Droit pénal special

Université HASSAN II de Casablanca

Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Casablanca

DROIT PENAL SPECIAL

Cours de Mme AZDDOU

PLAN DE COURS

INTRODUCTION GENERALE

PREMIERE PARTIE : LES INFRACTIONS CONTRE LES BIENS

TITRE I : LES INFRACTIONS FONDAMENTALES

CHAPITRE I : LE VOL

Sous chapitre I : L’infraction de vol à proprement parler

Section I : Les éléments constitutifs du vol

§1. L’élément matériel du vol

A-La chose appartenant à autrui

B- L’acte de soustraction

§2. L’élément moral

Section II : La répression du vol

§1. Les obstacles à la répression

§2. Les sanctions du vol

A- Les peines principales

1. Le vol simple
2. Les vols aggravés

B- Les peines complémentaires

Sous-chapitre II : Les infractions « voisines » du vol

Section I : L’extorsion

§1. Les éléments constitutifs de l’extorsion

1. L’élément matériel
2. L’élément moral

§2. La répression de l’extorsion

Section II : Le chantage

§1. Les éléments constitutifs du chantage

1. L’élément matériel
2. L’élément moral

§2. La répression du délit de chantage

CHAPITRE II : L’ESCROQUERIE

Sous chapitre I : L’infraction d’escroquerie à proprement parler

Section I : Les éléments constitutifs de l’escroquerie

§1. L’élément matériel de l’escroquerie

1. L’acte de l’escroquerie
2. Le résultat de l’escroquerie

§2. L’élément moral de l’escroquerie

Section II : La répression de l’escroquerie

§1. Les obstacles à la répression  

§2. Les sanctions de l’escroquerie

1. Les peines principales

1. L’escroquerie simple
2. L’escroquerie commise avec des circonstances aggravantes

B- Les peines complémentaires

Sous-Chapitre II : Les infractions « voisines » de l’escroquerie

Section I : L’analyse des infractions de l’article 542 du CP

Section II : La répression des infractions de l’article 542 du CP

§1. Les peines principales

§2. Les peines complémentaires

CHAPITRE III : L’ABUS DE CONFIANCE

Sous chapitre I : L’infraction d’abus de confiance à proprement parler

Section I : Les éléments constitutifs de l’abus de confiance

§1. L’élément matériel

1. La remise d’un bien

B- Le détournement du bien    

§2. L’élément moral

Section II : La répression de l’abus de confiance

§1. Les obstacles à la répression  

§2. Les sanctions de l’abus de confiance

1. Les peines principales

1. L’abus de confiance simple
2. L’abus de confiance commis avec des circonstances aggravantes

B- Les peines complémentaires

Sous-chapitre II : Les infractions « voisines » de l’abus de confiance

Section I : L’abus réalisé en inexécution d’un contrat : infraction de l’article 551 du CP

Section II : L’abus réalisé au préjudice d’un mineur : infraction de l’article 552 du CP

Section III : L’abus de blanc-seing : infraction de l’article 553 du CP

Section IV : Le détournement ou la soustraction des documents dans une procédure : infraction de l’article 554 du CP

TITRE II : LE RECEL : INFRACTION DE CONSEQUENCE

CHAPITRE I : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU RECEL

Section I : L’élément matériel du recel

§1.La chose recelée

§2. L’acte de recel

Section II : L’élément moral du recel

CHAPITRE II : LA REPRESSION DU RECEL

Section I : Les obstacles à la répression

Section II : Les sanctions du recel

§1. Les peines principales

§2.  Les peines complémentaires

DEUXIEME PARTIE : LES INFRACTIONS CONTRE LES PERSONNES

TITRE I : LES ATTEINTES REELLES AU CORPS HUMAIN

CHAPITRE I : LES ATTEINTES VOLONTAIRES

Section I : Les atteintes à la vie de la personne

§1. L’infraction de meurtre

1. Les éléments constitutifs de l’infraction

1. L’élément matériel
2. L’élément intentionnel

B) La répression de l’infraction de meurtre

§2 L’infraction d’empoisonnement

1. Les éléments constitutifs de l’infraction

1. L’élément matériel
2. L’élément moral

1. La répression de l’empoisonnement

Section II : Les atteintes à l’intégrité de la personne : les violences

§1. Les éléments constitutifs des violences

1. L’élément matériel
2. L’élément moral

§2. La répression des violences

CHAPITRE II : LES ATTEINTES INVOLONTAIRES

Section I : Les éléments constitutifs des atteintes involontaires

§1. Les comportements fautifs

§2. Le résultat

Section II : La répression des atteintes involontaires

§1 Les peines ordinaires

§2. Les peines aggravées

TITRE II : LES ATTEINTES EVENTUELLES AU CORPS HUMAIN

CHAPITRE I : LA MISE EN DANGER COMMISE PAR UN ACTE POSITIF : LES MENACES

Section I : Les éléments constitutifs des menaces

Section II : La répression

§1. Les peines principales

§2. Les peines complémentaires

CHAPITRE II : LA MISE EN DANGER COMMISE AVEC VOIE D’ABSTENTION

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