Dossier Eco Droit Bac Pro dissertations et mémoires
17 629 Dossier Eco Droit Bac Pro dissertations gratuites 651 - 675 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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BTS AM1 Droit - Chapitre 10 DOSSIER 2
Manon PIERRU AM1 Droit Chap 10 DOSSIER 2 : La rupture du contrat de travail imputable au salarié Situation 1 : M. Schliess, le second chef d’équipe, refuse la proposition du chef d’entreprise, M. Grunenwald Analyse juridique Selon l’arrêt du 1er août 1995 de la Cour de Cassation (document 1), le lieu de travail situé dans un même secteur géographique (une dizaine de kilomètres) n’entraine aucune modification du contrat de travail mais seulement un changement
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Dossier action de promotion Bac Professionnel Commerce
LEJEUNE Pauline 1C Période de formation en milieu professionnel Du 29 Novembre au 17 Décembre 2016 Dossier Action de Promotion « La Halle O Chaussures » Chaussures & Maroquinerie 86500 Montmorillon Sommaire : Pages 1 à 3 : I. La présentation de l'unité commerciale Pages 3 à 6 : II. L'action de Promotion / Animation Pages 7 à 20 : Annexe (Dossier produits : tableau comparatif) I. La Présentation de l'unité commerciale 1.L'enseigne Le magasin
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The United Kingdom and Great Britain dossier bac
The United Kingdom and Great Britain I’m going to start introducing Great Britain. It’s consist in 3 nation so: -The 1 is England; its flag is white with a red cross. Its Capital City is London and People who live in England are called English and British. The Symbol of England is a red Rose. UK -The 2 nation is Scotland; its flag is blue with a white cross. Its Capital-city is Edinburg. Scottish and
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The United Kingdom and Great Britain dossier bac
The United Kingdom and Great Britain I’m going to start introducing Great Britain. It’s consist in 3 nation so: -The 1 is England; its flag is white with a red cross. Its Capital City is London and People who live in England are called English and British. The Symbol of England is a red Rose. -The 2 nation is Scotland; its flag is blue with a white cross. Its Capital-city is Edinburg. Scottish and British
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BAC économie droit
Question 1 : Si nous résumons les fait, nous savons que M. Dollain est un salarié embaucher sous contrat de travail par la société Bréale qui se trouve être son employeur. Suite à la demande de nouveaux clients l’entreprise est contrainte de faire des réorganisations dans ces services, il propose donc a M.Dollain une mutation à Bourges. M.Dollain étant en fin de carrière ne souhaite pas être muté et refusa la proposition, c’est alors qu’une
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Dossier lyne pro
Nom: STERGIOS Ludmilla DEMARCHE DE CALCUL DE COUT DE REVIENT DES PRODUITS Date de restitution : le 14 mai 2019 Mise en situation La SA Line-Pro est spécialisée dans la confection de vêtements professionnels commercialisés sous la marque Ligne. M. Fauvet, responsable de l’entreprise, a récemment étudié l’opportunité de sous-traiter une partie de son processus de fabrication. À cette occasion, vous avez fourni à Mme Ricard, responsable du service administratif, des éléments de calcul des
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Principe de droit semestre 1 fac eco
Principe de droit Les liens entre le pouvoir (politique) et les droits. A l’origine le droit est édicté par le pouvoir, il avait souvent une origine religieuse (l’un des premier texte écrit retrouvé est le code Hammourabi qui était un roi prêtre 1800 avant J.-C.), pendant longtemps la fonction religieuse et politique a était confondu. La plu par des législateur considère aujourd’hui que le droit est principalement issue de la loi mais aussi de la
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Bac blanc de droit et grands enjeux du monde contemporain
Internet et le droit : quel droit peut-on appliquer à un site public ? Internet a été créé au fur et à mesure des années 60 aux années 2000. Sa création a débuté en 1969 avec l’apparition d’Arpanet qui donne la capacité, au Département américain de la défense américain, de relier plusieurs gros centres de calculs et des systèmes radio et satellites grâce à un seul réseau. Ce système s’est amélioré durant la période de
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Bac anglais oral pro netflix
Hello, today I would like to talk about an internet topic precisely Netflix. I'm going to introduce you to the platform while responding to this problem. Netflix, is an American media-services provider and production company headquartered in Los Gatos, California, founded in 1997 by Reed Hastings and Marc Randolph in Scotts Valley, California. Netflix has been leading the way for digital content since 1997. This company is the world's leading streaming entertainment service with over
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Dossier pro marrionnaud
DOSSIER PROFESSIONNEL Maitre de Stage : C.A.P Esthétique-Cosmétique-Parfumerie Session 2019 - 2020 Fondé en 1972 par Mr Bernard Marionnaud Parfumerie & Institut Centre commercial CARREFOUR PRESENTATION DE L’ENTREPRISE MARRIONNAUD LAFAYETTE, N° de SIRET : 34867416904607, crée le 01.01.2006, APE : 47Z Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé, Statut : SASU (Société par actions simplifiée à associé unique), Nombre d’employés de la structure : 6 à 10 salariés.
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Eco et droit
1)Politique : L’entreprise se développe dans des pays politiquement stable et proche. Economique : le crédit à la consommation pour les ménages et les entreprises favorisent le développement. Social : L’évolution de la formation, peut être déterminante au niveau des compétences des salariés et de la demande client. Technologie : Internet ainsi que les nouvelles technologies sont tres présentent, ce qui va engendre des formations des salariés. Ecologique : compétences nécessaire pour saisir les opportunités.
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Arrêt Société commerciale de l’Ouest africain (Bac Eloka) - Droit administratif
Arrêt Société commerciale de l’Ouest africain TC, 22 janvier 1921 (Affaire du bac d’Eloka) G.A.J.A 21° éd. N°35 Faits : un bac de transport était organisé par une personne publique en Côte d'Ivoire. Le bac coule et l'un des usagers du bac, la société commerciale de l’ouest africain, voit son véhicule gravement endommagé. Procédure : l’usager demande réparation, la SCOA assigne la colonie en justice Problème juridique et solution : Qu’elle est la juridiction compétente
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Dossier BAP PRO : le groupe Les Gardioles
An interview with a video game fan 1. Que savez-vous de Mark ? Mark est un jeune homme qui adore et passe son temps à jouer au jeu vidéo. Il souhaiterait devenir concepteur de jeux vidéo. 2. Quelles sensations lui apportent les jeux vidéo ? L’idée d’explorer des zones inconnues l’intéresse fortement, les jeux vidéo lui apportent un sentiment d’aventure de liberté et d’excitation. 3. Depuis quand y joue-t-il ? Mark dit avoir toujours joué
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Dossier droit en Médiation familiale
Véronique Guerrier 17 novembre 2021 Dossier de droit Formation MF Le rôle du juge aux affaires familiales et l’apport de la médiation familiale dans l’exercice de l’autorité parentale Introduction : « Confronter la famille et avec elle la médiation familiale au droit est d’une indéniable actualité. S’interroger sur la place et l’impact du droit dans le travail social revient à s’interroger sur les relations qu’entretiennent le droit et la famille[1] ». Cette citation de Françoise
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Dossier pro RDC Porsche
Présentation de votre entreprise : raison sociale, localisation, activités, produits etc… * SAS * 305 Chemin de la Croix de Noves, 84000 Avignon * Vente de véhicules neufs et d’occasions * Véhicules hauts de gammes et sportifs Présentation de vos activités et missions qui sont indiquées dans le contrat d’alternance En tant que Product Genius, je dois : * Conseiller et comprendre les clients afin de les satisfaire et les orienter * Présenter la gamme
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Dossier n°6: le droit de posséder des biens et d’en jouir pacifiquement
Dhokar Salsabil classe:209 Dossier n°6: le droit de posséder des biens et d’en jouir pacifiquement 1) Définir le plus précisément possible ce droit. Le droit de posséder des biens et d’en jouir pacifiquement est un principe fondamentale du droit de propriété.Il signifie qu’une personne a le droit légal de posséder des biens (tels que des biens immobiliers,des objets,de l’argent,etc.)et de les utiliser conformément à la loi sans ingérence indue d’autres individus ou entités, y compris
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Accès à La Vie Professionnelle (chapitre 1, éco BTS 1).
SYNTHESE CHAPITRE 1 L’ACCÈS À L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE INTRODUCTION L’accès à une activité professionnelle est encadré par le droit qui s’applique aux personnes qui l’exercent, quel que soit leur statut. L’activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques encadrés par le législateur : salariat, fonction publique, ou travail indépendant. I. LES PRINCIPES D’ACCÈS À L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE L’accès à une activité professionnelle est encadré par des principes communautaires et constitutionnels. Depuis 1971, la liberté du commerce et de l’industrie
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Religion D'état Et Droits De L'homme
CAN DEMOCRACY BE IMPOSED BY FORCE Introduction It is well known that democracy is government of the people, by the people, for the people as defined by Abraham Lincoln, former President of the United States, and it seems unjust for it to be imposed on the mass, since it’s an agreement established for their common good in which the interest of all should be secured within the social contract as laid by Jean Paul Satre.
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Qu'est-ce que le droit?
Qu’est ce que le droit ? Le Littré : ensemble des règles qui régisse la conduite d l’homme en société et des rapports sociaux Le droit est avant tout un phénomène social, nait des l’activité humaine et des rapports humains à l‘intérieur d’une organisation, collective ce qu’on appel la société Le droit est la fois nécessaire et utile. Il est l’instrument des rapports sociaux, il est l’alternative à la loi du plus fort. Le droit
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Droit pénal général Cours
1 - GÉNÉRALITÉS Dans chaque situation pénale, on distingue la victime de l'agent pénal. Ce dernier doit répondre devant la justice des faits qui lui sont reprochés. Il est fréquent que plusieurs individus participent à la même infraction, d'une manière constante ou non, avec ou sans préméditation. Le droit pénal a dû établir un ensemble de règles permettant de distinguer ces différentes situations qui posent notamment la question de la complicité. 1.1 - Notion de
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Révisions Histoire Du Droit
Histoire du Droit Directus : ce qui est droit Jus : le droit Lex : lire ( la loi ) Dex : dire le droit Partie 1 : Les sources antiques du droit L'héritage de l'antiquité Grâce à l'invention de l'écriture ( 5000 ans avant notre ère en Mésopotamie ), le droit oral passe sous la forme écrite et se perfectionne. Les premiers documents juridiques sont sous forme de tablettes d'argiles ou on grave avec
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Rapport Entre Droit Internationale Prive Et Le Droit Interne Marocain
R é s u m é : L e s O b l i g a t i o n s e t l e s C o n t r a t s Semestre 2 R é s u m é : L e s O b l i g a t i o n s e t l e s C o n t r a t s - S e m e
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Droit Des Affaires: Les intérêts théoriques de la distinction
Section 2- Les intérêts théoriques de la distinction I- Le critère de la spéculation A- Définition du critère C'est un critère psychologique. Selon ce critère est un acte de commerce celui qui est exercé avec l'intention de spéculer c'est à dire de rechercher un bénéfice, un profit. Peu importe le résultat, qu'il y ai des bénéfices ou des pertes, ce qui compte c'est l'intention lucrative : le spéculum. A l'inverse, n'est pas un acte de
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Rapport Entre Droit Internationale Prive Et Le Droit Interne Marocain
PÉNITENTIAIRE (TRAITEMENT) Par « traitement pénitentiaire », on entend communément, de nos jours, l'ensemble des procédés mis en œuvre à l'égard des délinquants dans l'objectif d'éviter qu'ils persistent dans leurs agissements répréhensibles, une fois la condamnation subie. (Il n'est pas question ici du régime de détention des prévenus, c'est-à-dire des individus incarcérés dans l'attente du jugement. Ceux-ci, en raison de la présomption d'innocence dont ils bénéficient, ne peuvent, dans la conception dominante, être soumis à
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Droit International: origine et évolution
INTRODUCTION LE DI PEUT SE DEFINIR COMME LE DROIT APPLICABLE A LA SOCIÉTÉ INTERNATIONAL c’est un ensemble de norme juridique qui règle les relations internationales. Il s’oppose du droit interne qui s’applique entre les sujets internes. L’appellation di est la plus couramment utilisé et remplace celle de Bentham (law…). Le dip se distingue du diprivée car il s’applique aux personne ayant deux nationalités differente tant commercial, mariage ou autres. SECTION I : histoire du di
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