Principe de droit semestre 1 fac eco

Principe de droit

Les liens entre le pouvoir (politique) et les droits.

A l’origine le droit est édicté par le pouvoir, il avait souvent une origine religieuse (l’un des premier texte écrit retrouvé est le code Hammourabi qui était un roi prêtre 1800 avant J.-C.), pendant longtemps la fonction religieuse et politique a était confondu. La plu par des législateur considère aujourd’hui que le droit est principalement issue de la loi mais aussi de la jurys prudence.

A - Le droit légiféré (qui est issu de la loi et voté par le parlement).

Quelles sont les caractéristiques de cette loi ?

- Elle est arbitraire car elle est imposé (par des gens que l’on a élus).

- Elle est autoritaire (elle suppose l’obéissance de tous).

- La loi est un caractère général et abstrait (code civil).

Le constat que l’on peut dresser aujourd’hui est que les lois sont de moins générale. Le droit général permet de rendre le droit égalitaire, le caractère général de la loi va permettre a d’autres autorités d’intervenir,le gouvernement vient par décret détailler la loi , c’est une façon d’illustrer la séparation des pouvoirs. Si la loi est rédigé en des termes généraux c’est car elle est incapable de rentrer dans les détailles, c’est pour permettre a la justice d’ interpréter la règle.

Il y a quand même des limites, de nombreuse lois vont dans les détailles. Une raison politique, car la volonté de satisfaire les besoins des uns et des autres, de montrer qu’il se préoccupe des électeurs.  

Ou une raison juridique, qui est la volonté de réduire la marge de manœuvre du juge (en France le pouvoir politique se méfie de la justice, on a essayé de réduire le pouvoir de la justice et donc le pouvoir d’interprétation,avec des textes plus détaillés). Avant les présidents faisant campagne n’avait pas de programme politique, on a constaté ces dernières années l’adoptions de textes non normatif (des lois qui n’était de vrai lois début années 90 qui consistait a faire de l’affichage médiatique).

La sanction(caractère obligatoire, ou de la possible contrainte) du droit légiféré, donc une règle dont la violation peut être sanctionné. Une loi n’est sanction que lorsque qu’elle a était publié, il y a tout un processus d’entré en vigueur (publication au journal officiel et entre en vigueur 24h après).

La loi a des finalités variable, en fonction de ces objectifs le sanction ne va être la même,mais parfois l’objectif est déclaratif donc il n y a pas de sanctions. La loi peut poursuivre d’autre objectifs, elle peut contraindre, obliger, interdire, autoriser, et ces lois sont obligatoires. Certaine lois sont impératives personne ne peut y déroger, exemple toute les interdictions du code pénale, et l y a des règles pas forcement obligatoire donc une loi dite supplétive, que l’on peut remplacer par une autre (contrat de mariage).

Quand est il de la sanction elle même?

-La sanction a une fonction dissuasive, mais si toute les sanctions on une fonction dissuasive ou incitative, elles n’ont pas toutes la même finalité, certaines sanctions n’ont qu’une fonction punitive (souvent dans le droit pénale), ou d’autre qui on la fonction de la protection de la société ou une fonction socialisante. Il existe toute une série de sanction dont le but n’est pas de punir (amande=punition, dommages et intérêt=réparation).

           B – La jurisprudence 

Le droit jurisprudentiel est le droit dérivé du droit droit légiféré, il provient du pouvoir judiciaire.

Il y a deux façons de définir jurys prudence, dans un premier sens c’est lui qui prend les décisions de justice dans un second sens plus restreins, il désigne une prise de position sur un point particulier par une juridiction suprême. En France le droit jurys prudentiel est longtemps resté marginal, on considérait que le travail du juge consistait simplement a appliquer le droit légiféré, tout ça est lié a l’organisation de la justice avant la révolution, la justice était injuste.

Étymologiquement la jurys prudence renvoi au mot prudence, sagesse. La jurys prudence se construit au fur et a mesure du temps, c’est l’existence des voix de recourt qui va permettre qui va permettre la formation de jurisprudence. La justice part toujours d’un texte légiféré. La jurisprudence provient des décisions de justice mais elle peut évoluer en fonction des argument qui vont être invoqué par les avocats et les professeurs de droit, on appel ça la doctrine.

Qu elle est la place de la jurisprudence ? A la base elle était seulement administrative, confronté l’acte a la règles. Mais les chose on évoluer, aujourd’hui elle joue un rôle important dans certains domaine, par exemple en droit administratif (droit qui a était en partie créé par la jurisprudence).

Le droit de la responsabilité civil est le droit qui détermine les règles de dommages et intérêts. Il existe un droit hostile a la jurisprudence, c’est le droit pénal (droit des infractions, comportement les plus graves) le juge doit interpréter les textes strictement.

La jurisprudence connaît quand même des limites.

- Elle n’est pas au même niveau que le droit légiféré.

- La jurisprudence est plus instable que le doit légiféré.

- La jurisprudence peut être contraire aux principes d’égalité.

2 – La légitimité du droit

On peut l’analyser de deux façons différentes.

- Soit d’un point de vue positiviste, donc le droit est légitime parce qu’il est le droit.

- Soit Jusnaturaliste, légitime car correspond a l’ordre naturel des choses.

A – La vision positiviste du droit : La hiérarchie des normes.

Le positivisme juridique a pour ambition de légitimiser le droit en établissant un lien entre le droit et le pouvoir, le droit est est structuré. Cette vision a été développé par un juriste autrichien qui s’appelait Hans Kelsen, et d’après lui il y a un seul pouvoir qui va détenir le monopole du droit et c’est celui de l’état, cet état centralisé produit un droit d’autant plus légitime qu’il est laïc. Il a élaboré la pyramide des normes. L’ambition est de représenter toutes les règles de Droit.[pic 1][pic 2]

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