Devoir Droit Bts dissertations et mémoires
20 507 Devoir Droit Bts dissertations gratuites 276 - 300 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Chapitre droit-bts
Travailleur indépendant : * Absence de lien de subordination. * Liberté du choix du planning. * Liberté du choix de son entreprise. Les auto entrepreneur son taxer sur le CA. La déontologie : ce son des règles juridiques et moral qui encadre l’exercice d’une profession CHAPITRE 2 : Le recrutement 1. L’égalité de traitement Loi 2006 sur l’égalité homme-femme, cette loi a deux objectifs : * Lutter contre les discriminations directes et indirectes. * Organiser
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Droit BTS AM1 Cas Pratique page 24-25
ABATUCI Nora BTS AM1 Droit : Devoir maison n°1 Cas Pratique pages 24-25 L’employeur fait ce qu’il veut dans son entreprise… ou presque ! Alice est une candidate au poste de chargée de clientèle au sein de l’entreprise « Zitrone ». Avant son entretien, elle refuse de répondre à un questionnaire dans lequel figure des questions relatives à la situation de famille du candidat. Sa candidature a été refusée. Suite à cela, elle découvre que
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Management devoir 1 bts muc
Devoir 1 ANALYSE DE LA SITUATION DE L’ENTREPRISE Question 1: Selon Joseph Schumpeter l’entrepreneur est considéré comme le créateur et le propriétaire de l’entreprise. Celui-ci prend des risques pour innover et grâce à son dynamisme il créée de nouvelles opportunités et assure la réussite de son entreprise. Dans le cas La Soulterie, c’est dans une logique entrepreneuriale qu’Alain et Conception Prévalma dirigent cette société depuis qu’ils l’ont créée. En effet, ces dirigeants savent prendre des
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Management Devoir 01 BTS MUC Année 2
DEVOIR 01 E42A Dossier 1 Question 1.1 Le coût d'achat d'un vélo d'appartement est de 325€ hors taxe. Il faut également déduire 5% du prix suite à l'obtention d'une remise 325 x 0,05 = 16,25 325 – 16,25 = 308, Le coût d'achat après remise est de 308,€ Il faut ajouter à cela notre marge commerciale que nous trouverons grâce à notre taux de marque habituel correspondant à 35%. 308, x 1,35 = 416,81 (Une
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Analyse d'arret schema droit bts
Procédure pour l’analyse d’arrêt - Indiquez les parties ; Personne moral qui est Société Bastille Taxi, loueur de véhicule. Personne physique, M.X, locataire de taxi. - Indiquez les faits ; Les faits sont que M.X, personne physique, a loué un véhicule à une société de taxi, Bastille Taxi, personne moral. Cette location a débuté le 1er juin 1999 qui s’intitulait « contrat de location d’un véhicule équipé taxi », pour une durée de 1 mois,
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Devoir anglais BTS 1ère année
Partie 1 Ce document est un article de presse tiré du célèbre journal « The Wall Street Journal » dont le titre est China’s Car Economy Revs Up. Il a été écrit par Laurie Burkitt grâce à Sue Feng et Kersten Zhang qui ont contribué à celui-ci et paru le 17 octobre 2010. L’idée principale abordée tout au long de cet article fait référence à l’économie de l’industrie automobile en Chine. On peut se demander
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Devoir anglais BTS 1ère année
Partie 1 Ce document est un article de presse tiré du célèbre journal « The Wall Street Journal » dont le titre est China’s Car Economy Revs Up. Il a été écrit par Laurie Burkitt grâce à Sue Feng et Kersten Zhang qui ont contribué à celui-ci et paru le 17 octobre 2010. L’idée principale abordée tout au long de cet article fait référence à l’économie de l’industrie automobile en Chine. On peut se demander
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Droit BTS am chapitre 6
________________ Thème 1 : l'imagerie la dans les relations économique ________________ ________________ Chapitre 1 : l'offre commerciale électronique. ________________ Mise en situation page 8 1-L'offre commerciale électronique et ses dangers 1. les spécificités du contrat électronique C'est la loi sur la confiance dans l'économie numérique ( LCEN) de juin 2004 qui définit le commerce électronique . Les offres sur internet se sont considérablement développer et sous des formes variées. Les entreprises se livrent doc a
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Devoir anglais bts muc cas
Devoir 03 2eme année BTS MUC PARTIE 1 Cet article The Economist paru en janvier 2012 , et le graphique créé d’après ESOP Statistics de mars 2012, parle des salariés qui posséde des action dans les entreprises anglaise. Le créateur magasins John Lewis au Royaume Uni, est cité en exemple pour la mise en place de son plan d’actionnariat salarié. En effet, cette incitation financière permet de développe la loyauté ainsi que l’implication du personnel
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DEVOIR 3 BTS MUC
DEVOIR 3 BTS MUC Vous êtes en stage à Marseille, dans une nouvelle enseigne de prêt à porter féminin, Aviva, à l’écoute des femmes et en phase avec leurs aspirations. Son ambition : proposer aux femmes une mode actuelle et facile à porter qui les mettent en valeur. Son créneau, les femmes actives de 40 ans qui recherchent une mode qui exprime véritablement leur féminité et leur personnalité. Toujours situé en emplacement n° 1, en
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Correction français devoir 1 bts ag cned 2ème année
Première partie : Préparation de la synthèse de documents 1. Analyse du corpus Synthèse – Pour aborder efficacement le corpus, il faut toujours commencer par cerner le thème qu’il traite. En général, les titres des différents documents donnent déjà une idée d’ensemble que la lecture approfondie des textes pourra ensuite confirmer, éventuellement nuancer. Trois titres sont particulièrement explicites : les expressions ou termes « La nouvelle Citroën », « La voiture » et « Renault
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Cours droit BTS Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle
Partie 1 : l’individu au travail Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle Une personne accède à une activité professionnelle, en devenant salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant, ces 3 régimes juridiques ainsi que leurs modalité d’accès sont définies par la lois et les convention collective. Convention collective : Texte négocié par des syndicats de salariés avec des syndicats, groupement d’employeurs ou avec des employeurs directement. Elle apporte des avantages par rapport au minimum prévu
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Résumé droit bts AG
Société Loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 Mandat Ad hoc : pas de cessation de paiement mandataire par le tribunal de commerce, accord amiable, gérant garde la gestion mais est assisté par le mandataire, possibillité de tout arrété Procédure de conciliation : article 611-4 et 611-6 : cessation de paiement depuis moins de 45 jours, accord de conciliation Vice de consentement Erreur : doit porter sur l ‘objet du contrat, l’essence du
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E4 devoir 1 BTS MUC 2 ANNEE
E4 : Devoir 1 Dossier 1 1.1 Le prix de vente TTC pour ce vélo d’appartement haut de gamme est de 570 €. 1.2 Le taux d’élasticité est de - 1, en effet la variation de la demande est de 400-500/ 500 = -20% et celle du prix est de 600-500 / 500 = 20% Par conséquent le taux d’élasticité est de -20% / 20% = -1 1.3 Le prix qui permettrai le chiffre d’affaires
677 Mots / 3 Pages -
Devoir de BTS MUC
Préparer E6 devoir 3 : Question 1 : (2 points) Rappeler la définition de la fidélité en mercatique puis de la fidélisation : Fidélité : attachement conscient ou non du consommateur à un produit, une marque, une entreprise ou un mode de distribution. Elle peut être mesurée par le taux de réachat, dès lors qu’après avoir essayé un produit, quatre comportements s’offrent au consommateur : l’abandon, l’essai à nouveau, la fidélité ou la consommation alternée.
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Devoir droit sur situations professionnelles
Devoir de droit Analyse de la situation : 1. Mme Brochet, dans la situation actuel est employé dans un cabinet d’architecture, elle est donc salariée. Sa situation professionnelle va changer en fin de mois et elle sera à la recherche d’un emploi. 2. Après le licenciement économique dont elle va être victime, plusieurs solutions s’offrent à elle : * 1ere situation : elle crée sa propre entreprise et fourni des services a son ancien employeur
458 Mots / 2 Pages -
Les sources du droit (bts tourisme)
Première partie : Les sources du Droit. 1. Dans l’ordre chronologique les sources du droit qui règlementent les chèques vacances sont : en premier lieu une ordonnance du 26 mars 1982 qui a crée le concept de chèques vacances puis une loi du 12 juillet 1999 qui a modifié l’ordonnance du 26 mars 1982 pour ouvrir aussi aux petites entreprises les chèques vacances et enfin le 22 juillet 2009 lors de la modernisation du
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Dissertation Eco-Droit BTS communication
968-50-0509-2_9617_01 Première partie – Economie Générale Thème 1 : La coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : Le marché du cacao. Au cours de l’année 2013, le monde a consommé pour la première fois plus de quatre millions de tonnes de cacao, c’est-à-dire 32% de plus qu’il y a 10 ans. Le cacao est devenu l’un des marchés les plus convoités par les consommateurs, notamment européens, qui représentent la moitié de la consommation mondiale
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Devoir 1 BTS AG CNED.
Note : 15/20 Three’s a crowd, The Economist, 13/02/10. Vous le trouverez dans le Recueil de documents supports des évaluations de BTS. Prenez-en connaissance et notez les éléments importants nécessaires à la réalisation de votre évaluation. Exercice 1 1. M. Apotheker est … a) directeur général de la société SAP. 2. M. Apotheker occupe cette fonction … b) depuis la création de l’entreprise. 3. Il est à l’origine … a) des problèmes rencontrés par SAP.
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Devoir droit civil
BTS CGO Droit civil Question n°1 Répondre aux questions dans l’ordre où elles sont posées. Argumenter. 1. Un tribunal est-il obligé de rendre une décision identique à celle rendue antérieurement par une Cour d’Appel dans un litige analogue à celui qui lui est soumis ? Non. Mais la décision rendue antérieurement pourra servir de jurisprudence. En effet, si la décision rendue va à l’encontre des attentes de l’accusé, il pourra se servir d’une décision qui
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CAS PRATIQUE droit BTS AM
DROIT. CHAPITRE 3 CAS PRATIQUE PAGE 34-35 1. Les faits qualifiés Saïd, personne physique, est fonctionnaire et occupe le poste de chef de projet informatique. Il souhaite créer une petite entreprise dans son domaine, et occuper deux postes en même temps. 1. Le problème juridique Saïd est-il en droit d’accumuler à la fois son activité d’auto entrepreneur et son métier de fonctionnaire ? 1. La ou les règle(s) de droit applicable(s) Le droit pose comme
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Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.
management theme 3 THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle >Droit communautaire >Constitution > Code du Travail / Jurisprudence > Convention collective > Règlement Intérieur > Contrat de Travail Définition: L’accès à une activité professionnelle est encadrée par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent aux personnes en exercice quel que soit leur statut. Cette activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques: le salarial, la fonction publique, ou le
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Devoir de BTS CI, 2e année, sur l'analyse diagnostique des marchés étrangers.
CAS ENTREPRISE « LAIT DES COLLINES » Partie I – Choix des États-Unis (24 points) Question 1 Malgré la crise économique, les États-Unis restent une des premières puissances économiques mondiales. Au niveau de l’intégration régionale, ils font partie, avec le Canada et le Mexique, de l’Alena (Accord de libre-échange nord-américain). Ces 2 pays sont devenus aujourd’hui ses principaux clients et fournisseurs (en dehors de la Chine). La crise économique s’est traduite par une augmentation du
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Devoir management bts 2ème année
Devoir management Numéro 1 QUESTION 1 La structure d’ IMENPROP : Nous constatons une division horizontale en 10 services ( Développeurs, Mercatique Amont, Contrôle de Gestion, Architectes, Service Administratif, Service construction, Mercatique Aval, Commercialisation, Conseillers Financiers, Secrétariat Général). La division verticale elle est constituée de 3 niveaux hiérarchiques, chaque services est sous la coupe hiérarchique d’un responsable et de son adjoint, qui eux sont sous la responsabilité du directeur générale, Mr Jorlat. Il y a
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Cas de droit BTS AG PME-PMI
LEMEE GUILLEMIN BT1 Audrey Pauline La société Barba s'étend Mise en situation : La PME Barba, située à Marseille, produits des composants électroniques qu'elle vend à ses nombreux clients dans toute la France. Le directeur, M. Barbaroux, rencontre diverses difficultés dans la gestion de ses salariés. Vous effectuez un stage à ses côtés et il s'adresse à vous pour obtenir des conseils en droit du travail. 1. La salariée était-elle en droit de refuser la
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