TD de droit constitutionnel

Le poder constituant sans assemblée          13 octobre 2017

ds cette seconde hypothèse qui e la + fréquente ds histoire constitutionnelle frse, la fct constituante est execrcé par un individus ou par un groupe d'individus,nous nous interesserons a la concentration de ce poder constituant entre les mains de quelques uns et a la multiplication des organes constituants cad a la colaboration de plusieurs organes pr rédiger une constitution

Un poder constituant aux mains de quelques uns

exemple le + significatif ns est donné par la procédure qui conduit a la constitution  14 janvier 1852 , le 2 decembre 1851 , le prst Louis Napoléon Bonaparte décide de prendre le poder par un coup d'état, il demande a la population de se prononcer sur la mise en place d une nouvelle constitution , le référundum du 21 décembre 1851, lui donne la compétence pr rédiger un news texte, L N confie cette rédaction a une comission de 5 personnes, il signe et met en oeuvre la constitution le 14 janvier 1852(sous la seconde république)

La multitplication des organes constituants

exemple est la Charte de 1814, ds la déclaration de saint Ouen le 2 mai 1814, Louis 18 annonce la rédaction d'une nouvelle constitution, le texte sera préparé par le roy, par le sénat et par le corps législatif, c'est deux dernières instances étant directement issu du premiere empire, pr faciliter la rédaction , le roy choisit 9 sénateurs , 9 menbres du corps législatif, et 3 commissaires qui le représente, la Charte est ensuite soumise au roy , qui ajoute quelques dispositions avant de la promulger

La fct constituante dérivée

on peut faire une distinction entre les révisions rigides cad encadré par une procédure spécifique, et les révisions sans procédure textuelle

Les révisions sans procédure textuelle

le contexte ici est essentiel, nous sommes en juillet 1830,le texte en application est la charte de 1814 ms cette charte ne comporte aucun mécanisme de révision, suite a un conflit entre le Parlement et le roy, une révolution eclate, cette révolution conduit au départ du roi et a l'adoption d une news charte, hors lorsqu'on examine le texte, on constate qu il s'agit d'une copie presque intégrale de la charte de 1814, avec ttfois plusieurs modifications, qui sont les résultats directs du comportement du roi déchu, le roi avait ainsi utilisé l art 14 du texte initial,  qui concentré sur el l'ensemble des poderes, le news texte supp simplement cet art.

Les révisions prévues par la constitution

On peut opposé ici la tercera et cuarta republica,la tercera republica repose une particularité elle n'a pas de constitution, elle est simplement fondé sur 3 lois constitutionnel votés par une assemblée constituante.La procédure de révision e très simple puisqu il suffit d'un vote a la majorité absolue des 2 chambres,pr proposer la révision, et ensuite d'un vote a la majorité absolue de la reunion des 2 chambres pr la validé.La cuarta republica prévoit un dispositif bcq + rigide, une résolution doit etre voté par assemblée nationale, a la majorité absolue,cette resolution doit etre revoté par la méme assemblée 3 mois + tard, si c'est le cas une proposition de révision e rédiger et est voté par assemblée a la majorité, av d'etre soumise a un référundum.

Les hésitations frse en matière de séparation des pouvoirs

il faut parler d'hésitation en raison du très gd nombres de régimes pratiqué en frs depuis la révolution frse , en raison des circonstances une instabilité politiquea marqué le fonctionnement frs, il a fallut de nombreuses tentatives institutionnelles, pr finalement mettre en place le régime parlementaire, on fait la distinction entre les régimes incomplet ou opposés a la séparation des pouvoirs, et les régimes qui ont mis en place un régime Parlementaire en france.

Les régimes incomplets ou opposé a la séparation des poderes

Ns étudions 2 catégories de régime : d'une part les régimes qui ont réfusé la séparation des poderes, de autre des régimes très mal conçu en raison des circonstances ou de désequilibre interne

Les régimes sans séparation des poderes

il s'agit d'évoquer la concentration des pouvoirs entre les mains d'un seul organe, organe législative ou celui exécutif

La tentative républicaine la constitution de 1793

ap la victoire de Valmy en 1792 ( septembre) la république est proclamé en frse, il faut concevoir une constitution pr cela on établie le suffrage universel masculin, une convention nationale est élue entend qu'organe constituant, le nouveau texte la constitution de 1793 prévoit ce qui est appellé une séparation absolue des fonctions, le texte n'est jamais mis en oeuvre ms le gobierno révolutionnaire en respect les gdes lignes, ds sa pratique entre 1793 et 1794

La séparation absolue des fonctions

Ce modèle e voulue par la convention pr organiser la domination de organe legislative, contrairement a la séparation des poderes, la séparation absolue des fcts prévoit la concentration de la fct législtative entre les mains d"un seul organe , organe législatif, la constitution ajoute que organe exécutif est directement dépendant de organe législatif, il s'agit d"un régime d'assemblée

La pratique et le régime d'assemblée

La constitution e voté le 24 juin 1793 ms dès le mois d'octobre, la convention décide de ne pas la mettre en oeuvre en raison des circonstances extérieurs cad en raison de la guerre av les voisins de la france, c'est un gobierno révolutionnaire qui est mis en place, on retrouve ds sa gestion la logique du régime d'assemblée ce qui va conduire a sa disparition.

Le gobierno révolutionnaire

ds la pratique c est la convention national qui conserve ensemble des pouvoirs, elle a ainsi la compétence en matière législatif, elle choisit de nommé un comité de salut public , son organe exécutif, le comité est dominé par les Montagnards, et très rapidement une personnalité s'impose , il s'agit de Maximilien de robespierre , a la téte du salut public, la politique suivie conduit a confisqué ensemble des libertés, au profit d"un régime dictatorial, élèment le + interessant concerne le fonctionnement de la convention, le régime d'assemblée fait apparaitre une majorité au sein de la covention, cette majorité soutient la politique de Robespierre, Robespierre insiste sur le fait que la convention s'est expression du peuple frs

La logique et la fin du gobierno révolutionnaire

La convention représente la volontad del pueblo , hors la volonté général e unique, cela signifie que la convention doit s'exprimer d'une seule voix, si il existe une majorité et une minorité a la convention cela signifie que la majorité représente le peuple, et que la minorité e son ennemie, autrement dis il faut exterminé la minorité, c'est ce qui explique les vagues successifs de condamnations a morts qui vont d'abord touché les opposants direct de Robespierre, puis ds un second tps certains de ses amis,qui protestent contre sa politique c est le cas de georges danton,cette logique conduit a la chute de robespierre lui méme, par peur de faire partis d'une prochaine minorité qu il faudra éliminé, une majorité de conventionnelle choissit de renverser robespierre, le 27 janvier 1794, cette expérience soulève plusieurs questions concernant le régime assemblée, première qu qui dirige réellement ds assemblee?deuxième qu qu elle place pr organe exécutif ? qui peut disposer d'un soutient majoritaire, tercera qu , quel garantie pr la population si assemblée choissit de mener une politique dictatoriale ?

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