TD de droit des personnes

Aix-Marseille Université      

Faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence

TRAVAUX DIRIGES

Droit civil

(Droit des personnes)

                        Cours : Emmanuelle BONIFAY,

                        Maître de conférences, Aix-Marseille Université

Arles

Licence 1 – 1er semestre – Division A

Année universitaire 2019-2020

Objectif méthodologique général des séances de travaux dirigés

Sachant qu’aucune réussite n’est possible à l’université sans la maîtrise préalable et complète des connaissances du cours, les séances de travaux dirigés ont pour finalité essentielle de faire découvrir à l’étudiant la méthodologie des exercices juridiques et de les y entrainer par son application aux différents thèmes du droit des personnes. C’est la raison pour laquelle lors des travaux dirigés, les étudiants sont invités à approfondir la méthode des exercices juridiques.

En droit civil, au premier semestre de première année, c’est le commentaire d’arrêt qui sera privilégié.

Ces séances doivent également être l’occasion de découvrir des auteurs juridiques par des indications bibliographiques. L’étudiant, en allant les chercher lui-même à la B.U., se familiarisera ainsi avec les instruments de la recherche universitaire (notamment grâce aux suggestions de recherches présentes dans chaque séance) et comprendra que sa réussite dépend uniquement de la part de travail qu’il est prêt à fournir.

Il est fortement conseillé aux étudiants de travailler en utilisant le code civil, version 2020, et des dictionnaires juridiques pour chercher le sens des notions entendues en cours ou en Conférences de méthodes (TD).

Sommaire

Séance n°1. Méthodologie générale

Séance n°2. Introduction, lecture et compréhension d’un arrêt, méthodologie de la fiche d’arrêt. Thème : La personnalité juridique.

Séance n°3. Approfondissement de la fiche d’arrêt, élaboration d’un plan détaillé.

Thème :Ll’identité des personnes.

Séance n°4. Interrogation écrite d’1H30 durant le TD.

Séance n°5. Réaliser un commentaire d’arrêt entier (introduction + plan et sous parties rédigées). Thème : La protection de l’intégrité morale des personnes.

Séance n°6. Réaliser un commentaire d’arrêt entier (introduction + plan et sous parties rédigées). Thème : Les majeurs protégés.

A l’attention de tous les étudiants

Exercices de la plaquette :

Chaque semaine, vous devez réaliser les exercices qui figurent dans cette plaquette.

Vous serez interrogés en TD sur les exercices demandés.

La rubrique « Pour aller plus loin » qui figure généralement à la fin de chaque séance est une rubrique « facultative » : autrement dit, elle ne sera pas corrigée durant la séance et vous ne serez pas interrogés dessus, mais il vous est bien sûr conseillé de la travailler également pour vous perfectionner et approfondir les thématiques vues pendant la séance.

Système de notation :

La conférence de méthode en droit civil (ou aussi appelé Travaux Dirigés) est évaluée en contrôle continu. Cela signifie que vous aurez des notes tout au long du semestre et que votre note finale sera calculée en réalisant la moyenne de toutes les notes obtenues.

Pour information, vous aurez :

-         Une note sur un devoir maison. Vous devrez rendre à votre chargé de TD au moins une séance complète dans le semestre, celle de votre choix, qui sera notée et comptera coefficient 1 dans votre moyenne.

• Une interrogation écrite d’une durée d’1h30 à la séance 4, qui comptera coefficient 2.

• Une note reflétant votre participation à l’oral. Chaque semaine, votre chargé de travaux dirigés va vous interroger sur les exercices que vous avez à faire, et évaluera tant votre assiduité, votre investissement et votre participation, que la pertinence de votre travail. Coefficient 1 

Absences aux TD :

La présence aux séances de TD est obligatoire. Toute absence doit être justifiée par l’étudiant auprès du service de la scolarité, et auprès de son chargé de travaux dirigés, ce dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de l’absence. Un justificatif écrit doit être apporté au service de la scolarité. La présence aux interrogations est bien sûr, elle aussi, obligatoire.

En cas d’absence injustifiée à une interrogation, il vous sera attribué la note de 0/20.

Bibliographie indicative en droit civil (droit des personnes) 

- Gilles Goubeaux, Pierre Voirin, Droit civil : introduction au droit, personnes, famille, personnes protégées, biens, obligations, sûretés, LGDJ, 2019.

- Corinne Renault-Brahinsky, Droit des personnes et de la famille, Lextenso, Gualino, 2019.

- Clara Bernard-Xémard, Cours de droit des personnes et de la famille, Lextenso, Gualino, 2019.

- Romain Boffa, Droit civil 1re année, Introduction générale au droit, Droit des personnes, Droit de la famille, 2ème édition, LGDJ, 2019.

- Bernard Beignier & Jean-René Binet, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2019, à paraître fin 2019.

- Annick Batteur, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, 10e édition, LGDJ, 2019.

- Bernard Teyssié, Droit des personnes, Lexisnexis, 2018 (attention, pas à jour de la loi du 23 avril 2019).

Quelques ouvrages de méthodologie juridique:

Agnès de Luget, Arnaud Jaulin, Céline Laronde-Clérac, Méthodologie des exercices juridiques, LGDJ, 2019.

François Grua, Nicolas Cayrol, Méthode des études de droit, Dalloz, 2017.

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