Audit Fiscal dissertations et mémoires
776 Audit Fiscal dissertations gratuites 226 - 250
-
Représentation Sociale De La déficience Auditive
LES REPRESENTATIONS SOCIALES THEME : LA DEFICIENCE AUDITIVE REALISE PAR : SOMMAIRE INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………p3 I. LA DEFICIENCE AUDITIVE ……………………………………………………………..p4 A. Caractéristiques et réalités démographiques ……………………………………………p4 B. Histoire ………………………………………………………………………………………p4 C. Problèmes sociaux associés à la déficience auditive ……………………………….…..p5 D. Difficultés particulières rencontrées par le public ………………………………….…….p6 E. Réponses apportées par la société / Etat : prises en charge par le travail social .......p6 II. PRESENTATION DU PUBLIC A PARTIR DE L'ENQUETE MENEE AUPRES D'ETUDIANTS ……………………………………………………………………………p9 A.
6 098 Mots / 25 Pages -
Audit Et Contrôle Des Comptes
Audit et contrôle des comptes I. Généralités sur la notion d'audit A. Approche historique de l'audit B. Relations entre les différents domaines de l'audit II. La mission de l'auditeur A. Objectifs fondamentaux de l'audit financier B. Aspects particuliers de l'audit III. Méthodologie de l'auditeur A. Les objectifs de l'auditeur B. Les fondements de l'auditeur C. Le déroulement de la démarche de l'auditeur IV. Caractéristiques de l'approche générale de l'entreprise A. Intérêt de l'approche générale de
1 084 Mots / 5 Pages -
Audit Des Entreprises Publiques
Sommaire Sommaire 2 Introduction 4 Premier chapitre : Le secteur public marocain 5 I- Les composants du secteur public au Maroc 5 1. Les organismes marocains 5 2. Les sociétés d’Etat 7 3. Les filiales publiques 7 4. Les sociétés mixtes 7 II- Les raisons de la mise en place de l’audit dans le secteur public 9 1. La privatisation 9 2. Le processus d’ouverture internationale 9 3. La nécessité d’une bonne gouvernance 9 III-
9 255 Mots / 38 Pages -
Origines et définition de l’audit social
Origines et définition de l’audit social Le terme d’audit est habituellement réservé au domaine comptable et financier, où il désigne les opérations de contrôle et de vérification des données chiffrées fournies par les entreprises. Cette idée a été petit à petit transposée au domaine social. Parmi les premières tentatives significatives, notons celle de 1964, lorsque la National First City Bank de New York a cherché à appliquer les principes de l’audit comptable au suivi de
711 Mots / 3 Pages -
Les sources du droit fiscal
Introduction à la fiscalité française A. Les sources du droit fiscal 1. Les sources conventionnelles La constitution à l'article 55 précise: les traités ou accords régulièrement ratifiés ont une valeur supérieure aux lois. Nous trouvons les conventions internationales et les traités qui visent à éviter la double impositions, les dispositions communautaires qui arrêtent des directives relatives à l'harmonisation des législations européennes. 2. Les sources législatives La loi constitue la principale source. La Constituions française dans
494 Mots / 2 Pages -
Audit Externe WalMart
Audit externe Analyse de l’environnement immédiat « les parties prenantes » et l’environnement général Diagnostic de l’environnement Le secteur de la grande distribution est très compétitif et peu à peu saturé aux Etats-Unis comme à l’étranger. De plus, de nombreux facteurs influencent les performances de ce secteur à savoir : • Le coût des marchandises • Le niveau d’endettement des consommateurs • Les préférences des clients • Les conditions économiques du pays • Le niveau
641 Mots / 3 Pages -
Droit Fiscal
Le droit fiscal est un domaine où les droits fondamentaux et les libertés publiques occupent une place prééminente afin de faire face à une utilisation exagérée des prérogatives de puissance publique. Le droit fiscal est une branche de la science fiscale qui est une science beaucoup plus large que le droit, c’est à la fois de l’économie, de la comptabilité, de la psychologie, sociologie. C’est l’appréhension des règles juridiques relatives à l’impôt c’est à dire
2 885 Mots / 12 Pages -
La révolution fiscale en France
La révolution fiscale en France Le système fiscale Il existe 2 sortes d’impot - impôt directes (contribution) : payer nominativement (relié à la personne, voir tranche d’Impôt) et taxant sur le capital ou le revenue. - impôts indirectes : impôts qui sont indépendant de la personne taxe d’habitation pas selon mon revenue, ou qn habite – n’importe le salaire on paye la même taxe (selon la surface, lieu) - assiete fiscale : la base d’imposition, sur le revenue
1 096 Mots / 5 Pages -
Historique du système fiscal marocain
ntroduction générale Section I : Historique du système fiscal marocain : A : La fiscalité marocaine avant le protectorat : I : Les contributions directes : Les contributions d’essence religieuse directement du Coran : Les contributions de souveraineté : II : Les contributions indirectes : Les impôts dits commerciaux : Les droits de douane : B : La fiscalité marocaine pendant le protectorat :C : la fiscalité marocaine après le protectorat : D : La
296 Mots / 2 Pages -
Audit de la fonction GRH
AUDIT DE LA FONCTION GRH « PROBLEMATIQUE DE LE RECRUTEMENT ET DE LA RETENTION DU PERSONNEL » 1. Cet audit a été effectué dans une entreprise de fabrication et de montage de portes, fenêtres, meuble et armoires de cuisine. 2. Audit de la gestion des ressources humaines 2.1 Rappel des objectifs de l’étude Clarifier la problématique de recrutement et de la conservation du personnel dans les entreprises du secteur Identifier dans quelle mesure
2 883 Mots / 12 Pages -
Optimisation Fiscale
A/CONNAISSANCE DES OPERATIONS: 1)-Connaissance Générale : Elle peut se définir comme la période au cours de laquelle vont être réalisés tous les travaux préparatoires avant de passer à l’action. L’auditeur va planifier sa prise de connaissance en ayant soin de prévoir le ou les moyens les plus appropriés pour acquérir le savoir nécessaire à la réalisation de sa mission. Parmi ces moyens: Questionnaire de prise de connaissance : Il est élaboré à partir les
1 073 Mots / 5 Pages -
Les methodes fondamentales de la loi fiscale du morokkan de la societe
OBJECTIFS DE LA FORMATION. -MAITRISER LES TECHNIQUES DE BASE DU DROIT FISCAL MAROCAIN DE L’ENTREPRISE ; -SENSIBILISER LES PARTICIPANTS A L’IMPORTANCE DE LA VARIABLE FISCALE DANS LA PRISE DE DECISION ; CONTENU SEQUENCE I : FISCALITE : NOTIONS DE BASE SEQUENCE II: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE SEQUENCE III: L’IMPOT SUR LES SOCIETES SEQUENCE IV: L’IMPOT SUR LE REVENU SALARIAL DEFINITION DE L’IMPOT “ L’IMPÔT EST UNE PRESTATION PÉCUNIAIRE NÉCESSAIRE REQUISE DES PARTICULIERS PAR VOIE DE L’AUTORITÉ À
267 Mots / 2 Pages -
Droit fiscal: Analyse d'un contrat et détermination du régime de TVA
TD Droit fiscal Analyse d'un contrat et détermination du régime de TVA Déterminer les incidences en matière de TVA de la clause de dédit La clause de dédit peut se définir comme la clause qui permet à l'une des parties de ne pas exécuter un contrat moyennant indemnité. Pour déterminer si cette clause entre dans le champ d'application de la TVA il faut , comme à chaque fois qu'une indemnité est versée , vérifier si
2 959 Mots / 12 Pages -
La démarche poursuivie pour évaluer la Régularité fiscale de l’entreprise
lan Chapitre I : Cadre général Chapitre II : La démarche poursuivie pour évaluer la Régularité fiscale de l’entreprise : Section 1 : Prise de connaissance générale : Section 2 : Etude et évaluation du contrôle interne spécifique à la fonction fiscale : Section 3 : Le contrôle des opérations fiscales : Section 4 : Le rapport de l'audit fiscal Chapitre III : Evaluation et Analyse des Risques Section 1 : La mesure du risque
483 Mots / 2 Pages -
La fraude fiscale
la fraude fiscaleINTRODUCTION Entreprise en elle-même est la mise en place, l’ensemble des ressources pour la maximisation des profits. Par contre, le système comptable est un outil indispensable dans le fonctionnement des activités d’une entreprise. Et cela suscite a faire une analyse par rapport au secteur , au ratio de l’entreprise. Cette analyse répondant au nom de <<Analyse Financière>>. Cette analyse se rapporte a l’évaluation méthodique de la situation financière de l’entreprise. C’est a Partir
1 626 Mots / 7 Pages -
Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales
BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales ÉLÉMENTS INDICATIFS DE CORRIGÉ Le corrigé ci-dessous est indicatif alors que le barème joint est impératif, afin d'assurer l'égalité de traitement des candidats au niveau national. Le barème est appliqué selon le principe suivant : une erreur n'est pénalisée qu'une fois. Barème global : sur 80 points Plusieurs questions appellent des réponses rédigées de la part des candidats. Seules
2 022 Mots / 9 Pages -
Système fiscal avec caractéristiques
L’impôt : « Prélèvement obligatoire, à caractère pécuniaire, imposé par la puissance publique à titre définitive et sans contre partie en vue de la couverture des dépenses publiques ». Un système fiscal comportant les caractéristiques fondamentales suivantes : - Financièrement rentable. - Economiquement incitatif ou au moins ne constituant pas un blocage aux investissements. - Socialement équitable et permettant de redistribuer les revenus et atténuer les inégalités sociales. - Techniquement facile à comprendre, à saisir
266 Mots / 2 Pages -
Libertés Et Droit Fiscal
L'arrêt ferrazzini pose la question de l'application de l'article 6 1 de la Convention Européenne au contentieux fiscal. Dans quelle mesure un contribuable peut-il bénéficier de la protection accordée par cet article qui prévoit le droit à un procès équitable ? Cet article ne s'applique qu'au "droits et obligations de caractère civil". Il convient donc de savoir si le contentieux fiscal entre dans cette catégorie. . La convention européenne des droits de l'homme Constat 1
965 Mots / 4 Pages -
Lancer un audit
La décision de lancer un audit répond à une volonté politique. Celle-ci s’inscrit souvent dans le cadre d’une conjoncture spécifique : restructuration de l’entreprise, plan social, fusion-acquisition, avènement d’une nouvelle équipe dirigeante, période de réformes, mise en place d’un plan stratégique, recomposition du capital, déménagement, nouvelle politique de ressources humaines… La mise en place d’un audit poursuit traditionnellement tout ou partie des cinq objec-tifs suivants : • Explorer la culture (normes, valeurs, histoire, caractéristiques) de
2 148 Mots / 9 Pages -
Les réformes Fiscales Des Candidats à La Présidentielle De 2012
SEANCE 8 ; PARTAGE DE LA VA ET INEGALITES LES PROPOSITIONS FISCALES DES CANDIDATS A LA PRESIDENTIELLE Table des matières Présentation : 4 Introduction : 5 I/Y a-t-il un bon niveau des prélèvements obligatoires et des dépenses publiques ? 6 I.A/Le constat : une France plus dépensière que ses concurrents. 6 I.B/Les pistes d'actions : fixer une limite haute aux prélèvements obligatoires. 6 II/Peut-on bien répartir l'impôt pour mieux corriger les inégalités ? 7 II.A/Le
1 715 Mots / 7 Pages -
La banque et audit
Avant d'expliquer le choix de mon sujet, il me semble primordial de comprendre le contexte dans lequel une banque évolue aujourd'hui. En effet, le système bancaire est aujourd'hui confronté à une crise financière sans précédent depuis maintenant 5 ans. Il faut savoir qu'une Banque exerce différents métiers dont l'investissement, le financement, le courtage, l'assurance, etc... Mais l'activité qui concerne les agences bancaires est celle de la banque de détail, qui est principalement régit par l'activité
2 581 Mots / 11 Pages -
Le Domicile Fiscal
Guide juridique des Français de l’étranger guide juridique des français de l’étranger Tous droits réservés - Dernière mise à jour : février 2011 Il est important de déterminer le domicile fiscal d’une personne afin de connaître son régime d’imposition tant au niveau des impôts directs, tel que l’impôt sur le revenu, qu’au niveau des droits de mutation, tels que les droits de succession ou de donation. En effet, la domiciliation d’une personne influence très certainement
792 Mots / 4 Pages -
L'audit Et Processus De Certification
Introduction : Le développement des sociétés commerciales et des marchés financiers a entraîné une prolifération des opérations économiques (commerciales, financières ….) réalisées par ces entreprises avec leurs partenaires. Cette tendance a eu un impact sur le système d’information comptable qui devient de plus en plus complexe d’où la création à cet effet d’une nouvelle fonction externe appelée « Le commissariat aux comptes ». Réalisée par des experts comptables et financiers, le commissariat aux comptes est
2 275 Mots / 10 Pages -
Fiche révision - droit Fiscal: l'impôt sur le revenu
L’impôt sur le revenu L'IR est assis sur le revenu qui correspond à un enrichissement du contribuable au cours d'une période donnée (nécessairement un fruit périodique d'une source durable). Il est composé par la somme algébrique des revenus nets catégoriels (traitements & salaires, bénéfices industriels & commerciaux, bénéfices non commerciaux & bénéfices agricoles). → On identifie la catégorie dans laquelle le revenu doit être imposé, le contribuable calcule un revenu catégoriel net pour toutes les
1 727 Mots / 7 Pages -
Le contrôle Fiscal au Maroc
Remerciements Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion-Marrakech- (ENCGM) et les intervenants professionnels responsables de l’option gestion financière et comptable pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je remercie également Monsieur Said OUHADI pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il m’a apporté lors des différents suivis. Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute
7 960 Mots / 32 Pages