Cours d'institutions juridictionnelle

INSTITUTUTIONS JURIDICTIONELLE

Introduction

Institution françaises

Quelles sont les institutions juridictionnelles ?

Révolution française à nos jours

Première partie : Quelle est l’apport de la juridiction française

Le législateur révolutionnaire a toute de suite pris soin de séparer les trois pouvoirs qui sont les pouvoirs législatifs,  et les pouvoirs judiciaires.

Divers articles traduisent en termes techniques le principe de la séparation des pouvoirs.  

Loi du 16 et 24 auout de 1790

1. Organisation de la justice.

Le pouvoir juridictionnelle ne concerne que le juge judiciaire. Et cela concerne un principe qui va se développer en France, le principe de la juridiction.  Assurer l’indépendance du juge à l’égard des autres pouvoirs. La séparation des pouvoirs impose aux juges d’être indépendant mais également de respecter l’indépendance des autres pouvoirs.

Premier principe qui se dégage de cette loi :

Loi : affirmation d’une interdiction, interdiction faite au juge judicaire de troubler de quelque manière que ce soit la fonction de l’administation. Il s’agit du forfaiture pour le juge judiciaire de ne pas respecter l’administration judiciaire.

Aujourd’hui nous avons deux ordres juridiques et ces autres juridiques sont indépendants à l’égard du pouvoir. L’affirmation de l’indépendance du juge n’a

Les anciens parlements édictez les règles de droit et cncurrencez en faite le pouvoir royal.

Histoire des juridictions.

B-   Organisation des pouvoirs

La révolution a considérablement affecté le rôle du jge, ce qui constitue un grand débat. Le législateur de la révolution française et particulièrement suspicieux à l’égard des reglements judiciaire. Il ne veut pas qu’elle constitue un contre pouvoir à la legislation.

Le juge est donc prié d’appliquer la loi.

Il n’est pas question que le juge puisse créer ( comme auparavant).

Cette conception du rôle du juge pousse à assurer une égalité parfaite et  juste ( conception du juge MACHINE). La difficulté est la suivante : la loi n’est pas souvent claire, on a souvent besoin de l’interpréter.

Loi du 16-20 aout 1790 : Elle apporte en la matière une réponse particulière. Le juge doit et a l’obligation d’avertir le pouvoir législatif qui sommera le pouvoir d’interpréter ou de compléter la loi. Ce qui veut dire que le tribunal de cassation se contentera de donner la méconnaissance abstraite de la loi.

Les législateurs ont tout de suite été submergé par les questions d’interprétation. Le système n’a pu perduré.

Sous l’Empire il a fallu en tirer les conséquences. Et notamment sous la plume d’un auteur PORPalis ( l’un  rédacteur du code civil)

Auteur du discours préliminaire sur le code civil.  Il est envisagé d’insérer dans le code civil deux articles important les articles 4 et 5.  

L’artcile 4 du C.civil oblige le juge à interpréter la loi. Même si elle est obscure ou lacunaire. = abrogation tacite et réelle de l’arcile 12 qui faisait l’obligation de saisir le lesgilateur par la procedure du ferre legislatif.

Le référé legislatif va perdre donc de son utilité.  La fin officielle se fera par une loi du 1er avril 1837.  

Aujourd’hui la cour de cassation est l’interprète de la loi en cas de lacune et d’obscurité.  Sur ce point là encore, la révolution française avait formulé une règle : le juge doit se contenter d’exercer la loi sans réfléchir.

Bonaparte a repensé le rôle du juge. Article 5 lui interdit d’édicter des règle de lois générales. Le juge français  n’a pas le droit de prendre des arrêt de règlement.  

La cour de cassation au fil de ses arrêts va développer des manières constantes d’interpréter la loi.

2 types de règles différentes. Articulation entre l’ensemble de décision de justice concernant l’interprétatio d’un texte et le texte lui-même.

2ème partie : L’apport de la légalité et de la liberté des individus.

Jurisprudence : c’est l’ensemble des décisions rendues par les tribunaux concernant une situation juridique donnée et une question de droit.  C’est une source informelle du droit.

...