Droit de la famille CM

DROIT DE LA FAMILLE

galop d’essai : normalement 26 mars

2 dst avec des questions de cours  : semaine 9

note d’oral sur la dissertation faite

dissertation : sur fascicule

        — dissertation = démonstration ≠ récitation de cours
        — code civil

brouillon : — lire plusieurs fois le sujet —> définir chaque terme du sujet —> brain storming —> construire un plan —> écrire l’intro

intro : 1/3 du devoir

        — accroche : actualité; citation; considération historique
        — coeur de l’intro :  définition des termes du sujet
                                montrer l’intérêt du sujet (sociologique, juridique, historique)
                                pbk : poser le pb juridique du sujet
        — annonce du plan

ne pas oublier les chapeaux et transitions

INTRODUCTION

Le droit de la famille est maitrisée par tous. La famille est un phénomène social dans son organisation. Les sociologues dressent le constat que dans toutes les sociétés primitives il existe un groupe fondamental qui est structuré. C’est la cellule de base dans l’organisation de la vie collective. la difficulté est que cette cellule de base est très diversifié. Elle peut s’exercer sous différents types. Cette diversité complique la définition de « famille ».

C’est aussi un phénomène social dans sa conception. La famille est un phénomène social et non biologique. C’est la raison pour laquelle on étudie aussi l’adoption car les enfants adoptés sont des membre à part entière de la famille.

§1 : La famille et le droit.

A - La notion de famille, tentative de définition.

Pourquoi est-ce si difficile de définir la famille ?

Aujourd’hui, en France il n’existe pas de famille typerais une multitude de types de familles qui évolue en fonction de l’époque. Chaque pays à une vision de la famille. en France la famille repose souvent sur un système de type nucléaire ou ménage ( parents, enfants. La famille, en France ne repose plus essentiellement sur le mariage. En 2011 32 millions de personnes déclaraient être en couple, 7% étaient mariés, 4,3% pacxé, 22,3 vivant en concubinage. 200000 déclaraient être homosexuels. En 2011, on estime à 241 000 mariages nuancée par une hausse du divorce en 2011, nous sommes à 1,8 mariage pour un divorce à Paris mous sommes à un mariage pour un divorce. La famille est donc à la fois composée de couple marié que de concubins.

En 2013, 57,2% d’enfants français sont nés hors mariage. La France arrive en 2eme position derrière l’Irlande.

Aujourd’hui il y a aussi des familles recomposées : on parle de famille recomposée lorsqu’un couple vit avec un ou plusieurs enfants dont seul un des adultes est le père ou la mère.

Il y a aussi des familles monoparentales : composée d’un parent isolée avec un ou plusieurs enfants. Ces familles sont à 21%.

Il y a aussi la famille homoparentale lorsqu’un enfant vit avec 2 parents de meme sexe. Ces enfants là représenteraient selon les démographes sont au nombre 25000 à 40 000 enfants.

La famille est un groupe de personnes. Ce groupe de personnes réuni un ou plusieurs éléments suivant : fait biologique qui donne naissance à des enfants, c’est un acte juridique (mariage ou adoption), c’est aussi un comportement social (concubinage).

Le couple a souvent été fondé sur le mariage. il avait comme origine une volonté de procéder à un échange. Les femmes étaient au centre d’un arrangement familiale entre 2 familles. Aujourd’hui les conjoints se choisissent, il y a une liberté de structure. Cela men à un recul du mariage. Il y a une baisse du mariage de 410 000 en 1972 à 241 000 en 2012. Cela s’explique par un refus de soumission et la mise en place de l’émancipation des femmes. Le beau père joue un rôle important dans la famille et peut jouer un rôle juridique.

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