Histoire des obligations

Histoire du droit des obligation annales

1) Pour gaius, les obligations sont      :  

- Des conventions librement consenties.

- Des choses incorporelles figurant dans le patrimoine.

- Des chose corporelles figurants dans le patrimoine.

2) Dans les trois propositions suivantes laquelle n’est pas un élément essentiel de    l’obligations      :

 - Le débiteur est contraint de s’exécuter.

- Le débiteur possède un droit de suite.

- L’obligation crée entre les parties est un droit personnel.

3) La nécessitas design en droit romain     :

 - Une action de la loi issus de la loi des 12 tables.

- Un contrat usuel de l’ancien droit.

- Le fait pour le débiteur d’être contraint de s’exécuter.

4) Selon vous, quelle est la principale caractéristique de l’Ancient droit romain     :

 - Prétorien

.- Jurisprudentiel

.- Formaliste.

5) Quel auteur romain a mis au point la première classification tripartite des    obligations     :  - Gaius.

- Paul.

- Justinien.

6) Trouvez la proposition qui ne constitue pas une action de la loi     :

 - Le nexum.

- La demande de juge.

- Le sacramentum.

7) Que désigne la stipulatio      :  

- Un pacte prtorien.

- Un contrat verbis.

- Un contrat réel.

8) Le procès cognitoire a-t-il      :  

- Laïcisé la procédure civile romaine.

- Simplifié le mode de citation.

- Unifié la procédure devant un seul juge

9) Dans ces propositions, laquelle n’est pas un contrat réel en droit romain      :  

- L’expensiliatio.

- La fiducie.

- Le mutum.

10) En droit romain, le vendeur a pour obligation de      :  

- Transférer la propriété de la chose vendue sans délais.

- Garantie les cives cachés.

- Conserver et livrer la chose.

11) La stipulatio est-elle      :  

- Un contrat verbis comme la dictio dotis.

- Un pacte prétorien.

- Un contrat re.

12) Dans le cadre d’un mutum l’obligation de l’emprunteur consiste-t-elle      :  

- A restituer le capital et les intérêts au terme convenu.

- A restituer des choses de même nature et qualité au terme convenue.

- A fournir l’équivalent en valeur au terme convenu.

13) Quel auteur romain a classé les contrats innomés en quatre catégories      :  

- Paul.

- Papinien.

- Justinien

14) Les contrats de l’époque franco-féodale étaient-ils      :  

- Strictement consensuels.

- Mixtes.

- Formalistes.

15) Qui est l’auteur de la théorie des vêtements du pacte      :  

- Bernard de Parme.

- Accurse.

- Ulpien.

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16) A quelle date la doctrine a-t-elle admis que «      le consentement fait le contrat      »     :  

- XIIème siècle.

- XVIIIème siècle.

- XVIème siècle.

17) Au XIXème siècle, FOUILLEE, en affirmant «      qui dit contractuel dit    

juste      »     cherchait-il à :  

- Illustrer la théorie de l’autonomie de la volonté.

- Nuancer le principe de la liberté contractuelle.

- Encadrer la liberté des parties.

18) Au moyen-âge le contrat se trouvait valablement concluen      :  

- Rompant la festuca.

- Restituant la festuca.

- Jetant la festuca.

19) Chez les peuples germaniques «      la faîda      » désignait      :  

- La vengeance privée.

- La composition privée.

- Le prix de la vengeance.

20) Quel auteur n’a pas rédigé de projet de code civil au cours de la période du droit    

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