Droit personne
Dissertation : Droit personne. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar diamant1 • 8 Octobre 2015 • Dissertation • 289 Mots (2 Pages) • 760 Vues
1)Dissertation:
Dans l'intro définir l'absence art.112, distinction avec la disparition et la non présence.
Les deux parties doivent traitées sur la si
I. Pendant la période de présentation d'absence
Phase d'attente
A. L'absence conservé sa personnalité juridique
Seul le décès fait perdre la personnalité juridique en conséquence la personne sera présumé en vie donc ses intérêts seront protéger. Labsent conservé ses droit et pourra toujours hérité
B. Labsent doit être représenté
Il sera représentés par le juge des tutelles exception si la personne est marier. La personne s'occupera des biens et si il homme a des enfants il s'occupe aussi de leurs intérêts
II. Lors de l déclaration d'absence
2 cas après un jugement déclaratif d'absence.
A. L'absence est assimilée à un défunt
Situation patrimonial (dissolution du mariage) et extrapatrimonial
B. Le retour de la personne absente
Au niveau patrimonial (la personne retrouve son patrimoine) et au niveau extra patrimonial
2) - il n'existe pas au niveau juridique1)Dissertation:
Dans l'intro définir l'absence art.112, distinction avec la disparition et la non présence.
Les deux parties doivent traitées sur la si
I. Pendant la période de présentation d'absence
Phase d'attente
A. L'absence conservé sa personnalité juridique
Seul le décès fait perdre la personnalité juridique en conséquence la personne sera présumé en vie donc ses intérêts seront protéger. Labsent conservé ses droit et pourra toujours hérité
B. Labsent doit être représenté
Il sera représentés par le juge des tutelles exception si la personne est marier. La personne s'occupera des biens et si il homme a des enfants il s'occupe aussi de leurs intérêts
II. Lors de l déclaration d'absence
2 cas après un jugement déclaratif d'absence.
A. L'absence est assimilée à un défunt
Situation patrimonial (dissolution du mariage) et extrapatrimonial
B. Le retour de la personne absente
Au niveau patrimonial (la personne retrouve son patrimoine) et au niveau extra patrimonial
2) - il n'existe pas au niveau juridique
...