Droit consitutionnel, cours complet

Sommaire

CHAPITRE 1     : : LA POLITIQUE, LA DEMOCRATIE, L’ETAT        4

1°) : En cause dans le droit c’est le rapport des hommes entre eux.        4

2°) : Lien incontournable entre la société et le droit. Une société ne peut exister sans règle. Le droit constitue la société        4

3°) : 2 grands domaines dans le droit :        4

4°) : Caractéristique du doit public : c’est le droit politique. Droit de la cité (polis), droit de l’Etat.        4

Section 1 : La politique        4

§ 1 : L’homme, animal politique (A. RICH)        4

A : Les 3 relations humaines fondamentales        4

a) : La relation individuelle, personnelle, écologique        4

1. : La relation individuelle        4

2. : La relation personnelle        4

3. : La relation écologique        5

b) Le rôle des institutions et de l’autorité        5

B : Les quatre sphères de la condition humaine        5

a) Une vision du monde        5

b) Les différents types de société        5

1. Sociétés traditionnelles        5

2. Sociétés Modernes        5

§ 2 : La politique d’hier à aujourd’hui (Marcel GAUCHET)        5

A - La politique sacralisée : l’Etat puissance        6

a) L’autonomisation de la sphère politique        6

b) La surévaluation de la sphère politique        6

B - La politique désacralisée : l’Etat spectacle        6

a) L’émergence de la société civile        6

b) Les risques de la société de marché        6

§ 3 : Conclusion – L’énigme du politique (P. RICOEUR)        7

Section 2 : La démocratie, l’Etat        7

§ 1 : La séparation des pouvoirs        7

A - Aristote (834 à 822 avant J.-C.)        7

a) L’homme et le logos        7

b) Les trois fonctions        7

B - Locke et Montesquieu        8

a) Locke        8

b) Montesquieu (1689-1755) « De l’esprit des lois »        8

§ 2 : La souveraineté démocratique        9

A - Rousseau 1762 : « Du contrat social ».        9

a) La souveraineté populaire        9

b) La démocratie directe        9

B - Sieyès        10

a) La souveraineté nationale        10

b) La démocratie représentative        11

§ 3 : Conclusion : l’Etat (régime politique, structure territoriale, constitution)        11

CHAPITRE 2 : LE RÉGIME POLITIQUE DE L’ETAT        12

(Section 1 : Le régime parlementaire – l’exemple anglais)        12

Section 1 : le modèle du régime parlementaire        12

§ 1 : Les caractères généraux et les différents types de régime parlementaire        12

A - Les caractères généraux        12

a) Séparation des pouvoirs        12

B - Les différents types de régime parlementaire        13

a) Le régime parlementaire dualiste        13

b) Le régime parlementaire moniste        13

c) Le régime parlementaire rationalisé        13

§ 2 : Le parlementarisme anglais        15

A L'étape de la naissance de la séparation des pouvoirs théorisés par John Locke        15

B L'étape de l'équilibre et de la collaboration des pouvoirs        15

C La consécration du parlementarisme moniste majoritaire        16

Section 3 : Le modèle du régime présidentiel        17

§ 1 : Les caractères généraux du régime présidentiel        17

§ 2 : le modèle des États-Unis d'Amérique        18

...