LE DROIT OBJECTIF

1ERE PARTIE : LE DROIT OBJECTIF

Le droit objectif c'est l'ensemble des règles de droit régissant la vie en société. Il faut donc comprendre ce qu'est une règle de droit .

TITRE 1 - La règle de droit

Aristote à dit « quiconque est incapable de vivre dans la société des hommes ou n'en éprouve nullement le besoin est une bête ou un dieu ». L'homme a besoin de vivre avec les sien, mais vivre BIEN ensemble implique que soit posé des règles. (ex de Robinson qui fait ce qu'il veut, puis vendredi arrive et les règles s'installe) des que née la société la nécessitée des règles s'impose, il faut des règle pour que les plus fort n'abuse pas des plus faibles etc, la règles de droit à ce but premier d'organiser la vie en société. Il existe d'autre règles pour vivre ensemble, la règle morale, les règles de bienséances, les règles religieuses, qui ont aussi le soucis du bien-vivre ensemble. Puisque la règle de droit n'est pas la seule règle de vie en société qu'est ce qui la différencie des autres ??

CHAPITRE 1    : LES CARACTÈRES DE LA RDD.

Caractères qui permettent de comprendre ce qu'est une règle de droit mais qui ne sont pas spécifiques à la règle de droit dans le sens qu'on peut les retrouver dans d'autres types de règles de vie en société     : les caractères généraux de la règle de droit. Sans ces caractères il ne pourrait pas y avoir de règle, il y a un caractère spécifique, propre qu'a la règle de droit et qui permet a coup sur de la distingué de toutes les autres règles de la vie en société : la coercition étatique (La notion de coercition : La caractéristique de la règle de droit consiste en ce qu’elle est une règle obligatoire et sanctionnée par l’Etat. Les règles de droit seraient juridiques par nature dés lors que l’autorité publique les sanctionne par l’intermédiaire d’une autorité publique. Le caractère essentiel de la règle de droit comprend deux aspects, le premier qui le rend obligatoire et d’autre il pourra faire l’objet de sanction) on ne la trouve que pour la règle de droit.

SECTION 1           : les caractères généraux de la règle de droit.  

La règle de droit c'est d'abord une règle, qu'est ce qu'une règle           ? C'est une conduite qui doit être suivit par l'ensemble des personnes concerné.

Premier caractère; la règle de droit présente un caractère général et impersonnel.

Elle a également une finalité sociale.

Et enfin la règle de droit est dite «extérieure»

PARAGRAPHE 1           : le caractère général et impersonnel de la règle de droit 

On dit que la règle de droit est générale  car elle s'applique en principe sur tout le territoire français et pour tous les faits qui s'y produisent. Elle est la même pour tous. (on fait référence à l'espace) Il y a des exception, certaine partie du territoire français: L'Alsace lorraine du fait de leur histoire ont des règles spécifiques. La règle de droit est aussi impersonnelle, abstraite, ce qui signifie qu'elle n'est pas faite pour un droit particulier, elle s'applique a toute les personnes qui se trouve ou se trouveront dans la situation objectivement prévu par la règle, la règle définie donc la conduite à tenir dans cette situation (ex tous les mariés français sont soumis au règles du mariages en France. ) caractère impersonnel pas absolue car rare que règles qui concerne toute la pop. Il y a aussi des règles qui sont aussi applicable a tous les membres de la société ( règles fondamentales, ex droit de la dignité ). La règle de droit est générale bien que cette généralité soit subjective.

La règle de droit n'est pas la seule a être générale et impersonnelle. Les autres règles de conduites en société le sont aussi. Ce sont des règles. Si une mesure ne concerne qu'une personne déterminée ce n'est plus une règle, c'est une décision. Ainsi, malgré son appellation, un décret de nomination d'un fonctionnaire ne contient pas de règle de droit car il ne concerne qu'une personne, elle ne pose pas une règle générale et impersonnelle valable pour tous.

Il existe d'autre règle de vie en société comme les règles morales, elles sont aussi générales et impersonnelles, le mensonge c'est mal, les règles religieuses aussi sont gé et imp. Elles ont vocation a s'appliquer a tous les croyants pour un type de religion.

PARAGRAPHE 2           : la finalité sociale de la règle de droit

L'homme est un animal social, il a besoin de vivre en société, pour bien vivre ensemble la règle de droit est là, elle à pour finalité le mieux vivre ensemble dans la société. Pas de société sans droit :           «ubi societas, ibi jus». Sinon c'est le chaos, le désordre. C'est pour la règle de droit sa finalité première. On peut retrouver une finalité sociale dans les autres règles de conduite, puisque se sont des règles de conduite de vie en société. Elles ont aussi vocation à nous dire comment vivre ensemble. Donc prise en compte du phénomène social. Mais pour la règle de droit cette finalité est vraiment la plus importante ce qui n'est pas le cas des autres règles de conduites en société           :

• La règle morale : finalité première = perfectionnement intérieur de l'individu, épanouissement de sa conscience.
• La règle religieuse : finalité première = salut de l'âme.
• Les règles de bienséance, de politesse = finalité sociale essentielle mais montre aussi à quel milieu social on appartient, on sait comment on a été éduqué.

Même les règles de conduite qui n'ont pas comme finalité première une finalité sociale ne peuvent pas ignorer le phénomène social, finalité secondaire de bien vivre ensemble.

On peut donc affirmer que pour la règle de droit la finalité sociale est la finalité première. En effet les autres règles de conduite en société feront primer leur principes si il y a une contradiction entre ces principes et l'intérêt de la société. ( ex: pour la règle religieuse le mariage est sacré donc ca implique que ce lien ne peut se dissoudre que par la mort, or, on a pu constater qu'une mauvaise union pouvait avoir des effets nocifs pour la société. Conséquence sur les enfants, les parents; maladies pris en charge par la société, mais pour la règle religieuse il faut se battre et respecter le sacrement du mariage. Le législateur (celui qui fait la loi au sens large) à décidé un jour que dans l'intérêt de la société il devait être possible de permettre de dissoudre un mariage. Il a donc amener le divorce. / ex2 : c'est une règle morale de dire qu'on doit respecter sa parole donnée à autrui, ce principe moral devient même parfois une règle de droit lorsque c'est la loi elle même qui impose dans tel ou tel domaine que l'on respecte la parole que l'on a donné. Par ex           : quand deux personne conclu un contrat elles s'engagent l'une à l'égard de l'autre en donnant leur accord pour cet engagement et elles doivent donc respecter leur engagement, leur parole. En revanche le législateur à pu parfois considérer que dans l'intérêt de la société il valait mieux parfois autoriser les personnes à ne pas respecter leur parole. La RDD choisi alors encore, dans l'intérêt de la société une solution que la règle morale rejette, c'est le cas par exemple du principe juridique de la prescription (= l'extinction par l'écoulement d'un certain délais du droit d'agir en justice) Ex           : vous avez conclu un contrat si votre co-contractant n'exécute pas son obligation vous avez 5 ans pour le poursuivre en responsabilité contractuelle, passé ces 5 ans, l'action est prescrite, donc il n'est plus possible de reprocher juridiquement le manquement de mon co-contractant à sa parole. Pourquoi le législateur à t'il prévu cela           ? Dans un soucis de paix sociale. Droit à l'oublie. Ce qu'on pense d'un point de vue moral peut avoir un grand décalage avec le choix qui est fait pour le bon fonctionnement d'une société. On constate aussi à travers cet expl que la différence entre la règle morale et la règle de droit n'est pas toujours le contenu. Un même principe peut être à la fois une règle morale et une règle de droit. Il ne faut pas mentir           : règle morale et aussi une règle juridique mais seulement devant les tribunaux car les faux témoignages sont punis par la loi. ) Parfois tout le monde est d'accord, parfois la RDD et la règle morale discorde. Cela s'explique par le fait que leur nature première n'est pas la même. Ce qui les différencie c'est pas toujours le contenu. Mais la RDD fait toujours primer l'intérêt de la société donc l'utilité sociale de la RDD change avec la société, - elle change bcp plus que les règles religieuses qui évoluent peu, elles sont figés - quand la société change les intérêts de cette société peuvent également changer. Les règles morales changent peu. Les mœurs évoluent ( couple non mariés moralement accepté ajd, les jeunes filles mère ). La RDD change tout le temps, parce que c'est une nécessite           ; elle doit s'adapter, évoluer avec la société, (mariage homosexuel).  La finalité social peut être rangé dans les caractères généraux de la RDD car elle n'est pas étrangère aux autres règles de conduites mais ça reste une spécificité de la RDD.

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