Renouvellement sources droit famille

La famille malgré une absence de définition des juridictions connaît un droit propre à elle-même. La première source à laquelle nous pensons immédiatement est le Code Civil qui fut adopté en 1804 à l’époque la base de la famille se fonde sur le mariage, l’autorité du paters familial est rétabli, l’adultère est puni et notamment plus sévèrement pur les femmes, le mariage laïque fait son apparition grâce aux reformes. Fin du XIX siècle la famille désormais se base sur un foyer, permet de grande réformes avec notamment Jean Carbonnier grand juriste contemporains de l’époque il instaure réforme sur le divorce fin du XX siècle. 1999 une nouvelle union instauré le pacs. Ainsi e livre I est consacré aux Personnes avec le mariage, divorce, filiation et autorité parentale.

Ce code civil a donné lieu à une jurisprudence qui a dû s’adapter à l’évolution de la société et des mœurs ainsi qu’à l’évolution juridique du droit de la famille. La doctrine elle aussi devient source du droit de la famille avec notamment plusieurs thèse sur celui ci. Enfin la dernière source qui est surprenante est le contrat dû aux volontés individuelles de jouer un rôle important pour régler problèmes familiaux qui reste limité par l’ordre public et les bonnes mœurs.

Mais depuis quelques années maintenant un renouvellement de ces sources apparaît car certaines d’entre elles tombe en désuétude.

Par renouvellement on entend un changement qui crée quelque chose de nouveau. Une source c’est l’origine de quelque chose ici l’origine du droit de la famille ce qui a permit son existence.

Comme nous l’avons dis précédemment la famille ne connaît pas de définition car on veut laisse une certaine souplesse à celle ci avec l’évolution de la société il y a donc une évolution des modèles familiaux mais on peut définir quatre critères à celle ci, le lien de cohabitation, de sang, d’alliance et/ou de filiation.

Ainsi nous allons essayer de savoir quelles sont ces sources nouvelles pour le droit de la famille ?

En effet, de nouvelles sources du droit de la famille apparaissent non seulement parce que certaines sources traditionnelles tombe en désuétude mais aussi parce que la famille évolue à cause de l’évolution des mœurs et le comportement de la société changent et progresse vers plus de souplesse notamment comme par exemple avec le mariage homosexuels qui est autorisé en 2013. Mais ces évolutions des textes sont dû notamment grâce au droit comparé c’est à dire que la France compare les autres système juridique au siens pour voir si elle est en retard sur eux à ce niveau où observer si elle est trop laxiste ou au contraire trop strict dans son système avec ses citoyens. Ces sources vont changer la physionomie du droit de la famille et son supra légale.

Pour cela dans un premier temps nous verrons que la sources nationales en constante persistance (I) puis l’essor des sources supranationale (II)

I/ La source nationale en constante persistance :

En effet la source de droit de la famille qui fût l’une des première était la loi (A) mais celle ci parfois n’étant plus en adéquation avec la société la Constitution est entré en jeu (B)

A) La loi et ses évolutions

La principale source était le Code Civil paru en 1804 aussi appelé le code napoléonien. Celui ci étant écrit au XIXe siècle avait comme base de modèle familial le mariage.

La loi étant donc à l’époque la principale source du droit de la famille, le Code civil englobait donc l’ensemble des thèmes qui abordait ce droit.

La loi existant toujours en tant que source du droit de la famille aujourd’hui à dû évoluer avec le temps et les changements de la société et de ses mœurs. Plusieurs réformes ont eu lieu comme celle du 17 mai 2013 intégrant le mariage homosexuel au code civil mais aussi sur le divorce avec l’instauration assez tôt des différentes possibilités de divorce et en 2000 la réforme sur la prestation compensatoire. D’autre domaine touche à ce droit et ont été réformé pour le Code civil comme la filiation, l’adoption, l’autorité parentale.

Ont peut s’apercevoir qu’à chaque fois que la loi à su suivre l’évolution de la société et s’adapter a celle ci même si tout n’est pas homogène encore aujourd’hui.

En ce qui concerne le droit non civil de la

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