Histoire du droit des personnes / de la famille

Histoire du droit privé 19/09/2013

Histoire du droit des personnes / de la famille

Jean-Philippe LEVY, Histoire du droit privé (éditions Dalloz)

Anne LEFEBVRE THEILLARD, Histoire du droit de la famille (PUF)

Pierre PETOT, Histoire du droit privé français, Tome 1 : la famille

Jean BART, Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain au XIXe siècle

Jean-Louis HALPERIN, Histoire du droit privé (PUF) (uniquement sur le XIXe et XXe siècle)

Introduction

La famille n'est pas qu'une institution juridique, c'est aussi une cellule personnelle, qui touche les personnes individuellement. C'est une cellule sociale, qui détermine fortement l'organisation de la société. La famille est toujours à l'image de l'organisation sociale, et à l'image de l'organisation politique. En premier lieu, c'est au sein de la famille que l'on est appelé à vivre, au moins une partie de sa vie. Dans une société individualiste comme la nôtre, les liens familiaux continuent d'exister. A l'inverse, dans des sociétés totalitaires, on détruit aussi la famille, mais elle continue d'exister car elle est plus forte que les remontées politiques. La famille est porteuse d'une forte dose d'affectivité. Dans les rapports parents/enfants, le lien affectif est généralement fondamental.

La famille est une cellule sociale et socialisante car c'est le lieu des premiers rapports sociaux. Selon que la famille est hiérarchisée ou égalitaire, l'enfant sera habitué à obéir ou à ne pas supporter les contraintes. Des anthropologues tels que Emmanuel TODD ont étudié sur le long terme l'évolution des structures familiales. Par ex, les gens ayant vécu dans des familles hiérarchisées votent plus souvent à droite et ceux ayant vécu dans des familles égalitaires votent à gauche.

La famille est une cellule économique, car c'est la famille et non l'individu qui achète et qui vend. La famille achète, vend, nourrit la personne et on parle de « revenu des ménages ». Beaucoup d'individus n'ont pas de revenus, ils vivent sur celui de la famille. La famille produit parfois aussi.

La famille est une cellule politique, évidemment, car l'Etat et le pouvoir politique ne peut ignorer la structure familiale car elles vont déterminer les structures politiques. On estime que dans une famille inégalitaire et patriarcale, on aura tendance à obéir plus facilement à un Etat autoritaire. L'Etat moderne, qui répond à l'idée d'une centralisation entre les mains d'un individu bienveillant (par ex le roi), est celui de l'égalité des enfants qui ont décidé de « couper la tête de leur père » pour ne plus avoir affaire à lui. Passage de la famille patriarcale de l'Ancien Régime à la famille égalitaire.

Les rapports de la religion et de la famille sont des rapports compliqués. Ils sont plus nuancés qu'on ne peut le penser. Le catholicisme devient favorable à la reproduction des enfants vers le XIXe siècle, avant l'abstinence était prônée. Depuis quelques années, il y a un mouvement d'assimilation des modèles familiaux avec des modèles religieux. Religion = organisation familiale. On trouve des passages sur la famille dans tous les textes religieux monothéistes. Le droit ne peut rester indifférent à une famille qui a une telle importance. Le droit intervient pour favoriser la libertée de l'individu parfois, l'égalité des enfants parfois. Le droit n'entrera jamais totalement dans les rapports familiaux, il y aura toujours une petite part qui échappera au droit. Car la famille, c'est le lieu de l'intime. On peut étaler sa vie privée, mais il y a tjs de l'intimité dans la famille. Aristote faisait une différence entre le droit de la cité et le droit de la famille. Le droit ne regarde que les rapports entre citoyens. Quand on est plus entre citoyens, mais entre les membres d'une même famille, le droit s'arrête et un droit familial interne rentre en vigueur. Le chef n'est plus le chef de l'Etat. La famille est

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