Historique du droit

Histoire du droit public et des institutions avant 1789.

Introduction :  Les origines des institutions françaises, La France avant la France

En 476 après J.-C., c'est la prise de Rome par un chef barbare ( Odoacre) et cette prise de Rome, marque la fin officielle de l'empire romain. Cette fin de l'empire romain est un événement considérable puisque c'est la fin d'une civilisation brillante, une civilisation qui a porté à un très haut niveau le droit, les institutions. Et les «  pays » qui jusqu'alors faisaient parti de cet empire romain, ils vont à partir de cet date plongé dans ce qu'on appelle le Moyen âge. Dans toute l'Europe occidentale, on assiste partout à l'effondrement de cet empire, et des structures politiques et administratives. On assiste aussi à un recul culturel. Cette chute de l'empire, cette dislocation du pouvoir, est liée à de nombreux phénomènes, mais notamment à ce qu'on a appelé les invasions barbares. A savoir que les populations qui était jusque là dans l'Europe de l'est et de l'Europe centrale sont à la fois attirés par la richesse de l'empire romain et attiré par sa faiblesse militaire et politique. Et pendant plusieurs siècles, du V au X ème s. Ces populations vont déferler sur les restes, sur les décombres de cet empire. Pour nous limiter à la Gaule romaine de  l'époque, 3 populations vont venir s'établir. Wisigoths ( Bordeaux Poitiers Narbonne ) Burgonde ( Le long de la vallée du Rhône )  Francs ( Nord et reste de la France) Le mélange entre ces populations  et les populations gallo-romaines,  cela  paraît impossible parce que les langues, les modes de vies les traditions juridiques sont totalement différentes. De cette confrontation, de cette assimilation réciproque, va naître quelque siècle plus tard ce qui deviendra la France. Le haut Moyen-âge , on va voir les traditions gallo-romaine d'un côté et les coutumes barbares de l'autre. Elles vont parfois coexister, parois s'influenvcer et parfois se combattre. Dès cette époque là, alors que on est en pleins chaos politique, économique, social, culturel…  un pouvoir résister un pouvoir va s'affirmer, c'est celui de l'église chrétienne. La construction étatique, du pouvoir royal a été permise par la collaboration entre l'église et le roi.

On considère que 2 grandes dynastie, 2 grandes monarchies ce sont succédé La première c'est ce qu'on a appellé les Merovingiens qui est formé par un certains Clovis en 489. C'est le chef des Francs. Il va vouloir installer un pouvoir, un royaume sur les restes de l'ancien empire romain. Les pouvoirs sont limités, Clovis va se faire appeler d'un titre de Rex Francorum ( Le roi des Francs). A cette époque là le roi, le chef considère le royaume comme son bien privé. Lorsque le chef meurt la succession est partagée comme dans une simple succession ordinaire, on va partager à part égale le royaume entre les différents enfants.

Clovis qui au départ été un chef païens va se convertir à la religion chrétienne et ce baptême, cette conversion va inaugurer une nouvelle époque , à savoir l'alliance entre le pouvoir public et la religion, l'alliance entre le roi et l'église.

Après les reignes des roi fainéants, cette monarchie Méroviengienne va entrer en décadences et va arriver un coup d'état. Le dernier roi merovingiens es trenversé, déposé, et c'est une nouvelle dynastie qui va les remplacer, c'est ce qu'on appelle les Carolingiens.

Cette nouvelle dynastie va essayer d'imposer un pouvoir fort, héritié de l'empire romain. Par rapport au siècle passés, cette période des Carolingiens est une période de relative renaissance.

Charlemagne va fonder son pouvoir lui aussi sur une conception chrétienne, religieuse, il se fait sacrer empereur par le Pape en l'an 800 ( roi des francs par la grâce de dieu).On voit une tentative de reconstruction de l'empire romain.

On essaie de rénover des institutions administratives ou judiciaires. Cela ne va pas durer et en définitive le rêve de Charlemagne de voir revenir une sorte d'unité Européenne dans son empire  va échouer pour plusieurs raisons. A partir du 9 ème siècle après J.-C. On va assister dans l'Europe de l'Ouest à une nouvelle vague d'invasions.

2nd raisons de cet échec, on va voir le personnel administratif de cette dynastie va avoir tendance a récupérer les pouvoirs, les fonctions et surtout a les rendre privés. Des fonctions administratives vont avoir tendances à devenir héréditaires, à rester dans la famille. C'est l'installation de la féodalité.

La tradition Barbare qui voulait que lorsque le roi mourrait ce royaume été partagé entre ses différents héritiers, cette traditions perdure et c'est ainsi que lorsque le fils unique de Charlemagne meurt ses trois petit  fils vont se partager l'héritage. Ce partage à lieu en 843 après J.-C.  À Verdun. L'un des fils ( Louis le Germanique ) va recevoir la partie orientale de l'empire ce qui deviendra l'Allemagne par la suite. Au second fils ( Lothaire) on donnera la partie centrale, et le dernier fils ( Charles ) va reçevoir ce qu'on va appeler la Francia occidentalis qui deviendra la France. On peut dire que sur les restes du rêve de retour à l'empire romain par Charlemagne on voit apparaître ce qui deviendra la France.

1ère partie : La construction de l'unité étatique française (Xe – XVe s.)

Même si officiellement le moyen âge commence en 476,  on peut réduire cette période à un laps de temps allant du X ème au Xvème s. après J.-C. Au alentours de 950, l'empire carolingien disparaît et il va être remplacé par les rois Capétiens. Vers 1350 c'est le début de ce que l'on appelle la crise de la féodalité, la crise du féodalisme. C'est le début de la fin du Moyen âge. Les IX et X ème s. sont des périodes très difficiles, toute l'Europe de l'Ouest, tout l'occident chrétien va connaître à nouveau une nouvelle crise sociale économique, démographique. La France subit les dernières grandes invasions. ( Vikings, les normands. ) Ce qui restait encore de l'empire Carolingien s'effondre devant ces nouvelles invasions. A partir de cette époque là, les pouvoirs vont se retrouver dans les mains  de tout une série de seigneurs, locaux qui les ont volé qui les ont usurpés. Durant cette période, l'insécurité augmente, une insécurité qui augmente avec ce qu'on appelle la multiplication des guerres privés. Impression que la société tout entière disparaît, se désagrège. Multiplication de famine, chute de la démographie. Il y a la peur de l'an 1 000, la plupart des gens pensent que la fin du monde est proche. Tout l'effort va consister à tenter de reconstruire de réaffirmer un minimum de pouvoir, d'autorité.

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