Droit constitutionel - Notes de cours 1

CHAPITRE 2 : LA FORME POLITIQUE DE L’ÉTAT

Qui détient le pouvoir?Il existe 3 catégories de formes politiques :

? executer par un seule : monocratie

? par quelques uns ? oligarchie

? par l’universalité du peuple:démocratie

SECTION : LES MONOCRATIES

C’est l’incarnation du pouvoir en un seul homme. Souvent présenter comme étant un pouvoir originaire ( que l’on tient de personne d’autre). Cette monocratie est l’expression d’un pouvoir autocratique

I- Les monocraties classiques

a) La monarchie absolue

Exemple de la Fr : jusqu’à la révolution fr (1789). Elle obéit a des « lois », qui sont présenter comme ancestrale voire divines.

Nous avons le principe d’hérédité : on devient « chef » de père en fils ( l’aîné est nommé « chef » : primogéniture masculine).Mais aussi celui de la religion : en Angleterre, il n’y a qu’un protestant qui peut accéder au trône, un catholique est automatiquement rejeter. ( loi de succession de 1700).

L’ensemble de ces principes fonde la légitimité du monarque : principe de légitimité ( principe supérieur considéré comme juste). Ce monarque se soumet volontairement. Puisqu’il n’en n’a pas l’obligation autrement, on sombrerait dans le despotisme.

b) Le despotisme

Selon Aristote, le despotisme est une forme de gouvernement des société servile ( soumise).

Le despotisme est un pouvoir solitaire, sans contrôle, absolu et arbitraire, la plus part du temps fonder sur la crainte.

Il se caractérise prioritairement par l’arbitraire ( dans l’origine du pouvoir et dans l’exercice du pouvoir). Il n’ a cependant pas toujours eu notoriété négative ( le despotisme éclairer, 18e ). La tyrannie,dans certain ouvrage, se distingue du despotisme, mais il se définit comme étant une sous-catégorie du despotisme.

II-Les dictatures contemporaines :

Soit des formes de gouvernement déviante, soit temporaire.

a)La dictature de crises

Concentration totale des pouvoirs politiques aux mains d’un seul homme, mais aussi et surtout par la disparition des libertés, du a des circonstances exceptionnelle ,elle est régulière dans son origine ? prévu dans le texte fondamentale, (Article 16 de la Constitution de 1958), c’est une sécurité démocratique, elle et même essentiel. Car la démocratie est lente.

b) le totalitarisme

Dictature contemporaine, qui reprennes certain éléments des monocratie :

- concentration des pouvoirs

-limitation voir disparition des liberté

Ce terme de « dictature contemporaine » date de l’entre deux guerres. Elle repose sur une déviance, un problème lors de l’exercice du pouvoir. Aucune opposition organiser et un état qui entend régir la totalité des activité de la société.

Donc contrairement a la monarchie, cette dictature contemporaine s’appuie sur le consentement du peuple qui est toujours postulé mais jamais démontrer. Pour obtenir la ferveur du peuple il existe toujours l’idée d’un parti unique qui va encadrer le peuple.

Elle est totalitaire. Elle va encadrer tout les aspect de la vie de la société.

SECTION 2 : LES OLIGARCHIE

A mi-chemin entre la monarchie et la démocratie puisqu’il s’agit un gouvernement exercer par une fraction minoritaires de la population.

Elle peut être constitué par l’ aristocratie ( gouvernement de classe sociale) ex : la noblesse sous la monarchie.Une aristocratie censitaire : on confie le gouvernement au plus fortunés.Quand c’est plusieurs partis politique , c’est la particratie.

• L’influence des partis se substitut a celle des électeurs , d’une part les candidats sont imposés par les partis et représente le partit au sein du gouvernement.

• Création d’une différence entre le pays partisan et le partit réel.

• l’adoption des décision est toujours l’expression d’un compromis entre les partis.

La particratie peut donc se définir par deux expressions : d’une part par la non décision et de l’autre part par la non responsabilisation .

SECTION 3 : LES DÉMOCRATIE

Le gouvernement est l’universalité des citoyens. Toutes les démocraties ne font pas appel aux citoyens de la même manière, pour participer aux pouvoir politique. Nous avons une gradation dans la participation des citoyen :

? représentative

? semi-représentative

? semi-direct

? direct

§1-Le régime représentatif classique

A la base de ce gouvernement se trouve l’idée de mandat, de délégation. Ce type de gouvernement est adopter en 1791 en application du principe de souveraineté nationale. Mais en revanche ce manque d’instruction ne doit pas influencer l’élection du représentant. Cela génère une « cassure » entre les électeurs et les élus. On remarque une distinction de l’idée d’élection et celle du mandat. ( il n’y a pas systématiquement de lien)

§2-Le régime semi- représentatif

C’est une étape entre le gouvernement représentatif classique et semi- direct car d’un point de vu de la démocratie du gouvernement. Le peuple ne prend jamais la de décision, la loi émane forcément des représentants élus. Chaque électeurs possèdent a titre originaire une fraction de la souveraineté. La pratique effective du suffrage universel qui a ,permis au peuple de comprendre son importance dans la vie politique. Par définition nous avons besoins de représentant, mais celui-ci doit tenir compte de la volonté de l’électeur. Il existe plusieurs de semi-représentativité :

I-L’élection

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