Droit de la famille CM

Professeure E. Supiot

Droit de la Famille

Cours Magistral

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Introduction

Ensemble des questions que l’on peut se poser : 

• Qu’est-ce que la famille ?
• A-t-elle toujours existé ?
• A partir de quand peut-on identifier l’existence d’une famille ?
• A partir de quand la famille disparait ?
• Existe-il différents types de famille ?
• Cette notion est-elle contingente ?

A priori la famille est un phénomène universel. Pourtant la description faite de la famille dans nos lois, ne correspond pas à ce qu’il nous est permis de constater dans les faits.

• Alors sait-on réellement ce qu’est la famille ?

Néanmoins, on peut dire que la famille est un sujet d’étude inépuisable qui fascine aussi bien les juristes, sociologues, historiens, psychologues, anthropologues. Apparemment, il est compliqué d’établir une définition universelle.

Mais finalement, on peut dire que la famille représente le 1er groupement économique constitué, qu’elle est le reflet des évolutions sociétales à un moment donné et dispose d’une dimension sociétale, dans la mesure ou elle est le premier vecteur par lequel l’enfant va intégrer un certain nombres de normes. En soi il s’agit d’un lieu de transmission (de vie, de moyens et participe aux raisons de vivre de l’individu), social, économique, sentimentale.

Les styles de familles, aussi nombreux et différents qu’ils puissent être ont en réalité un noyau dure qui témoigne d’une certaine unité malgré la diversité.

Malgré cela il est quasiment impossible de donner une définition de la famille. J. Carbonnier explique cela car « à l’intérieur de chaque famille que se situent les obstacles à l’observation. Chaque famille est un continuum où plusieurs générations s’imbriquent. Chaque famille est une trame d’innombrables faits et gestes, paroles et silences, tissée au fil des jours et des nuits, des années durant. Chaque famille est un réseau tremblant où s’entrecroisent les imprévisibilités de deux destins individuels, et même usuellement de quatre destins, sinon davantage. Devant ces millions de microcosmes, tous irréductibles, qu’il y aurait lieu d’explorer, on conçoit que l’investigation scientifique se décourage ».

1. Un autre regard

L’anthropologie et la psychologie mettent particulièrement bien en évidence la relativité du modèle de la famille, dû à un encrage culturel qui conditionne ses formes et permettrait de comprendre ses évolutions et orientations.

1. Anthropologie de la famille

Une définition minimale de Claude Lévi-Strauss : union plus ou moins durable et socialement approuvée d’un homme, d’une femme et de leurs enfants.

• Il ignore l’ensemble des autres hypothèses de famille.

Conception de la famille en Papouasie Nouvelle Guinée : il y a une séparation très stricte entre la femme et les hommes qui vivent séparément. La femme n’a même pas le droit d’aborder les maisons masculines. De plus la polygamie est répandue. Pour ce qui est question de l’enfant, il appartient à la famille du mari puisque la femme est perçue comme une menace.

Dans un pays d’Afrique du Sud, la polygamie est chose normale. L’homme est en droit d’épouser plusieurs femmes. Néanmoins, elles ne vivent pas toutes sous le même toit.

Le concept de la famille en chine : il n’existe pas réellement de figure paternel ni celle de mari. L’homme ne vit jamais dans la maison et il n’y aura pas forcément de mariage. Pour autant, les enfants connaissent leur père même si le statut n’existe pas.

La conception qu’on a de la famille en France est très relative car elle est très culturellement ancrée. Les bonnes mœurs familiales changent d’un lieu à un autre.

1. Sociologie

Les sociologues se sont appliqués à mettre en évidence deux phénomènes distincts.

1. La loi de rétrécissement continu

1. Présentation

Cette loi du rétrécissement continu tient de l’analyse de Durkheim qui énonce l’idée que la législation se centre toujours plus sur la famille « conjugale », nucléaire (le couple et ses enfants), comme on a pu le constater jusqu’à la fin du XXème siècle. En effet, elle décrit assez bien l’acception que le droit retient de la famille. Mais au début du XXème la famille est perçue de manière beaucoup plus large, comprise de façon lignage, comprenant toujours le couple et ses enfants, mais aussi les alliés (ex : grands parents, beaux-parents…).

Il y a eu également l’apparition de qui dirait, de nouveaux types de familles comme la famille monoparentale, pour laquelle l’enfant n’a de filiation qu’à l’égard d’un seul de ses parents ou l’enfant a une filiation à l’égard de ses deux parents mais ne vit qu’avec l’un d’entre eux.

1. Causes

Lors de son étude sociologique sur les grandes révolution de la famille sur 3 ans, Louis Roussel dégage deux causes au rétrécissement continu :

        La baisse de la fécondité lié à la révolution contraceptive a permis non seulement aux femmes de maitriser la reproduction mais aussi de s’émanciper vis-à-vis du mari, ce qui conduit a conduit à une réorganisation de la place de chacun dans le couple.

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