Introduction au droit consitutionnel

Into Droit Constit

14/09/2022

une constitution est a l’origine un therme de medecine par expemple la constitution qui s’applique a un corps physique (avoir une bonne constitution) , hors la constition est celle de l’etat , c’est ce qui encert l’etat

Une constitution est en faite une regle, une norme fixe  des principes auquelle ont doit se conformer.

Les pouvoirs executif et legislatif corrspondent aux « organes vitaux » de l’etat

Les mains de l’etat d’apres max weber correspondent aux administrations.

La constitution est un corp qui nous constituent nous tous , la société doit obéir a des regles pour que tous nous nous civilisions.

La premiere regle est la constitution

Intro juridique :

la constitution est la norme fondamentale , il n’y a pas de regles au dessus de la constit dans l’ordre juridque du droit public interne. Elle est la norme supreme

Il n’y a pas de regle supperieur a la constitution

Hierarchie des normes : en dessous de la constiution il y a ( les traités internatinaux) entre etat , il y a les lois ( lois organique et loi ordinnaire)loi prise par le parlement ,  il y a ensuite les actes administratifs  reglementaire a porté national  (AAR) elles sont pris de façon national avec les decrets puis les arréts , il a ensuite les actes administratif individuel

Toutes les regles procede de la constitution , toutes les regles doivent respecter la norme fondamentale , ce qui veut dire que la constitution est la source de tout les droits ,

Nul n’est censé ignoré la loi

« Le pouvoir corromp , le pouvoir absolu corromp absolument , il faut que par la force des choses le pouvoir arrete le pouvoir » Charles Louis Barron Montesquieu

 L’esprit des lois

On dit que le Royaume unis est le berçeaux du parlementarisme , il a eu au 17eme siecle deux revolution au R-U toute deux pendant le regnes de deux rois tout deux issus de la dinastie des Stuart

Pour qu’un pouvoir tienne , il doit être legitime pour que le peuple se sentent legitime a le suivre

Le principe pour qu’un seul commande est u’il soit le seul reprensentant sur terre de Dieu  

Les roi sont aussi les chefs d’une eglise , chef de l’eglise anglican

Si on est reprensent de Dieu , il est legitime de le suivre cela s’appelle la legitimité de droit divin

Il y a au R-U depuis le 13eme sielce une sorte de parlement , ou le roi vas etre obligé d’entre les aristhocrates

le parlement est subordonné au roi c’est le roi qui le covonque

I / Charles 1er est un roi contemporain de Louis 14 , la dinasti des stuart , son pouvoir deveient de plus en plus arbitraire / Dictatorial, une partie du parlement se souleve ou il va y avoir une guerre entre les armée du parlement et les armée de Charles 1er . Charles 1er sera decapité dans les anné 750 a cause de la victoire des armée du parlement.

Un generaux de Cromwel vas restauré la monarchie mais rapidement les mauvais reflexe reprenne , il décede ou Jaques 2 reprend la tete va reprendre les mauvais reflexe qui vas provoquer une revolution en 1688 les trentes glorieuse . On vas faire monter sur le trone sa fille , on instale une monarchie constitutionnel et non pas une monarchie de droit divin , il est roi parce que le parlement vas conscentir a ceux qu’il regne , en 1689 c’est le BILL of Rights c’est la declaration des droits ou on retrouve deux choses essentiel , le principe du consentement a l’impots et le principe d’annualité des censions ou le parlment doit se tenir tout les ans.

Obligatoirement chaque année il se tiendra au parlment.

Le roi doit avoir le consentement au lever des armée

le parlment est constitué de la chambres des lord ( artisto ) et la chambres des communes ( le peuple )

Le monarchque n’est plus elu de droit divin

John locke vas publié un ouvrage qui s’appelle essais sur le gouvernement civique , il vas theoriser ce qui est entrain de se passer sous ses yeux et il vas livrer une distingution entre le pouvoir executif et legislatif

Montesquieu dans l’esprit des lois ecrit l’esprit des lois ou il vas theoriser la séparation des pouvoirs

Cette ouvrage il le publie en 1748

Montesquieu est un aristocrate , la separation n’est pas la democratie il est ostile a la monarchie absolue mais il n’est pas un republicain , il publie son ouvrage sous le reigne de louis 15

2 facteurs qui vont vider les caisses de l’etat :   - financement de la revolution americaine

-  boulversement climatique absolue ( plus de recolte , tres grave crise budgetaire )

les etats generaux sont

 Il vas convoquer les etats géneraux le 5 mai 1789 , pour essayer de remplir les caisses de l’etat hors la situation politique est tendu , les gens commence a mourir de faim dans les campagnes , la monarchie est toujours populaire et la bourgeoisie est créantiere de la monarchie et des

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