Le Droit
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Al Omrane Fes
Définition de stage Les stages sont désormais devenus des passages obligés vers le premier emploi. Il faut savoir tout d’abord que le stage doit permettre de découvrir l’entreprise et son fonctionnement, c’est aussi l’occasion de confronter l’enseignement, il doit en outre permettre au stagiaire : • De prendre des initiatives,
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Aléa en droit des assurances
Thème 13 : L’aléa Le contrat d’assurance a 6 principaux caractères : aléatoire, consensuel, synallagmatique, onéreux, adhésion et exécution successive. Le contrat aléatoire est défini par l’ancien article 1964 du code civil et range dans cette catégorie : – Le contrat d’assurance ; – Le prêt à grosse aventure (prêt
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Alfred Chandler, historien des affaires: Le lien stratégie/ structure
Document 1 : Alfred Chandler, historien des affaires Le lien stratégie/ structure La publication en 1962 de « Stratégie et Structure » par Alfred Chandler (1918-2007) a été une contribution décisive à la réflexion sur le fonctionnement des organisations. à partir d’une étude historique et monographique de grandes entreprises américaines appartenant à
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Alternance: Garage Renault (document en anglais)
GARAGE RENAULT STATION TOTAL I am on a sandwich course, I make a BTS in alternation in a training center. I am 3 days in training and 2 days in my company. I- My Company My firm is Garage Renault. It is specialized in car’s repairs and gas station that
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AMP (Aide Medico Psychologique).
AMP Aide médico-psychologique 1960 : Commencement secteur médico-social Evolution des représentations du handicap (enfants handicapés) 1962 : diplôme d’aide maternelle devient diplôme d’aide médico-psychologique Le cadre d’intervention est la vie quotidienne de l’enfant lors du repas, promenade, jeux, habillage et l’hygiène, en faisant des échanges affectifs et verbaux
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AN APPROACH AND GENERAL OERVIEW TO FRAMING THE STRUCTURE OF THE COURT SYSTEM AND CASE MANAGEMENT
I. INTRODUCTION AND GENERAL REMARKS II. EFFICIENCY, EFFECTIVENESS REGULATION AND JUDICIAL INDEPENDENCE III. COURTS AND CASE MANAGEMENT: A GENERAL OVERVIEW IV. PROCEDURAL, CULTURAL AND STRUCTURAL ARRENGEMENTS. V. HORIZONTAL ARRANGEMENTS. VI. VERTICAL ARRANGEMENTS A. The right to appeal in comparative perspective B. Superior Courts case management and cases selection. C. The
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Analyse critique de la décentralisation
La France est un état dynamique; traditionnellement, la France est unitaire et centralisé, la Révolution Française en 1789 a imposé la centralisation. Par contre, depuis une trentaine d’années la France suit un processus de la décentralisation. Il est inestimable que nous distinguons entre la décentralisation et deux concepts similaires, il
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Analyse d'arrêt cour de cassation, Assemblée plénière, 31 mai 1991, affaire Alma mater.
Cour de cassation, Assemblée plénière, 31 mai 1991, affaire Alma mater Mme X…, épouse de M. Y… a recouru à une mère porteuse au vue de sa stérilité. Son mari a donné son sperme pour concevoir l’enfant mais lors de la déclaration de naissance, l’enfant a été déclaré comme étant
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Analyse d'arrêt de la Cour de cassation (Arrêt n°99-60.274)
Cour de Cassation, Assemblée plénière, du 2 juin 2000, 99-60.274 I- Description A- Les faits La demanderesse a sollicité une inscription sur la liste électorale permettant aux habitants de la Nouvelle-Calédonie de participer à l’élection du congrès et des assemblées de provinces conformément à l’article 188 de la loi organique
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Analyse d'arrêt en droit
ANALYSE DE LA DÉCISION DE JUSTICE 1. Références Il s’agit d’un arrêt de la cour de cassation pris en sa chambre sociale le 20 février 2013. 1. Les faits Madame X employée en tant que chef de service maritime et aérien pour la société Géodis Wilson France n’a pas accepté
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Analyse d'un contrat
Analyser un contrat 1) • La situation juridique : Il s'agit d'un contrat de travail à durée indéterminée (CDI) entre Mme Brochet, salariée et Mme Laurans, responsable d'agence Hertz. • Les règles de droit applicables : Ce contrat se rapporte à la branche du droit du travail. • La
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Analyse d'un contrat Droit
Analyse d’un contrat : CGPS Vous travaillez au service juridique de l’entreprise « Au cassis dijonnais ». Cette dernière est liée par un contrat avec le même prestataire depuis très longtemps. Le Président envisage de changer de fournisseur et vous demande d’analyser attentivement le contrat, et de répondre aux questions
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Analyse D'un Site Web
ATELIER : ANALYSE D’UN SITE WEB A partir d’un site commercial ou marchand (ex. http://www.carrefour.fr) et d’un site institutionnel (ex. : http://www.carrefour.com/) de votre choix, traitez les questions suivantes : A- La structure du site. 1 - L'accès à la page d'accueil est-il direct ou y a-t-il une page précédant
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Analyse d'une décision de justice
Compte rendu d’une audience au Tribunal de Grande Instance Juridiction du Tribunal de Grande Instance selon le site internet du gouvernement Ce tribunal tranche : * les litiges civils opposant des personnes privées (physiques ou morales) qui ne sont pas spécialement attribués par la loi à une autre juridiction civile
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Analyse d'une situation juridique (BTS)
DROIT Entraînement à l’analyse d’une situation juridique Les faits : Une salariée, Michèle Castro, conseillère commerciale depuis 4 ans dans l’entreprise Dellus Security, est licenciée pour motif d’insuffisance professionnelle justifiée par « des réalisations très inférieures à l’équilibre économique nécessaire et objectifs de rendez-vous non-atteint ». Elle conteste cette décision
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