Le droit objectifs.

1ère Partie : Le Droit Objectif.

Le droit décrit ce que l’on doit faire. (ex : 7 commandements ne sont pas des lois.)

Chapitre 1 : La définition du droit.

Il y a une grande diversité des définitions du droit. Il y a des règles qui sont des coutumes mais qui ne sont pas écrite dans le code, mais qui vont être considérer comme des droits, et vice-versa. Ce n’est pas simple de définir clairement ce qu’est le droit. Chaque définition est vrais, mais ne peuvent pas à elles seules définir la globalité du droit et tout ce qu’il contient.

Pour certains, le droit est ce qui est juste, pour d’autre ce qui est dicté par l’autorité, ou encore le résultat du passé et de l’histoire….

Quel est le contenu spécifique de la règle de droit ?

SECTION 1 : Les définitions substantielles du droit.

1. Les conceptions philosophiques du droit.

A  Les conceptions idéalistes du droit.

     Dans l’Antiquité avec Platon et Aristote : méthode expérimentale, tirée de l’observation :                        

•  Ce qui est juste = ce qui est conforme à la finalité des êtres et des choses…. Pour eux, le juste repose sur l’observation       

Une règle est juste si elle est conforme à la finalité, a la nature… (ex : procréation médicalement assistée à cause d’un H stérile, finalité il ne peut désavouer l’enfant car c’était le but initial pour lui d’avoir un enfant car il ne pouvait pas à la base…)

                Au moyen Age : la doctrine chrétienne du droit naturel – Saint Thomas d’Aquin (1225-1274) :

• Ce qui est juste = ce qui est conforme aux lois divines. (Ex : solidarité Familiale…

  L’école du droit Naturel – Grotius (1583-1645) :

• Ce qui est juste = ce qui est conforme à la nature humaine (et ce qui a été voulu).

La thèse du contrat social de Rousseau ( 1712-1778) :

• Ce qui est juste = ce qui a été voulu.

Conception du droit naturel, cad que le droit ne se résume pas à celui qui est dicter. Le droit politique est posséder par le droit de nature. Le droit naturel est supérieur au droit positif et doit respecter ce droit naturel.  (ex : Antigone est l’exemple du droit naturel mis en avant.)                                                                         Le droit naturel comporte des principes non écrits qui sont supérieurs au droit positif.

2)  La critique des conceptions idéalistes du droit.

Les conceptions idéalistes sont inexactes : le droit d’est ni universel, ni intemportel. Il est différent selon les endroits, et les époques. Le droit japonais n’est pas le droit Français. Le droit FR actuel n’est pas celui d’il y a 100 ans. Le droit est fondé aussi par la culture qui n’est-elle, pas universelle.

Les conceptions idéalistes sont inutiles car le droit positif reconnait le droit à la résistance et à l’oppression.  

Le droit naturel permet à tout citoyen de désobéir à des lois (droit positif) si on estime qu’elles sont injustes et illégitimes. Donc ca nous donnerais un droit de désobéir a ces lois.

Arcl2 déclaration des droits de l’H : droit de résistance à l’oppression. = autorise la résistance et l’oppression donc n’a pas besoin des droits naturels.

12 /09

L’Etat ici n’a pas tous les droits, s’il adopte une loi injuste, on a le droit de résister, il n’assure pas seulement la liberté. (Déclaration des droits de l’H de 1789). (Legifrance.gouv > lois et réglements)          Le droit positif reconnait la résistance et l’oppression ?                        

B) Les conceptions positives du droit.

Points commun : pas de recherche philosophique ou métaphysique sur le fondement du droit ; la justification du droit résulte de son existence. ( sa positivé)

1. Le positivisme juridique.

• 16-17ème siècles : Bodin et Bossuet.
  Fondement du droit = les individus sont devenu libre à la souveraineté monarchique.

• 19ème siècle : Ihering
  Fondement du droit = la force. Toute règle pouvant être respecté par la force est du droit.

• 20ème siècle : le système normativiste de Hans KELSEN.
  Fondement du droit = le droit envisagé comme un système dans lequel se trouve toutes les règles. Pour que celui-ci soit cohérent, il doit être organisé de manière hiérarchique. La conformité de chaque norme à la norme qui lui est supérieure.                
  Ex= l’arrêter municipale qui est obligatoire car il est conforme à un décret ministériel qui est conforme à une loi voté par le parlement qui est elle-même conforme à la constitution.
     Ce résonnement systémique à donner de la cohérence au droit qui émerge de cette construction.

Le problème de cette construction est de savoir à quelles normes fondamentales est ce que la constitution obéit. Il ne définit pas en quoi cette norme fondamentale pourrait exister.

Le droit est un système actuel autonome coupé du monde réel.

1. Le positivisme scientifique.

Pour eux, le droit est produit par la société, ils tiennent compte des éléments exterieurs.
Les Américains au XXe siècle ont envisagés le positivisme scientifique.

• Le positivisme historique : l’Ecole historique Allemande – Savigny (1779-1861)
  Selon lui, le droit est nourri par le peuple, par l’histoire. L’histoire peut être un moyen de comprendre les règles de droit. MAIS toutes les règles de droits ne sont pas le résultat de l’histoire, mais d’une divergence ou d’une rupture que l’histoire ne peut expliquer.

• Le positivisme économique : la philosophie utilitariste – Bentham (1748-1832)
  Selon lui, le système juridique est orienté vers l’utilité, la satisfaction du plus nombreux.
  Ex : impots, via les redistributions qui satisfait le plus grand nombre…
    Cette position est similaire à la lutte Marxiste, où c’est la société dominante qui met en place et choisit les règles qui seront appliqué au plus grand nombre.
  Rapport de force entre la classe bourgeoise et la classe ouvrière, c’est parce que la classe bourgeoise détient les biens immobiliers  qu’il y a eu un droit de propriété. Marx envisage le dépérissement de la loi petit à petit…
                         C’est le résultat d’une force économique qui explique du Droit.

• Le positivisme sociologique : Auguste Comte (1798-1857), Léon Duguit (1858-1928)
  Pour eux, la règle de droit est le produit de la vie en société.
   Ex : le droit ne reconnaissait pas le droit du concubinage… Mais les gens continuaient à se marier de moins en moins et à vivre de + en + en concubinage…. Et donc le droit à fini par accepter le concubinage = Résultat d’une pratique sociale, qui peut expliquer que le droit soit relatif (pas le même à une certaine époque/lieu)
  Le droit est le résultat de la vie en société, et de la culture. Droit =/= si tu a une culture Américaine, Russe, Africaine….
  

   Chaque théorie montre un regard différent sur le droit. Finalement, c’est le croisement de tous ces regards qui offrent le contenu même du droit. Il ne faut pas procédé à un réductionnisme, comme pourrait le faire la science.
   On ne parvient jamais à comprendre vraiment ce qu’est l’Homme car il y a tellement d’approche (métaphysique, philosophique, scientifique), et il serait très difficile de toutes les comprendre, la réalité dépasse la connaissance, tout ne peut pas être montré ou démontrer.

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