Droit privé, CM.

Droit privé.

• droit objectif

INTRO GÉNÉRALE

• assimilation droite pénale

juriste  personnage austère ou avocat brillant

droit perçu ensemble règes complexe langage incompréhensible

droit est discipline jalonne la vie homme. Droit partout, vie familiale mariage/ divorce/ adoption. Vie personnelle achat maison (bail) compte courant. Vie professionnelle conclut contrat travail création société.

Achat de café → conclusion contrat vente

Tram →

Lire l’heure→ déterminer par fuseau horaire par construction de droit

Droit est une grille de lecture de la réalité ranger dans des caté juridiques.

3 parties :

- approche globale

• structure du droit
• la science du droit (raisonnement)

Partie 1 :

Paragraphe 1

Définition générale du droit :

def droit objectif :

lien important entre droit et société. Droit discipline qui a avoir avec la société. Il ya  du droit la ou il y a une société

le droit obj représente l’ensemble des règles qui gouverne la vie des hommes en société. Ensemble de règles destiner à organiser la société.

Image : robinson crusoé rencontre vendredi il faut établir des regles

Naissance de la société qui donne naissance au droit

Tout les droit ne se ressemble pas.

Dicter pour tous ! Régie une société

Article 1382 responsabilités civiles (à lire)

Définition Droit objectif : il y en a qu’1 seul  = ensemble de règles générale qui gouverne nos vie. Le droit est censé régir nos comportements, les droits subjectifs.

Il existe des droits subjectifs.

Def : les droits subjectifs sont les prérogatives que le droit objectif reconnaît a un individu.  Prérogatives individuelles que les sujets de droit (nous) vous allez puissez dans le droit objectif pour satisfaire leur intérêt.

Ex : droit du mariage = droit objectif car ensemble de règles générale qui régissent l’institutions du mariage (être majeur, consentement libre, obligations après le mariage…etc.). parce que le droit du mariage existe, sujet de droit a le droit de me marier mais c’est un droit sub. Parce que le droit objectif existe j’ai le droit d’appliquer le droit sub a moi m^me

Règles générale s’applique a tout le monde. = droit objectif

Les droits sub c’est l’application concrète du droit objectif.

Exemple : contrat de vente parfait quand y a échange de consentement = règles générale

Si je l’applique a la situation concrète = droit subjectif.

Ce sont des def qui se complète. Lien entre les deux droits

Partie 2 La structure du droit

Grandes catégories juridiques :

- droit privé

- droit public

droit privé VS public

public : droit qui régis le fonctionnement des collectivités locale et de l’Etat.

Trois droits : → constitutionnelle : droit qui réunit les règles relative pouvoir public, fonctionnement de l’Etat.

→ droit administratif : droit qui régit les rapport entre particuliers et les pouvoirs publiques.

Conflits sont règles par un ordre administratif : tribunaux administratifs.

→ droit international public : droit qui régit rapport entre Etats ex : ONU.

Règles impératives

DROIT PRIVÉ :

Branche du droit qui régit les rapport entre particuliers/ individu.

Règles supplétives ???? Règles à lequel pour peut déroger par contrat. Ex : contrat de vente

On peut aller contre leurs contenus.

• droit civil : le code civile 1804 ca organise les relations des individus dans leur vie privé. Ex : faire un contrat

Statues des personnes : nom, état civile, mariage adoption affiliation…etc.

Droit fondamentaux : ex article 9  droit a une vie privé.

Régit les relations des personnes dans leur vie privée

Droit civil= droit commun : le droit qui s’applique quand aucun autre droit s’applique.

Plein de sous partie : droit des personnes (capacité a être titulaires de droit (mineurs ou majeurs))

Droit de la famille : mariage divorce relations avec enfants

Droit des biens : patrimoine, richesse

Droit des obligations : responsabilité

• droit commercial : régit rapport des commerçants dans le cadre de leur activités.

+ régit les actes de commerces

+ Règlemente société commerciale

• droit judiciaire privé = procédure civile = droit du procès.

- droit international privé = régit rapport entre individu des lors la relations a un caractère international  (ex un français épouse une allemande en Espagne)

  Défini la loi applicable.  Défini le tribunal compétent.

Paragraphe 2 :

Matières qu’on a du mal a classer : ex : droit de l’union européenne (droit communautaire) droit qui nait du traité de ROME.

Branches du droit qui sont traditionnellement considéré dans une catégorie

Droit pénal : la société qui condamne un accusé pour un comportement insociable.

Droit fiscal : traditionnelle → droit privé alors que fiscalité règles publiques.

Tout n’est pas cohérent.

Classification intérêt pédagogique.

3 sections :

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