Histoire du droit - CM complet

Notre droit actuel est le résultat d’une évolution à travers des siècles.

                De l’apparition du Droit l’héritage Romain

Section 1 : Les origines du droit Méditerranéen (mare nostrum)

C’est un droit très religieux, le monde grec sera le premier a sera le premier à se dégager du droit divin.

cicéron “ le droit romain est le plus développé au monde”

Paragraphe 1 : Origine Divine des premiers droits

1. Les droits cunéiformes

Droit que l’on retrouve dans l’ancien Irak, en Syrie et la turquie. la population se sédentarise, des populations ce regroupe ce qui mènent à la création d’un droit . dans ces zones géographique qu'apparaît l’écriture. ce qui mène a posé en -3000 le droit cunéiformes qui est écrit grâce a des tables d’argile et des clou.

Le droit était un don de dieu. Cela légifère le droit dans cette époque. Les premiers droits, on les retrouve dans l’orient. Les droits cunéiformes et hébraïques sont emprunts de religion, de morale et sont marqués par l’empirisme (Droit qui résulte de la pratique. c’est un droit qui répond au cas par cas qui est dit droit casuistique. Cela veut dire qu’on ne réfléchit pas à la portée du Droit.

3000 av JC, on n’a pas de réflexion doctrinale.

Cela suggère que le droit n’était pas évolutif (caractéristique de la société à cette époque, une société repliée sur elle-même n’aspirant pas à évoluer).  Il y a la pratique de l’ordalie( c’est une preuve divine)  dit jugement de Dieu par le fleuve : Si une personne accusée flotte alors elle est innocente. Cependant si elle se noie, alors elle est coupable. Cette méthode est nuancée par ceux qui la pratique.

1. Le droit hébraïque

IDEE DE DROIT : le décalogue, droit gravé par Moise car révélé par Dieu.

Le Droit hébraïque n’est pas figé. Les juges peuvent l’interpréter. Ils rendent le Droit plus adapté aux besoins de la société ‘Jurisprudence’ : ensemble de décisions rendues dans un domaine du droit. Plus La juridiction ayant rendu la décision est importante, plus son influence dans résolution de cas similaires est élevée.

Paragraphe 2 : Le monde grecque et l’émancipation de la tutelle divine.

On considère que ce n’est pas forcément Dieu qui dicte le droit. Ces cités vont connaitre différents types de régime.

Le premier est l’âge des Tyrans (5,6,7 av J) : idée que le droit va être produit par un personnage de la cité qui à un moment va intervenir pour rétablir l’ordre sociétale, politique et économique. Il légifère pour le bien de la société. Nous avons différents tyrans.

La cité athénienne est l’exemple par excellence de la nomophilie. L’esprit des lumières, une grande partie de ces membres sont nomophilistes. C’est-à-dire que le droit est au-dessus de tous.

La loi à Athènes :

• Citoyen masculin qui à 17 ans peuvent voter des lois et ces lois sont votés par l’Assemblée. Toutefois, le citoyen doit présenter sa loi à la Boulé (C’est elle qui décide si une loi est conforme). Les lois sont adoptées au sein de l’écleusien. Ils sont nomophilistes car ils essaient à tout prix de protéger leurs lois. Il y a deux types de lois : nomo et pseplun (rechercher mais pas très important) …

• Tout athénien est en droit de mener une action d’illégalité. On fait attention à ce que la loi ne porte pas préjudice à la cité. Il est difficile d’intenter aux lois : révisions des lois.

• Si un citoyen propose une révision de la loi, il passe devant un collège dit le collège des nomothètes (spécialement là pour étudier la révision). En face de ce citoyen, nous avons 5 citoyens là pour s’opposer à la proposition de loi. Tout est mise en œuvre pour donner l’impression qu’il y a révision or ce n’est point le cas. Les athéniens sont tellement nomophilistes qu’ils ont tendance à bloquer les révisions de loi.

Section 2 : L’apport du droit Romain

Paragraphe 1 : Rappel institutionnel ( -758 jusqu’à 476)

Plusieurs régimes vont se succéder

• La royauté ( -753 à 509 av JC)
• La république ( -509 à -27) : - Magistrats (consuls)

• Comices
• Sénat

• L’Empire ( -27 av JC a 284). C’est le Princeps (Le premier citoyen), c’est la période ou l’Empire s’étend sur toute la méditerranée.

• De -284 à 476 : période du Dominat.
•  316 : arrivée de Constantin (premier empereur chrétien)
•  324 : Constantinople
•  395 : Tétranchie. On sépare en deux l’empire pour celui-ci se défendent mieux. Le premier à périr est l’empire d’occident.

Paragraphe 2 : l’Etat du Droit, de la royauté à la république ( -753 à -27 av JC)

Il y a un côté religieux encore au droit romain. Les pontifes se chargent des conflits entre particuliers.

Les magistrats (consuls) vont rendre la justice. Ils sont les plus importants. Ils sont partis parmi les plus riches (patriciat, patriciens (0,5 % de la population)). Nous avons ensuite la plèbe (99,5%). Le principal pouvoir des consuls est de rendre la justice. Mais ils ont deux monopoles, le 1er est qu’ils décident du calendrier judiciaire, c’est-à-dire les dates où il y aura des sessions judiciaires. Le second monopole est qu’ils ont la recevabilité des procès, c’est-à-dire il décide s’il a un procès. De -509 à -454 : arbitraire judiciaire.

...