Droit consitutionnel

Introduction : Positionnement et définition du droit constitutionnel

« Le droit constitutionnel vie en nous et par nous » Jean Gicquel

= le droit constitutionnel concerne tout autant le juriste que le citoyen par ce que bien entendu il n’est pas nécessaire d’être inscrit à la fac de droit ou autre pour nous rendre compte que nous sommes confronté au droit constitutionnel mais ici à l’université le droit constitutionnel est un objet d’étude donc notre objet c’est d’étudier le droit constitutionnel

Comment faire pour l’étudier ? Pour cela il faut d’abord le situé => on va s’intéresser au positionnement pour y posé une définition

Paragraphe 1 : Le positionnement du droit constitutionnel

Positionnement => Deux manière de l’envisagé

1 coté le droit coté constitutionnel relève du droit publique

2 le droit constitutionnel = la deuxième branche du droit public

A/ Le droit constitutionnel et les membres du droit public

1 / Le droit

Pas évident de le définir car le terme droit relève plusieurs signification :

Tout d’abord le terme droit = pouvoir d’action cela veut dire que l’on va être en mesure d’exercé le droit (ex droit de vote)

Le terme droit peut également envoyer à une désignation normative on va parler de certaines catégories du droit ex droit civil, fiscal, droit constitutionnel (droit qui se rapporte à la constitution)

Le droit peut aussi se définir au regard de son objet scientifique (discipline qui relève d’une science juridique on va donc étudier le droit au sein d’une faculté de droit)

Ces trois approche concerne le droit constitutionnel d’1 part et d’autre part ces 3 approche peuvent se rattaché à  la loi d objective de droit d’une manière général au-delà des 3 approche un objet droit

L’ensemble des règles de conduite socialement édicté e sanctionné qui s’impose au membre de la société

Ces principes doivent être appliqué comment rendre ces définition opérante ? Pour dépasser les définitions

Il est nécessaire de respecter un certain nombre de critère de la regle de droit

1. Officielle
2. Obligatoire
3. Impérative
4. Sanctionable

Elle est officiel car elle émane d’une autorité publique étatique ou dépendante de l’état (ex la loi)

Elle est obligatoire les destinataires de la regle de droit doivent la respecter

Impérative car elle produit des effets de droit la regle de droit modifie l’ordonnancement* juridique

La règle de droit est sanctionnable elle va pouvoir être sanctionner au moyen d’une juridiction donc c’est le juge qui sanctionne la règle de droit. Cela peut signifier d’une part censuré ou annulé la regle sanctionner la règle de droit sa signifie aussi mettre fin à la violation de la regle de droit

2/ le droit publique

Etablir la distinction entre le droit public et le droit privé

Le droit privé : le droit qui régit les rapports entre les particuliers et ce droit ce qui le caractérise c’est que il est tributaire de la volonté individuelle ; ce droit est l’expression de  liberté individuelle l’objectif du droit privé c’est la satisfaction des intérêts individuelle

Ce qui caractérise le droit privé = son autonomie car lorsque l’on passe des contrats entre personnes privé on crée du droit de manière autonome en respectant le droit

Le droit public c’est l’ensemble des règles qui détermine l’organisation le fonctionnement et l’action des pouvoirs publics  

Différence entre les deux car le droit public fait intervenir l’état ou des organes qui dépendent à l’état

L’objet du droit public n’est pas le meme que celui du droit privé car celui-ci= intérêt général ce qui est diffèrent de l’intérêt individuel

La conséquence c’est que le droit public a un caractère impératif

Les caractères les branches du droit public

Deux branches

• Branche international

Porte sur le droit international public (droit UE)

• Branche interne

Le droit administratif les finance public et le droit constitutionnel

B/ Le droit constitutionnel 1ère branche du droit public

Dans quel mesure le droit constitutionnel peut-il être considérer comme la 1ère branche

Du point de vue normatique la constitution est une loi fondamentale et suprême

1/ La constitution loi fondamentale

En quoi la constitution peut-elle être considérer comme loi fondamentale ?

Car la norme constitution est fondatrice de la société politique et donc aussi fondateur du droit public

La constitution définie les principes généraux

Il y a un lien étroit entre la société politique et le droit public Montesquieu va designer le droit public par le terme droit politique

On constate que le droit Conti est fondateur du pouvoir politique de la société politique et du droit et non pas le droit privé car aucun rapport

Les règles de droit privé pas corrèlent avec le droit de droit constitutionnel et il n’y a pas de fondation entre ces deux ci

2/ La constitution loi suprême

La constitution est supérieure aux autre regle de droit et meme donc de la loi voté par le parlement et meme du règlement

Il vaut pour le droit interne et international cette supprimasse de la constitution est fondé sur un prince des hiérarchies des normes le droit publique se caractérise par une organisation particulière et celle-ci existe tant dans le plan interne que international

Hiérarchie norme interne

La constitution

La loi

Les règlements : décret (président république ou 1er ministre) et les arrêtés (ministres préfet un maire ou autorité administrative

Ces principe = plan international la constitution n’est supérieur qu’aux normes qu’elle intériorise

La constitution n’est pas supérieur à la constitution d’un autre état ; la constitution Fr n’est pas supérieur à celle des USA La constitution n’est pas sup a un traité international que l’état n’a pas ratifié car l’état ne va être concerné que par ceux que l’état aura ratifié

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