les années 2008 à 2010
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Bullying
Confinement semaine 2 Je vous propose un extrait de roman avec son enregistrement. Activité de Compréhension Ecrite. Objectifs •Objectif culturel: découvrir un extrait du roman Thirteen Reasons Why de Jay Asher; découverte d’un « rituel » des lycées américains (les élections des élèves selon leurs qualités particulières, e.g. the best
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Bureau D'ordre
Un bureau d'ordre est en quelque sorte la gare de triage d'une entreprise ou d'une administration. Les tâches d'enregistrement des dossiers, des factures, des courriers, de leur envois, de la gestion des réponses,etc... Perception sensorielle La perception sensorielle est la perception « immédiate » que nos sens nous livrent, comme
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