Histoire du droit : Rome

Introduction histoire du droit

CHAPITRE 1 : ROME

Rome fondé en -753 ? mythe car on ne sait pas vrmt quand rome a été crée. Remus et romulus recueilli par une louvre, une fois adulte decident de fonder une ville, se disputent pour savoir lequel de leurs deux noms pirtera la  ville. Font le test des augures, romulus a gagné car les dieux l‘ont choisit, il va tracer les limites de la ville avec une charrue, delimite le pouvoir de romulus sur cette terre, lorsque son frere va franchir cette limite, romulus va alors le tuer.

Ius est le terme utilisé pour designer le droit dans la rome antique, c’estq eulque chose qui releve de l’aspect religieux des dieux

La fas c’est ce qui est parmis par les dieux/ nefas ce qui n’est pas permis par les dieux. C’est une normativité sociale qui ressort du domaine des dieux qui a l’origine inclut la quas totalité des rapports sociaux public. Le droit en tant que tels n’existe pas. Toutefois un certzins nombre de regles vont se distinguer au sein du fas pour constituer un ensemble de regles qui vont s’autonomiser progressivement pour constituer le ius = le droit

Cette distinction va permettre au droit de sortir de la sphere religieuse.

Les historiens romains ont attribué a des rois de rome, parfois legendaire, la paternité d’un certains nombres de grandes regles (regles de comportement en société)

Les pontifes sont des prêtres qui maitrisent le droit. Ce sont eux qui disent le fas, interprete les signes, ce sont eux qui font le calendrier des jours fas et nefas. Ils peuvent egalement regler un litige. Un certain nombre de decision vont se ditinguer pour constituer une normativité non religieuse, c’est l’apparition du ius. (reste controlé par les pontifes car ce sont eux qui maitrise le fas et le ius). C’est un droit formel qui repose sur le respect de rite qui sont comparables a des rites religieux. Ces aspects rituels vont se retrouver dans les regles du ius, dans la mise en œuvre du droit, il fallait employer des formules, qu’il fallait reciter mot a mot. Progressivement les pontifes vont perdre leurs totale maitrise sur le droit. Processus seculair, tres progressif, etapes de publicitation du droit, le droit est secret car a l’origine il est le propre d’individus qui sais s’en servir, les regles de droit vont peut a peu etre rendu publique, mais aussi la facon de faire appliquer ces regles de droit. Cela va conduire a une perte du monopole de la mise en œuvre du droit par les pontifs, les individus vont alors pouvoir se specialiser dans l’apprentissage et la specialisation des connaissances des regles de droit et de leurs mises en œuvre, c’est l’apparition des juristes.

La loi des XII tables a été crée en 451-450 avant JC, lors de graves tensions sociales, c’est le premier texte juridique important dans l’histoire romain, c’est une publication des regles de droit qui etaient une des revendications d’une partie de la pop dans la republique. Au debut de la rep, de graves tensions sociales conduisent a une veritable guerre civile avec une succession d’une partie de la pop et cette partie veut connaitre les regles de droit. La regles des 12 tables va permettre de lutter contre ces conflits sociaux, sont exposées au forum( grande place a rome). Tous le monde oeut connaitre ces regles de droit, c’est la base du droit civil des citoyens romains, ces regles sont restées en vigueur pendant 1 millénaire.

En 300  avant notre ère le sénat doit intervenir dans la procédure législative, avant le vote de la loi par les comices.

La loi = source du droit pour lesquels interviennent pls institutions parmis lesquelles il y a le sénat et la magistrature et les consuls qui sont a la tete du commandement. La comice est une assemblée qui est composée par les citoyens de Rome, la loi est un texte voté par les citoyens romains.

Très peu de lois dans l’histoire romaine, mais c’est généralement des textes de grandes portées. Les plébiscite est une autre source du droit et qui est seulement voté par la plèbe, qui représente la quasi-totalité des citoyens romains. Par conséquent l’ensemble des citoyens vont assimiler les plébiscites a la loi.

Il y’a une assemble qu’est le senat qui perd de son autorité et qui regroupe les personnages les plus influents de la vie romaine et qui confere une autorité renforcé aux autres institutions.

Consuetudines = coutumes des peuples conquis, prend la forme du mos maiorum,= mœurs

Droit vulguaire : de la population

Preteur est un magistrat ; doit assurer un proces civil, decide s un procés va oui ou non un procés va souvrir. A rome le juge n’est pas un magistrat, le juge est un particuliers. Creation nouveau preteur, le preteur pérégrin.

… dac

Le droit prétorien ; le droit crée par le preteur qui n’est pas un juge, tres imortant dans le droit romain. Procesuus de création du preteur

… ? DAC

La jurisprudence a rome est la science issu des specialistes du droit.  

CHAPITRE 2 : LA FORMATION DU PLURALISME JURIDIQUE MEDIEVAL

Chute empire romain en 476, royaumes emergent sur le territoire de l’ancienne province de gaule heriteent de 3 trad ; romaine, germanique, chretienne, ces sources vont se meler et vont laisser place a une nouvelle organisation politique et territoriale > la féodalité (le droit s’efface devant le fait et se disloque territorialement. Principale source du droit > coutume

1. Aux confluences de trois traditions juridiques (Ve-IXe siècle)

En 326 l’empereur constantin fonde constantinople, nouvelle capitale > empire a deux versants, occidental,latinisé et rural, l’autre grecque, urbain et commercant. En 395 il y a rupture entre ces deux parties de l’empire, mort de l’empereur théodose > l’empire est partagé entre ses fils

• A arcadius revient l’empire romain d’orient
• Honorius recoit l’empire romain d’occident

C’est maintenant 2 empires, a entité autonome, rivales, parfois ennemies. Mais en 476 l’empire romain d’occident s’effondre a cause de

• L’instabilité politique, provoqué par la faiblaisse des empereur qui se succede (trop jeune, influencables et souvent assassiné)
• A la migration progressif de populations germanique, conduit a une modification des sources du droit, les peuples barbares apportent un droit spécifique, qui s’ajoute au droit romain > constitution de strates qui s’accumulent peu a peu.

Fin Ve siècle, plusieurs traditions juridiques coexistent dans les royaumes barbares

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