HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE

HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE 

Préambule  

La famille est un pont essentiel du droit car nous appartenons tous a une famille. De Rome aux grandes reformes contemporaines. Elle tient au plus profond de notre être. Rome est très importante dans l’histoire de la civilisation occidentale car c’est à Rome que Jésus-Christ est né en l’an 0 et instaure donc le Christianisme. Le droit Romain n’est pas seulement celui de l’empire, Il forme pendant des siècles dégénération de juriste au sein des universités médiévale et moderne. Les juristes vont puisse les une partie des solutions aux problèmes d’une pratique principalement régie par le droit coutumier qui dépend des régions, droit extrêmement divers. Avec une extrême volonté en 1804 le code civil est publié.

         Introduction

La famille et selon le préambule de la convention internationale des droits de l’enfant « L’unité fondamentale de la société et le milieu naturel pour la croissance et le bien-être de tous les membres et en particulier des enfants ». Le terme famille apparait aujourd’hui à plusieurs reprises dans le code civil mais rien n’est dit à attacher ni ses fondements ni quel est son étendue. Au sens juridique du terme la famille ne peut exister sans aucun lien juridique fort unissent ses membres. Le besoin d’un lien d’alliance de filiation. Le mariage et fondateur de la famille car cet acte est destiné à l’origine à l’accueil des enfants cette affirmation doit cependant être modéré au regard du conjoint qui occuper une position particulière au sein de la famille créée par le mariage. Sensible aux évolutions de notre société la conception de la famille à évoluée aujourd’hui il ne communique le résulter de la seule naissance de l’enfant sans mariage, ainsi une mère et son enfant forme une famille au lieu du droit en revanche ne constitue pas une famille une union de fait sans relation juridique unissant les gens. Les couples seul ne constituent pas une famille. Ainsi la famille et créer par le mariage dans l’espoir d’accueillir un enfant. L’histoire du mot famille est représentative de l’évolution du concept même de famille. Le terme famille n’est apparu qu’en 1337 et a mis du temps a s’imposer face aux autres termes que connaissent l’ancien français connu la parenté, le parentage, la lignée, la mesnie Emprunter au latin familia qui signifie domesticité venant du latin famulus signifiant serviteur. Famille est étymologiquement l’ensemble des esclaves attachée à la maison du maitre. Cette Familia et fondée sur le concept juridique de puissance. La famille englobe tout ceux qui vivent sous le même toit et sur qui règne l’autorité du pater familias par la suite elle a évolué dans le sens d’un rétrécissement autour d’un domus (foyer) à l’image de la sainte famille. Dans l’ancien droit la famille regroupe tout ce qui descend d’un auteur qui assure la subsistance de ses membres d’où l’importance de la conservation des bien dans la famille le mariage et alors lien indissoluble qui soude   le groupe familial lié à la même autorité qui est celle du père.

Avec la Révolution française la famille se démocratise, l’autorité du chef de famille atténuées, le mariage affaibli. Le code civil reviendra sur de nombreuses évolutions du droit intermédiaires ou révolutionnaire la famille reste la famille souche placé sous l’autorité du chef de famille placé sous le mariage.

Au 19 e siècle de profondes évolutions dans les mœurs du fait de l’exode rural qui sont s’en suivi.la famille tend dès lors à se concentrer autour du foyer et la famille ne réunit plus que les personnes vivant sous le même toit.

Le 20 e siècle fut pour sa part marqué par la promotion de l’individu au sein de la famille seul l’extension du domaine de l’obligation alimentaire est venu le contrebalancer aujourd’hui. Parallèlement, la démocratie est entrée dans des rapports parent/enfant ou entre deux époux par ailleurs, la vie de famille est de moins en moins régie par les règles d’ordres public. La liberté tendant à devenir le maitre de l’autonomie de l’enfant. Aujourd’hui la famille prise en considération par le droit est essentiellement le foyer composé du père de la mère et de l’enfant. Cette structure familiale et marqué par la précarité. Au sens de la famille conduit en effet une plus grande fragilité de cette structure qui ne joue plus les mêmes rôles. Les fonctions assumer par la famille ont en effet profondément évolué La famille faire aujourd’hui à accéder au bien-être de ses membres même si elle conserve une fonction économique essentiel et productrice de richesse, Une fonction sociale exprime parfaitement le devoir de secours il semble toutefois que ce soit sa fonction éducatrice et affective qui apparait primordial au lieu de l’opinion.

                  La ou les familles ?

Aujourd’hui l’apparence est donné d’une pluralité de famille dans notre société le législateur lui-même sacrifie à la mode la rigueur juridique en intitulant le code de la famille « code d’action sociale et des familles » il est certain qu’il existe plusieurs sorte de famille dans notre société elle varie en fonction des individus quelle regroupe ,chacune est spécifique d’un point de vue juridique il existe qu’une seul famille qui se fonde sois sur l’alliance soit la parenté charnelle ou adoptive.

Ce que l’on nomme famille recomposée est un agrégat de famille ou d’une famille d’un individu isolé. Le groupe formé de la mère isolé de ses enfants. Mère + nouveau-né + enfant aucune des compétences attachées a la notion de famille sont applicable. De notion de pureté viennent alors parasiter la notion juridique de famille et font hésiter sur le son sur pourtant clair à lui attribuer une distorsion apparaît dès lors entre la conception juridique de la famille et ce que les individus perçoivent comme une situation familiale pourtant les critères de la famille sont clair seul l’alliance ou la parenté forme une famille. Les distinctions faites de manière inconsciente dans le langage courant le confirment. Lorsque le groupe désigné sort du cadre juridique strict de famille on emploi en général le pluriel. Le singulier est utilisé pour définir la famille légitime.

Aujourd’hui la famille n’est plus un simple objet au droit civil ce n’est plus seulement le code civil et la jurisprudence mais dans de plus en plus de texte tel que des textes internationaux.

L’histoire du droit de la famille n’est pas l’histoire de la famille. C’est un droit fixant certaines valeurs, normes, modèles de ce qu’une société à un moment donnée estime devoir être la famille. S’il y a un droit de la famille c’est que vraisemblablement les familles ne ressemblent pas à celle dessiné par la loi. Chaque fois qu’il existe une norme la norme n’est pas là pour reproduire ce qu’il existe dans les faits.

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