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Droit Devoir 3 BTS dissertations et mémoires

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20 524 Droit Devoir 3 BTS dissertations gratuites 826 - 850 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 30 Juin 2015
  • Aide au devoir de droit (CNED)

    Aide au devoir de droit (CNED)

    Rédigez votre texte : Partie I Les sources du droits uni réglementent les chèques vacances sont l’ordonnance du 26 mars 1982, la loi du 12 juillet 1999 et la loi de modernisation du tourisme du 22 juillet 2009. En effet le dispositif du chèque-vacances a été créé par l’ordonnance du 26 mars 1982 puis modifié une première fois par la loi du 12 juillet 1999 afin de faire bénéficier les petites entreprises (moins de 50 salariés)

    727 Mots / 3 Pages
  • Devoir 1 BTS AG CNED.

    Devoir 1 BTS AG CNED.

    Note : 15/20 Three’s a crowd, The Economist, 13/02/10. Vous le trouverez dans le Recueil de documents supports des évaluations de BTS. Prenez-en connaissance et notez les éléments importants nécessaires à la réalisation de votre évaluation. Exercice 1 1. M. Apotheker est … a) directeur général de la société SAP. 2. M. Apotheker occupe cette fonction … b) depuis la création de l’entreprise. 3. Il est à l’origine … a) des problèmes rencontrés par SAP.

    1 136 Mots / 5 Pages
  • DEVOIR 1 ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE ET MANAGERIAL DU NOTARIAT BTS 1ère année

    DEVOIR 1 ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE ET MANAGERIAL DU NOTARIAT BTS 1ère année

    DEVOIR 1 : ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE ET MANAGERIAL DU NOTARIAT PREMIERE PARTIE Questions de cours 1. 1. Présenter les différents domaines de l’activité notariale. L'activité notariale est divisée en divers domaines d'exercice. Ainsi, le notaire établit des actes dans un domaine assez traditionnel de son activité, celui de la Famille. Il rédige et authentifie divers actes et contrats tel que les contrats de mariage, les donations entre époux, les testaments, les successions .. etc. Le notaire

    1 854 Mots / 8 Pages
  • Devoir sur le Droit commercial

    Devoir sur le Droit commercial

    DEVOIR SUR LE DROIT COMMERCIAL Observations : A – Exercice rédactionnel Question 1 : Rédiger un commentaire sur les sites concernant les entreprises. WWW.EURIDILE.INPI.FR Ce site est apparemment devenu Infogreffe. WWW.INFOGREFFE.FR Infogreffe est le registre du commerce et des sociétés en direct du greffe du tribunal de Commerce. Ce site permet de répondre aux questions financières et juridiques sur une quelconque entreprise, il offre également la possibilité de procéder à certaines démarches qui peuvent être

    2 690 Mots / 11 Pages
  • MANAGEMENT DEVOIR 1 CNED BTS MUC

    MANAGEMENT DEVOIR 1 CNED BTS MUC

    Management des entreprises : Devoir n°1 : Question 1 : La structure formelle veut que Mr Jorlat prenne les décisions finales et valide lui-même les dossiers. Il est attaché à une organisation du travail rigidde et fondée sur le respect des règles et de la hiérarchie. Chaque service est structuré de façon précise avec un responsable et un adjoint, tous les salariés étant sur le même site il est facile d'assurer le contrôle régulier des

    450 Mots / 2 Pages
  • Corrigé type devoir 1 Gestion relation client Bts tourisme 2ème année

    Corrigé type devoir 1 Gestion relation client Bts tourisme 2ème année

    Question 5 (3 points) En qualité d’accompagnateur de voyage, vous tenez à jour tous les soirs votre journal de bord. Que mentionnerez-vous pour la journée du Vendredi. Journal de Bord – groupe 25 allemands (et le conducteur). Rapport d’accompagnement du vendredi 5 juillet. Groupe arrivé à l’heure prévue, à l’hôtel. Pour l’ensemble des prestations touristiques : RAS. Pour la prestation repas du midi avec le restaurant Au Gourmand : Problème avec les prestations réservées, les

    420 Mots / 2 Pages
  • BTS Comptabilité et Gestion - Devoir de Mathématiques

    BTS Comptabilité et Gestion - Devoir de Mathématiques

    Bts Comptabilité et Gestion Devoir 2 Mathématiques Exercice 1 : Nbre d’élèves vaccinés Nbre d’élèves non vaccinés Total Nbre d’élèves ayant eu la grippe 7 93 100 Nbre d’élèves n’ayant pas eu la grippe 343 557 900 Total 350 650 1000 1) 1000*10/100=100 100 élèves ont eu la grippe 350*2/100=7 7 élèves ayant eu la grippe, étant vaccinés. 2) : l’élève non vacciné = p( ) = 650/1000 ∩ B : l’élève non vacciné et

    403 Mots / 2 Pages
  • DEVOIR 2 ECONOMIE DROIT

    DEVOIR 2 ECONOMIE DROIT

    Marouby Chloé _ 9617 DEVOIR 2 ECONOMIE DROIT Première partie : L'Afrique, une puissance en devenir ? En effet, ce continent avec près de 6% de croissance par an dépasse en terme de croissance annuelle tous les pays caractérisés comme pays à économie de marché. La croissance se constitue par la variation sur une période longue du PIB (Produit Intérieur Brut). Comment le continent africain pourrait concurrencer les puissances du Nord ? Dans un premier

    2 715 Mots / 11 Pages
  • Devoir droit civil

    Devoir droit civil

    BTS CGO Droit civil Question n°1 Répondre aux questions dans l’ordre où elles sont posées. Argumenter. 1. Un tribunal est-il obligé de rendre une décision identique à celle rendue antérieurement par une Cour d’Appel dans un litige analogue à celui qui lui est soumis ? Non. Mais la décision rendue antérieurement pourra servir de jurisprudence. En effet, si la décision rendue va à l’encontre des attentes de l’accusé, il pourra se servir d’une décision qui

    1 771 Mots / 8 Pages
  • Droit et devoir des salariés en matière de prévention

    Droit et devoir des salariés en matière de prévention

    SÉANCE 2 : Les droits et devoirs des salariés en matière de prévention (p. 74) 1. Vérifiez si Ethan est en mesure d’imposer le port du masque aux salariés qui peignent les structures. Les étudiants doivent ici impérativement motiver leur réponse. L’utilisation du syllogisme est à privilégier. Résumé des faits : Les ouvriers travaillant à la réalisation des structures métalliques ne portant pratiquement jamais leur masque de protection malgré l’affichage des consignes de sécurité, Ethan

    887 Mots / 4 Pages
  • Devoir: Introduction Historique au Droit

    Devoir: Introduction Historique au Droit

    Devoir: Introduction Historique au Droit commentaire de texte « Il y a une justice et une injustice dont tous les hommes ont comme une divination et dont le sentiment leur est naturel et commun, même quand il n’existe entre eux aucune communauté ni aucun contrat ; c’est évidemment, par exemple, ce dont parle l’Antigone de Sophocle, quand elle affirme qu’il était juste d’enfreindre la défense et d’ensevelir Polynice ; car c’était là un droit naturel » Selon Aristote

    1 104 Mots / 5 Pages
  • Droit : Evaluons nos connaissances de bts 1ere année

    Droit : Evaluons nos connaissances de bts 1ere année

    Evaluons nos connaissances. Les affirmations suivantes sont-elles vraies ou fausses ? Affirmations VRAI FAUX Commentaires Le contrat de travail est un contrat à durée indéterminée. Le fonctionnaire est recruté par concours. Il existe des incompatibilités avec le statut de fonctionnaire. Tous les fonctionnaires ont le droit de grève. L’accès à certaines professions libérales est réglementé. Les salariés et les fonctionnaires ont un droit individuel à la formation. Un salarié peut refuser une formation prévue par

    303 Mots / 2 Pages
  • BTS CG devoir 1 CNED management des entreprises. La Soulterie.

    BTS CG devoir 1 CNED management des entreprises. La Soulterie.

    MANAGEMENT DES ENTREPRISES Devoir 1 Analyse de la situation de l’entreprise Question 1 : Précisez, en justifiant votre réponse, si la Soulterie relève d’une logique entrepreneuriale ou managériale. Si nécessaire, vous expliciterez vos propos en vous référant à l’approche de J. Schumpeter. La logique entrepreneuriale est la capacité de l’entrepreneur à créer, innover et à prendre des risques. La logique managériale quant à elle, consiste pour le manager à exploiter les ressources mis à sa

    1 001 Mots / 5 Pages
  • CAS PRATIQUE droit BTS AM

    CAS PRATIQUE droit BTS AM

    DROIT. CHAPITRE 3 CAS PRATIQUE PAGE 34-35 1. Les faits qualifiés Saïd, personne physique, est fonctionnaire et occupe le poste de chef de projet informatique. Il souhaite créer une petite entreprise dans son domaine, et occuper deux postes en même temps. 1. Le problème juridique Saïd est-il en droit d’accumuler à la fois son activité d’auto entrepreneur et son métier de fonctionnaire ? 1. La ou les règle(s) de droit applicable(s) Le droit pose comme

    321 Mots / 2 Pages
  • Devoir 1 Maths BTS SIO (CNED).

    Devoir 1 Maths BTS SIO (CNED).

    Mathématiques - Devoir 1 Exercice 1 (Calcul propositionnel) (4,5 points) 1. « L’adresse IP est inconnue ou son masque est inconnu. » (Loi de Morgan) 1. « Si l’adresse IP et son masque sont connus alors l’adresse de l’hôte est connue. » 1. Table de vérité de P ∧ Table de vérité P Q P ∧ V V F F V F V V F V F F F F V F P Q v

    2 026 Mots / 9 Pages
  • Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.

    Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.

    management theme 3 THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle >Droit communautaire >Constitution > Code du Travail / Jurisprudence > Convention collective > Règlement Intérieur > Contrat de Travail Définition: L’accès à une activité professionnelle est encadrée par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent aux personnes en exercice quel que soit leur statut. Cette activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques: le salarial, la fonction publique, ou le

    6 183 Mots / 25 Pages
  • Devoir de BTS CI, 2e année, sur l'analyse diagnostique des marchés étrangers.

    Devoir de BTS CI, 2e année, sur l'analyse diagnostique des marchés étrangers.

    CAS ENTREPRISE « LAIT DES COLLINES » Partie I – Choix des États-Unis (24 points) Question 1 Malgré la crise économique, les États-Unis restent une des premières puissances économiques mondiales. Au niveau de l’intégration régionale, ils font partie, avec le Canada et le Mexique, de l’Alena (Accord de libre-échange nord-américain). Ces 2 pays sont devenus aujourd’hui ses principaux clients et fournisseurs (en dehors de la Chine). La crise économique s’est traduite par une augmentation du

    1 617 Mots / 7 Pages
  • Devoir Economie-Droit.

    Devoir Economie-Droit.

    Devoir 1 :Économie-Droit. Première partie – Économie générale Les chocolatiers des pays développés sont sur le pied de guerre: une pénurie de cacao s’annoncerait d’ici 2020. De plus le prix du cacao a fortement progressé depuis le début des années 2000. tout ceci entraîne une inquiétude des consommateurs mais également des entreprises chocolatières. Nous étudierons en première partie les caractéristiques du marché du cacao et expliquerons les évolutions de prix, en deuxième partie que le

    2 145 Mots / 9 Pages
  • Devoir management bts 2ème année

    Devoir management bts 2ème année

    Devoir management Numéro 1 QUESTION 1 La structure d’ IMENPROP : Nous constatons une division horizontale en 10 services ( Développeurs, Mercatique Amont, Contrôle de Gestion, Architectes, Service Administratif, Service construction, Mercatique Aval, Commercialisation, Conseillers Financiers, Secrétariat Général). La division verticale elle est constituée de 3 niveaux hiérarchiques, chaque services est sous la coupe hiérarchique d’un responsable et de son adjoint, qui eux sont sous la responsabilité du directeur générale, Mr Jorlat. Il y a

    426 Mots / 2 Pages
  • Cas de droit BTS AG PME-PMI

    Cas de droit BTS AG PME-PMI

    LEMEE GUILLEMIN BT1 Audrey Pauline La société Barba s'étend Mise en situation : La PME Barba, située à Marseille, produits des composants électroniques qu'elle vend à ses nombreux clients dans toute la France. Le directeur, M. Barbaroux, rencontre diverses difficultés dans la gestion de ses salariés. Vous effectuez un stage à ses côtés et il s'adresse à vous pour obtenir des conseils en droit du travail. 1. La salariée était-elle en droit de refuser la

    712 Mots / 3 Pages
  • Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Culture générale et expression Devoir 1 1. Etude des paratextes 1. Relevez et identifiez les éléments du paratexte. Le paratexte est l’ensemble des indications qui entourent le texte. Le mot paratexte provient du grec para qui signifie à côté de. Le paratexte donne un ensemble d’éléments autour du texte sans en faire partie, il nous renseigne sur différents éléments tels que l’Auteur, le titre de l’ouvrage, la date de parution, l’éditeur etc… Dans le Document

    1 417 Mots / 6 Pages
  • Devoir 1 E5 CNED BTS MUC 1ere Année - Analyse et Conduite de la Relation Commerciale

    Devoir 1 E5 CNED BTS MUC 1ere Année - Analyse et Conduite de la Relation Commerciale

    Devoir 01 Activité 1 : “Vendre“ Question 1) Bike GOLD Caractéristique Avantage Preuve 13kg Facile à transporter avec son poids léger Le faire porter au client afin qu´il puisse juger de lui-même. Pneu Anti Crevaison Idéal pour du cross vtt en montagne ou sur tout terrains accidenté Grâce a la technologie breveté SmartGuard, le pneu bénéficie d´un renfort en caoutchouc très élastique de 5mm empêchant la crevaison de la chambre à air. Selle suspendue Fourche

    935 Mots / 4 Pages
  • Devoir 1 E4 bts muc

    Devoir 1 E4 bts muc

    Devoir 1 : Management et gestion des unités commerciales Ouest Bricolage Partie 1 : Les cycles d’exploitation 1) Cycle d’exploitation Cycle d’investissement Cycle de financement * Vente au comptant d’un salon de jardin à un particulier * Encaissement d’une vente de matériels de menuiserie * Paiement facture d’entretien pour le chauffage * Règlement facture EDF * Règlement des loyers de la période * Règlement coût assistance téléphonique de la période * Encaissement des factures mensuelles

    938 Mots / 4 Pages
  • Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Culture générale et expression Devoir 1 1. Etude des paratextes 1. Relevez et identifiez les éléments du paratexte. Le paratexte est l’ensemble des indications qui entourent le texte. Le mot paratexte provient du grec para qui signifie à côté de. Le paratexte donne un ensemble d’éléments autour du texte sans en faire partie, il nous renseigne sur différents éléments tels que l’Auteur, le titre de l’ouvrage, la date de parution, l’éditeur etc… Dans le Document

    1 417 Mots / 6 Pages
  • Communication BTS, devoir 1 (CNED)

    Communication BTS, devoir 1 (CNED)

    Communication Devoir 1. Madeline DUPIN-GOZE Indicatif CNED : 87736701240 DOSSIER 1 1. Maquette du formulaire de réservation en ligne : Sur le site internet de la société, il faut un onglet bien visible pour la prise de rendez-vous en ligne, on peut imaginer ce genre de présentation : C:\Users\Madeline\AppData\Local\Microsoft\Windows\INetCacheContent.Word\site internet ototest.png Une fois que le client à cliquer sur le bouton « Prenez rendez-vous », un formulaire apparaît avec différentes options à choisir et remplir

    1 085 Mots / 5 Pages