Histoire du droit des obligations ; notes de cours 2021

Histoire du droit des obligations

08/09/2021

Partiel : Commentaire de texte avec le cour (expliquer le texte) ;comprendre le plan du texte intro classique, de quoi le texte parle, l’intérêt(souvent première phrase et répondre exemple :la dernière réforme des sureté du 1er décembre 2021 montre que les sureté personnel sont tjrs au cœur..) , les limites(situé quel type de sureté ?), la problématique et l’annonce du plan(intitulé simple sans verbe et sans participe présent, passé) exemple 1 :la réforme des sureté de 2021 opère un changement radical dans le droit des sureté = trop long +verbe+ article indéfini (interdit un une des)  bon titre : le modification du droit des sureté par la réforme de 2021

Code civil 1804 en droit des obligation aucun changement jusqu’à 2016. Article 1101 de ce code.

Un texte de nature réglementaire (ordonnances) vient réformer des lois anciennes, cela signale sans doute soit que le législateur est devenu incapable de mettre en œuvre ces réformes ou sois qu’ils sont incapable de se mettre d’accord sur le fond. Ce n’est pas directement le législature qui fait le travail.

Le code civil était dit comme la véritable constitution de la France au 19ème siècle, instabilité constitutionnelle extrême mais au-delà de cette instabilité il y a une stabilité sociale du fait du code civil car il bouge sur un seul point a 2 reprise c’est sur le DIVORCE (1904 rétabli). La stabilité est un avantage pour ceux qui ne sont pas juriste  pas de nouveauté (voir projet de réforme des sureté) , l’instabilité serait dangereux socialement vaut mieux une règle pas parfait que trop souvent une nouvelle règle bien pensé.

Si le droit est une langue il va alors fonctionner comme une lague et pour qu’elle soit efficace il faut qu’elle soit comprise, il ne faut pas qu’il y ait d’arbitraire

Ferdinand de susure ? .. père de la linguistique moderne  deux élément clé le signifiant et le signifié ; signifiant c’est l’enveloppe extérieur du mort, le signifié c’est ce que veux le mot arbre (ce que signifie le mot). Le signifiant est totalement arbitraire il n’y a pas de raison d’appelé un contrat contrat ou arbre ou chaise ou un mot inventé ; il n’y a pas deux langue qui utilise le même mot (ressemblance mais pas le même matériellement)  preuve que c’est arbitraire a l’inverse du signifié on ne peut pas utiliser le mot contrat pour aller a la pèche par exemple.

Si vous changer en permanence le sens juridique du mot c’est pas totalement arbitraire mais l’effet est perturbateur, si on change trop souvent ce que l’on dit en droit perd du sens et donc moins efficace socialement. Le cœur du droit privé c’est le contrat et quelque part aussi le cœur du droit public (contrat social), la stabilité du cœur c’est important objet du cour de voir que le droit des contrat et d’une stabilité très étonnante avant notre époque.

Le droit romain des contrat avait déjà apporté toutes les réponses en matière contractuelles (3ème siècle environ) la différence et que le droit des contrats romain s’inscrit dans une civilisation qui n’a rien a voir avec la notre et donc ce qui change c’est que le droit romain des contrat se développe dans un contexte. Le droit des contrat permet de comprendre le droit des obligation actuelle.

Les grandes distinction historique :

Les obligations sont classé d’après leur objet, synthétiser dans le code civil 1804 art1101  mais classiquement on distinguer l’obligation de donner de faire ou de ne pas faire, article 1101 a modifier ces données et désormais il s’agit de créer de modifier de transmettre ou d’éteindre les obligations, le contrat était le fait que une ou plusieurs personnes s’oblige a donner faire ou de ne pas faire  langage simple mais désormais plus complexe. On défini le contrat par la notion d’obligation mtn ce qui est compliqué c’est que l’article 1101 renvoie a l’article 1100 parce que l’obligation n’est pas une notion intuitive et l’article 1100 ne défini pas vraiment ce qu’est une obligation donc la définiront même du contrat n’est pas clair car la définition de l’obligation n’est pas clair.

La notion d’obligation n’étais pas davantage défini dans le code civil de 1804 le titre 3 du livre 3 du cciv différentes manière d’acquérir la propriété  le titre 3 s’intitule des contrats ou des obligations conventionnelles des contrats. Chapitre 3 s’intitule des effets des obligations.

Le nouvelle article 1101 est plus clair

Vers la fin de l’empire romain 4,5ème sicle on vois que les normes sont beaucoup plus simple qu’auparavant  on voie déjà que le niveaux intellectuelle est en baisse

Obligations de moyen distinguer de obligations de résultat, le classement aussi par la source de l’obligation, l’acte ou le fait juridique qui permet la naissance de l’obligation  article 1100 du code actuelle. La classification reviens elle même sur l’article 1370du code civil il classait en 2 groupes les obligation ; la combinaison des article 1101 et suivant et 1370 aboutissement a classer en 2 groupes  d’une par la source privilégié du contrat qui est conçu comme un accord de volonté entre le débiteur et le créancier et d’autre pars en 1804 existence d’obligation extracontractuelle qui sont le délit, le quasi-délit  résultat du droit romain confronté par Domat au 17eme siècle et potier au 18eme. Domat dans les lois civiles et Pothier dans son traité des obligations.

Le droit romain le plus ancien considérait que les obligations avaient seulement deux sources : contrat et délits, certains disent que les délits sont la plus ancienne source d’obligation, le délit sont des faits illicite qui ont une obligations de réparation au profit de la victime, le contrat est un accord de volonté qui ont pour objet de créer un droit de créance.

Le développement du commerce qui fait évoluer le droit des obligations aujourd'hui c’est le commerce dématérialisé.

Le droit romain a vu de obligations qui ne naissait pas de délit et qui d’autre sans être des faits illicite naissait sans accord clair de volonté  ce sont des obligation qui naissent de divers cas possible , le juge quand il était confronté a ces obligations agissait comme si il s’agissait de délit et comme si il s’agissait de contrat d’où les termes quasi-contrat et quasi-délit. Et donc en droit romain 4sources contrat ; quasi contrat ; délit et quasi délit. Jean Domat et Pothier vont ajouter

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