Droit consitutionnel

Droit Constitutionnel

Introduction :

Le droit constitutionnel est fondé sur l’étude des constitutions, c’est à dire des textes fondamentaux qui régis l’organisation politique d’un état. Afin de comprendre les principales dimensions de ce droit, il convient de poser une série de définition a commencé par celle de l’état.

        §1- Le concept d’État. Juridiquement, un état ce défini par trois critères : un territoire, une population et une autorité politique suprême. La population désigne les personnes physiques qui réside sur le territoire, à l’intérieur de ces populations on fait la distinction entre les nationaux et les étrangers : les nationaux dispose du droit de vote, il constitue le port électoral en droit on dénomme ce corps électorale « le peuple ».  

En droit, on fait la distinction entre deux niveaux, le niveau international et le niveau interne. Au niveau international, l’une des caractéristiques de l’état est d’être souverain, cela veut dire qu’il est indépendant, qu’il eut signer des conventions et des traités avec d’autres états, qu’il est toujours libre de ce retirer des traités qu’il a signé. Cette souveraineté a un autre sens en droit interne. Pour le comprendre, il faut revenir à l’ancien régime en France et au mot souverain,

Le souverain durant l’ancien régime est synonyme de roi, la souveraineté signifie la pleine puissance, c’est à dire la concentration entre les mains du droit, les trois principaux pouvoirs législatifs, exécutif et judiciaire. En raison de l’histoire française, cette souveraineté appartient désormais au peuple, c’est à dire à l’ensemble des citoyens.

Ce peuple est donc par principe souverain, il est donc titulaire des trois pouvoirs. Pour pouvoir agir, le peuple va se choisir des acteurs institutionnels, il va définir la compétence de ces acteurs dans un texte principale : La constitution. Autrement dit, le peuple est le constituant, il a la compétence de fixer la compétence de tous les organes politiques.

Dans une constitution, on trouve donc la répartition des compétences avec trois pouvoirs, l’exécutif, le législatif et le judiciaire.

        §2- Le concept de constitution. Traditionnellement, pour définir la constitution, on utilise deux séries de distinction

        - constitution écrite et constitution coutumière

        -constitution et autre texte juridique interne.

1. Constitution écrite et constitution coutumière.

        Lorsqu’on examine les diffèrent états du monde, on constate qu’une majorité a choisi d’adopté une constitution écrite par exception, certains états disposent d’une constitution de nature coutumière à commencer par le Royaume-Uni actuel.

1. La constitution écrite.

On retrouve de multiple exemple su tous les continent, la constitution ce présente sous la forme d’un texte unique divisé en article ou en partis, elle peut être précédé par un préambule, par une déclaration des droits. Le contenu du texte est appelé dispositif, ce contenu détaille l’organisation institutionnelle de l’état, les différents pouvoirs, les rapports en les pouvoirs, la constitution comporte aussi fréquemment des modalités pour encadrer sa révision. La première constitution écrite d’un état reconnu au niveau international est la condition fédérale américaine qui date de 1787. La première constitution écrite française date de 1791, cette constitution établissait une monarchie. L’actuelle constitution française date de 1958.

1. La constitution coutumière.

C’est une forme particulière de constitution, l’organisation de l’état est le résultat direct de l’histoire de paix, autrement dit les institutions se sont formé peu à peu. L’exemple le plus connu est l’actuelle Royaume-Uni, avec l’histoire d’une de ses divisions d’Angleterre. On peut citer quelques textes qui constituent cette constitution coutumière en

        - 1215 -> La Grande Charte/Magna Cart.

        -1689 -> The Bill of Rights (déclaration des droits)

        - 2011-> Fixed term parliament act (le plus récent)

Cette constitution coutumière repose en grande partie sur la pratique, l’organisation institutionnelle peut facilement être modifié par un simple vote du parlement.

B) Constitution et autre texte juridique internes.

La constitution est le texte suprême d’un état. Cela signifie qu’elle pose des règles et des principes que les textes doivent respecter. On a pris l’habitude de représenter l’organisation des textes juridique sous forme d’une pyramide. Cette représentation est issue des travaux de Hans Kelsen. La pyramide initiale que l’on appelle hiérarchie des normes comporte dans une version simplifié trois niveaux, au sommet on trouve la constitution, au deuxième niveau les lois, et au troisième niveau les règlements. Cette pyramide obéit à une obligation de conformité de bas en haut, les règlements doivent être conforme aux lois et à la constitution, les lois doivent être conforment à la constitution. Cette conformité est vérifiée par des juridictions. Ce système simplifié permet de constituer un état de droit c’est à dire un état régi par des règles juridique, les autorité politiques sont également tenu de respecté ces textes, ce respect étant assuré par les juridictions.

        §3- Le droit constitutionnel. Cette matière est évidemment le droit des constitutions mais elle entretient aussi un rapport principal avec l’histoire.

1. Le droit des constitutions

La plupart des états possède une constitution, ceci implique une très grande multiplicité de texte et des questions d’identification concernant les régimes politiques On va donc faire des distinctions entre des république et des monarchies, entre des états unitaires et des état fédéraux, on peut aussi faire des distinction en utilisant des schémas constitutionnel, c’est à dire des critères qui permettent d’identifier un régime. On va ainsi parler du régime parlementaire au Royaume-Uni, en Allemagne, de régime présidentiel comme des Etats-Unis.

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