Les sources du droit sous la Rome République

Elyes

Chaibi

Td nº2

Sujet: les sources du droit sous la Rome républicaine.

Appréciation:

« Le peuple du droit »tel est surnommé le peuple romain. Le droit romain, est sans contexte considéré comme l'un des systèmes juridiques de l'histoire, son influence est encore perceptible dans le système juridique européen. À Rome, la royauté est abolie en 509 av. J.-C. pour faire place à un nouveau régime : la République. Ce mot vient du latin res publica qui signifie « chose publique » et réfère ainsi aux affaires publiques de la cité gérées collectivement par certains groupes de citoyens autorisées à participer à la vie publique. Ce droit, s'est développé tout au long de l'histoire romaineJusqu'au VI ème siècle de notre ère, lorsque l'Empire oriental devient byzantin. Le droit romain s'est développé dans un contexte politique qui n'a cessé d'évoluer en plusieurs siècles, tout comme les différentes sources de ce droit.Sous la République romaine, on retrouve trois types d’organes politiques : les assemblées populaires, les magistratures et le Sénat.

quelle évolution les sources du droit ont elle connus ? Il convient donc de voir dans un premier temps un usage des sources du droit en baisse(I) puis dans une seconde partie l’es source du droit sous l’emprise du pouvoir impérial (II) .

I. Un usage des sources du droits en baisse

Nous verrons en premier lieu un cité républicaine (A) puis une égalité théorique (B).

Une cité républicaine

Au milieu du Ve siècle av. J.-C., la Loi des XII Tables, code inscrit sur douze tables de bronze dressées sur le Forum, manifeste un esprit nouveau et devient la source de tout le droit public et privé dont l'Europe conserve encore des traces à l'heure actuelle.Les institutions républicaines reposent désormais sur une relative séparation des pouvoirs et un contrôle réciproque des organes du gouvernement. Les comices, assemblées du peuple, élisent les magistrats, votent lois et plébiscites. D'apparence démocratiques, elles sont néanmoins dominées par les riches. Les magistrats disposent du pouvoir exécutif. Pour éviter un retour déguisé vers la monarchie, leurs fonctions sont collégiales, annuelles et non renouvelables. Peu à peu s'établit un ordre d'exercice des magistratures, le cursus honorum : qui veut faire carrière doit être successivement questeur (gestion des finances), édile (administration municipale), prêteur (justice), consul (politique générale et commandement des armées) et le censeur (ancien consul dont le recensement det classement des citoyens)En marge de ce cursus, les "tribuns de la plèbe", créés en 494 av. J.-C.,obligatoirement plébéiens, ont un droit de veto sur les décisions des autres magistrats. Ce droit est inviolable. Le Sénat est composé d'anciens magistrats et conserve un caractère aristocratique.

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