LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Politique et International

18 618 Politique et International dissertations gratuites 17 641 - 17 655

  • Stations de ski

    Stations de ski

    Location Camping Hôtel Chambre d'hôtes Week-end Séjour Bon plan Dernière minute Standing Stations de ski Vacances > Camping > France > Aquitaine > Mon compteDéposer une annonce Affiner votre recherche VOTRE DESTINATION En promotion Dernière minute(6) ou LOGEMENT Piscine(62) Bord de mer / Accès plage Animaux acceptés(62) Nombre d'étoiles ENVIRONNEMENT

    1 321 Mots / 6 Pages
  • Statut constitutionnel de la Corse

    Statut constitutionnel de la Corse

    FERNANDEZ Lisa TD5 L’article 1er de la Constitution de la Cinquième République dispose que « La République est une et indivisible », c’est-à-dire qu’un seul pouvoir politique peut exercer la souveraineté sur l’ensemble du territoire de la République. Aucun département, aucune région ou encore aucune commune ne peut avoir l’exercice

    1 922 Mots / 8 Pages
  • Statut d'une société par actions à capital

    Statut d'une société par actions à capital

    [SATT] Société par actions simplifiée au capital de <> € Siège social : <> STATUTS Signés le <> Les soussignés : <> <> ont établi ainsi qu’il suit les statuts de la société par actions simplifiée qu’ils ont décidé de constituer. Titre I. - Forme - Objet social - Dénomination sociale - Siège

    9 210 Mots / 37 Pages
  • Statut de l'embryon

    Statut de l'embryon

    Le statut de l'embryon Pour être doté de la personnalité juridique, il faut d'abord naître vivant. Le mort né est un enfant qui est déjà mort au sein de sa mère, ou qui meurt lors de l'accouchement, cet enfant n'a pas vécu réellement. Ainsi, il ne peut pas disposer de

    749 Mots / 3 Pages
  • Statut de l'enfant à naître

    Statut de l'enfant à naître

    L’article 16 du Code Civil énonce que : « La loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie ». Dans cet article, on voit bien que la notion de

    2 509 Mots / 11 Pages
  • Statut de l'opposition dans la nouvelle constitution au maroc

    Statut de l'opposition dans la nouvelle constitution au maroc

    LE STATUT DE L’OPPOSITION DANS LA NOUVELLE CONSTITUTION AU MAROC   Plan Introduction Problématique I. Le statut de l’opposition 1. La délimitation de l’opposition 2. L’identification de l’opposition II. La consécration constitutionnelle de l’opposition 1. Les droits constitutionnels de l’opposition 2. L’importance de la constitutionnalisation de l’opposition III. Le Rapport

    4 594 Mots / 19 Pages
  • Statut du Président en comparaison au Monarque

    Statut du Président en comparaison au Monarque

    Sous la 5ème république, le président est élu pour cinq ans au suffrage universel direct cela lui permet d’obtenir une légitimité de ses pouvoirs venant du peuple. Cette légitimité lui permet d’être respecté. Le président est le titre du chef de l’Etat dans une république alors qu’un monarque est utilisé

    902 Mots / 4 Pages
  • Statut Foncier : Terres Domaniales en Droit Marocain.

    Statut Foncier : Terres Domaniales en Droit Marocain.

    Description : D:\MASTER ESGT 7\28-12-2014 23-30-30.jpg Filière : Master en droit foncier et management et affaires Matière : statuts Foncier et droit réels Exposé sous le thème de : Soumis à l’appréciation du professeur : Aissam ZINE-DINE Ibtissam OUMALEK Réalisé par: Jihane ESSAFI Plan I- Le cadre juridique des terres

    7 447 Mots / 30 Pages
  • Statut juridique des îles Kouriles

    Statut juridique des îles Kouriles

    « Les négociations avec la Russie ont été un défi pendant plus de 70 ans depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, et ce défi n'a jamais été facile ». C’est par ce propos que Schinzo Abe, Premier ministre japonais, s’adresse à la presse avant son départ ce mardi

    2 785 Mots / 12 Pages
  • Statut juridique en droit français

    Statut juridique en droit français

    Le statut juridique est, en droit français, un ensemble de textes qui règlent la situation d'un groupe d'individus, leurs droits, leurs obligations. Il sert à distinguer les indépendants des autres catégories d'actifs qui sont essentiellement composées de salariés. Il existe de nombreux statuts juridiques, par exemple: Les entreprises individuelles qui

    317 Mots / 2 Pages
  • Statut pénal du président de la république

    Statut pénal du président de la république

    « Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités. » C'est par ces mots

    1 049 Mots / 5 Pages
  • Statuts de l’association Caprojev

    Statuts de l’association Caprojev

    Statuts de l’association CAPROJEV Chapitre I : De la Création Article 1 : a)- Par les présents statuts, un groupe de jeunes du département de la Vallée du Ntem, originaires des arrondissements d’AMBAM- MA’AN –OLAMZE, se réuni et crée cette association afin de porter haut leur voix et trouver des

    1 306 Mots / 6 Pages
  • Stein ROKKAN (sociologue norvégien) et ses 2 modèles de propagations de la démocratie

    Stein ROKKAN (sociologue norvégien) et ses 2 modèles de propagations de la démocratie

    Stein ROKKAN (sociologue norvégien) a distingué 2 modèle de propagation de la démocratie : • Le modèle anglais Il se caractérise par une diffusion lente, continue, sans retournement du droit de suffrage. Il correspond au modèle tocquevillien. Cette propagation correspond aux caractéristiques de certains états qu'on retrouve au RU. C'est

    540 Mots / 3 Pages
  • Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009

    Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009

    Fiche de lecture 21 : Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009 En 1856, le traité de Paris marque la fin de la guerre de Crimée, avec la défaite de l’empire russe face à la coalition franco-britannique. Cette

    1 201 Mots / 5 Pages
  • STMG - DROIT : Le droit de propriété

    STMG - DROIT : Le droit de propriété

    Les personnes morales sont des entités juridiques abstraites qui ont la personnalité juridique. On distingue différents type de personnes morales : Les personnes morales de droit publiques (Ex : Hôpital, Commune, Etats) Les personnes morales de droits privées (Ex : Sociétés, Associations, Fondations) I/ IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE :

    276 Mots / 2 Pages
Recherche
Recherche avancée