TD de droit constitutionnel.

Grande pensée du droit: doctrine idéaliste : droit naturel au dessus du droit positiv

apres l’antiquité cette notion du droit naturel a persister jusqu’au moyen age,

cette théorie considéré le droit comme droit autonome, le droit se justifie lui même

on peut regrouper le vocabulaire juridique en 4 terme :

-terme spécifiquement juridique, synallagmatique

l’antichrèse

terme de vie français, l’encan

proceder dilatoire : proceder destiner a ralentir une affaire juridique

exemple droit réel : droit qui porte sur la chose et objets de droit : droit des bien

ex : choses :

DISSERTATION :

Le code civil de 1804 est il encore efficace ?

SOURCE DU DROIT :

Une source est ce qui inspire ce qui va crée, l’origine de quelques chose

l’essentiel des sources du droit, c’est la loi et les textes assimilé a la loi, tout peut être une source du droit, un fait, un phenomene,

une science, religion,demographie

les sources juridique du droit sont : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine

les sources interne : sources direct : source formelle: lois , ordonnance, direct dite informel : la coutume

source indirect : jurisprudence et doctrine

la loi est l’expression de la volonté général

caractere de la lois : ecrite, permanente, général et obligatoire , assorti d’une sanction

d’autre source du droit qui ne sont pas ecrite : doctrine et notamment coutume

loi permanente : la loi des lors qu ‘elle rentre en vigeur, sapplique

4 grand type de lois : lois parlementaire énoncer de l’article 34 de la constitution,

loi referendum article 3 et 11 de la constitution

loi organique : loi qui vient préciser ou compléter la constitution,

loi constitutionnel : révise ou modifie la constitution, elle peut être voter par le peuple et doit être voter dans le congret est la réunion pratique dn le château de versailles

l’élaboration de la loi 4 étape :

la discussion et le vote :

la promulgation

la publication

Nul n’est sensé ignorer la loi

la loi impérative doit être respecter par tous , toute les lois d’ordre public sont imperative : article 6 tout les lois du code pénal et du code la route sont impératives

la loi reste en vigueur tant qu’elle n’est pas abroger

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