TD 2 droit constitutionnel

TD n°2 : droit constitutionnel

Document 1 :

Hérode conteste le Monarque car il est arbitraire. Tous les Monarques n’ont pas gouverné de manière arbitraire ou tyrannique, ceci relevait de leurs nonne volonté.

La monarchie tire sa filiation avec le droit divin, l’oligarchie confie le pouvoir au plus sage. C’est un critique assez radical du pouvoir démocratique « peuple inculte ».

Le peuple n’est pas à l’abris d’une démagogue.

Le système démocratique ou oligarque aboutie toujours a un système monarchique. Il y a plus de stabilité dans la monarchie.

Les système d’organisation politique ne sont pas figés.

Se texte nous présente donc 3 système : monarchie, démocratie et oligarchie.

Ils défendent surtout la monarchie.

Document 2 :

Un système démocratique oblige 2 éléments : liberté et égalité.

L’égalité démocratique dans ce texte est qu’un homme et une femme qui vote est égale à une voie.

S’il n’y a plus cette égalité (égalité numérique) ou cette liberté alors ce n’est plus une démocratie.  On bascule dans la servitude sans les libertés.

Une des formes de liberté est toure à toure gouvernant et gouverné.

La liberté est fondée sur l’égalité.

Le vote est l’expression de la volonté générale qui est la bonne pour tout le monde.  

La volonté générale n’est pas la somme des volontés individuel, c’est quelque chose qui est supérieur à ça.

Ce qui résulte du vote démocratique est l’expression de la volonté général 🡪 bon, bien pour tout le monde.

Document 3 :

Ce texte explique que le peuple est capable de choisir ses représentants. De plus, le peuple n’est pas capable de prendre des résolutions actives et des exécutions.

Il y a une distinction entre le peuple qui choisi son représentant et les représentants qui agissent sur le choix des lois.

Selon ce texte, le peuple choisis des représentants qui doivent s’en chargés car le peuple ne peut pas gérer.

Le pouvoir s’exerce par le bien d’un représentant.

Le pouvoir exécutif est chargé du pouvoir règlementaire. Il va permet de mettre en œuvre des lois par le biais de règlements.  

Il y a un principe dans la constitution, il existe un domaine de compétence dans le pouvoir législatif qui est la compétence d’exception qui est déterminé dans la constitution.

Pour Montesquieu le peuple est l’idée représentant selon laquelle le peuple vote les lois et les mets en application.

Document 4 :

L’intérêt général 🡪 ce n’est pas la somme des intérêts particulier. Une décision d’intérêt général à été prise par une autorité dans le bien de tout le monde.

On définit l’intérêt général para port à sa finalité.

Une décision prise dans le but d’intérêt général n’agis pas en fonction de l’intérêt individuel.

La décision prise au nom de l’intérêt général ne consulte pas les intérêts privés.

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