Monde du Travail
32 148 Monde du Travail dissertations gratuites 17 461 - 17 475
-
La preuve des droit
La preuve des droit (selon l'oeuvre Introduction général au droit, Rémi Cadrillac) L'importance de la preuve se résume à un adage issu du droit romain "idem est non esse et non probari" -> n'avoir pas de droit ou ne pas pouvoir le prouver. Le terme de preuve a évolué au
1 340 Mots / 6 Pages -
La preuve des droits
Chapitre 2 : La preuve des droits Section 1 les modes de preuve Paragraphe 1 La preuve littérale 1. L’acte authentique 2. Les actes sous signature privée personne b) L’acte juridique unilatéral Art 1376 ; « L’acte sous signature privé par lequel un seul âtre s’engage envers une autre à
1 505 Mots / 7 Pages -
La preuve des droits (subjectifs)
Chapitre 5 : La preuve des droits (subjectifs) On n’a pas besoin de prouver les droits objectifs, seulement les droits subjectifs (cad attachés à la personne). Qui doit apporter les éléments de preuves ? Comment prouver ? Que prouver ? I/ La charge de la preuve (qui a la charge
1 732 Mots / 7 Pages -
La preuve électronique, le contrat électronique et les contrats de prestations
1. Le e-commerce se fait grâce à internet tandis que le commerce traditionnel se fait dans des magasins ou des marchés. 2. Les risques qu’encourent les cyberconsommateurs sont : - Ne jamais recevoir le produit - Ne pas recevoir le bon produit - Les arnaques I. Identifier les conditions de
718 Mots / 3 Pages -
La prévention des atteintes en droit pénal
Cette maxime de Jean de Rotrou poète tragique du 17e siècle révèle que la question de la prévention des risques n’est pas nouvelle. Le risque qu’il soit environnemental ou professionnel est de moins en moins accepté et se voit opposé de plus en plus de mesures de prévention. C’est également
2 801 Mots / 12 Pages -
La prévention des difficultés des entreprises avant la cessation de paiements
Cas 9: La prévention des difficultés des entreprises avant la cessation de paiements Q1. Indiquez quelle est la situation de la SARL Arbrabois La situation de la société Arbrabois La société Arbrabois est une SARL spécialisée dans la fabrication de meubles de qualité qui sont destinés aux revendeurs, installé dans
927 Mots / 4 Pages -
La prévention des risques.
CH 11 LA PREVENTION DES RISQUES Anticiper et prendre des mesures permettent d'éviter un risque connu. (Prendre les mesures nécessaires à la non survenance d'un évènement prévisible ou probabiliste) 1. RISQUE TECHNOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTAL DANS LA SOCIETE ➢ Origine Des accidents industriels aux conséquences néfastes pour l'environnement et pour les
2 079 Mots / 9 Pages -
La Prévention Et La détéction Des Difficultés Des Entreprises
CHAPITRE 1 La prévention et la détection des difficultés des entreprises Introduction : La sauvegarde des entreprises est devenue un enjeu majeur pour notre économie. La détection précoce des difficultés de l'ent apparaît aujourd’hui déterminante. I – Finalité du droit des sociétés en difficulté A) Evolution législative vers un renforcement
309 Mots / 2 Pages -
La prévention et la détection des difficultés des entreprises
Chapitre 9 : La prévention et la détection des difficultés des entreprises La loi de « sauvegarde des entreprises » (27 juillet 2005), modifiée pas l'ordonnance du 18 décembre 2008, réforme en profondeur le droit des entreprises en difficulté. Elle met l'accent sur la prévention. En effet, en matière de sauvegarde des entreprises,
767 Mots / 4 Pages -
La prévention sécurité en entreprises: les 10 actions pour réussir, panser ou penser la prévention
PREVENTION SECURITE EN ENTREPRISE 10 ACTIONS POUR REUSSIR PANSER… OU PENSER LA PREVENTION Ce document précise suivant 10 actions, les bases d'une " BONNE PRATIQUE " pour une amélioration fiable et vérifiable de la PREVENTION Sécurité dans une entreprise. Ils sont persuadés que le "RISQUE ZERO" est non seulement possible
5 719 Mots / 23 Pages -
La préventions des ventes
La prévision des ventes La prévision des ventes (du C.A) est fondamentale, car elle détermine les capacités et les besoins futur de l’entreprise (investissement, rentabilité, organisation). Le point de départ de tout prévision est l’évaluation des volumes d’activités actuelle. 1. Les principes de la prévision Quand on veut prévoir les
280 Mots / 2 Pages -
La prévision des ventes
Chapitre 7 : la prévision des ventes 1. Les méthodes d’ajustement linéaire Lorsqu’il existe une tendance dans l’évolution du chiffre d’affaires, les méthodes d’ajustement linéaires permettent de prévoir les ventes pour les années suivantes. On utilise l’extrapolisation linéaire car on suppose une continuité dans l’avenir de la tendance. A/ La
359 Mots / 2 Pages -
La prise d'indépendance pacifique du Timor Oriental
Kofi Annan dit : « La tolérance est une vertu qui rend la paix possible ». L'ONU, Organisation des Nations Unies regroupe 193 États et ses objectifs sont le maintien de la paix, la sécurité collective et pacifier les relations entre les États. Le Timor Oriental se situe entre L'Indonésie
1 276 Mots / 6 Pages -
La Prise De Decision
CHAPITRE 1/ LA PRISE DE DECISION C’est l’activité principale des responsables d’une organisation. La décision doit respecter un processus pour être efficace. 1, Les étapes du processus de décision Déf de la décision : Consiste à exercer 1 choix cohérent et rationnel, conforme aux objectifs. Elle doit s’appuyer sur le
221 Mots / 1 Pages -
La prise en compte des usages par le droit commercial interne et international
Point cours : Les actes mixtes = 3e catégorie qui s’insère autour des actes de commerce. Déf° : Actes qui sont pour l’une des parties des actes de commerce, et pour l’autre partie des actes civils. Ex. : un particulier achète un bien à un commerçant. - Pour le
2 849 Mots / 12 Pages