Histoire du droit public

Histoire du droit public

MARCEL Maurabitau -> l’histoire constitutionnelle de la France

Pierre Olivier chaumer -> histoire du doit public de 1730 à 1917

Épreuve d’1h30 à 5 questions de cours.

Chapitre introductif, la crise de l’ancien régime

18ème siècle on est sous la monarchie absolu, le roi concentre l’ensemble des 3 pouvoirs. Cette monarchie fonctionne assez correctement mais au milieu du 18ème siècle les tensions se font de plus en plus vives, d’ordre social et politique. Ces tensions est du au décalage de la politique et de la réalité. Ce siècle est marqué par l’apparition d’idée nouvelles et d’une société en pleine mutation et le régime en place doit faire face à une véritable crise politique. Toutes ces choses remet en cause le pouvoir royal, et ce dernier à conscience qu’il faut prendre des réformes mais pour l’essentiel échouera dans son entreprise.

Section 1 : 18ème siècle, un siècle de bouillonnement intellectuel.

Siècle de lumière. Émerge de multiple courent d’idées qui se révèlent pour la plupart hostile au pouvoir royal. Ces différents courent vont très largement s’établir au sein de la société.

§1 la remise en cause de l’ordre établi.

Idée apparaît à partir de la fin du 18ème siècle et s’inspire des modèles étrangers comme celui britanniques (1688),notion de traditions, notion du groupe, de la providence etc. À c’est différentes notion on va y opposer les l’homme, la nature, la raison.

Tradition met en avant des privilèges, des inégalités, il faut donc la supprimer pour redécouvrir l’état originel de lEtat de nature. On va les retrouver dans le domaine social, politique et religieux.

A) Les idées politiques du 18ème siècle

Véhiculépar le courant philosophique des lumière qui s’il est loin d’être homogène, bon nombre de philosophe divulguent des idées hostile au régime en place.

Edmond et St Simond sont attachés au système traditionnel des ordres, des privilèges mais ce qu’il veulent c’est un système de retour de l’ancienne France, c’est-à-dire des privilèges en faveur de la noblesse et du clergé, ils réclament le retour du pouvoirs aux élites de la nation. Ils réclament un retour périodique des États généraux et l’institutionnalisation des États provinciaux. Les réformistes libéraux sont ceux qui vont marquer le plus le siècle, ce sont les philosophes des lumières (Voltaire, Rousseau etc)

Montesquieu est très influencé par les institutions anglaise dans lequel il fait référence dans l’esprit des lois de 1748. Il ne peut avoir un certain équilibre des pouvoirs que si le pouvoir arrête le pouvoir. Car selon lui chaque personne détenant le pouvoir est tenté d’en abusé. Il est pour un pouvoir monarchique mais limité et emprunte à l’anglais John Locke l’idée de la séparation des pouvoirs. La puissance législative doit appartenir à des représentants du peuple qui doit appartenir à une chambre basse. Il est également nécessaire d’institué une chambre haute qui serait constituait des membres de l’aristocratie qui serait contre poids à la chambre basse. Le pouvoir excécutive doit revenir entre les mains du roi. Le pouvoir judiciaire doit être dirigé par ..

Il s’en prend à l’absolutisme, car le prince sera uniquement titulaire du pouvoir exécutif et perd alors les pleins pouvoirs. Montesquieu est donc qualifié de libéral.

Voltaire diffère de Montesquieu dans la mesure ou voltaire est pour un pouvoir fort, une monarque avec de larges pouvoir car celui-ci est nécessaire pour la conduite des réformes à entreprendre comme l’instauration d’une égalité civile et que les libertés individuelles soient daurenavant protégées. Le monarque devra être entouré et donc entouré de philosophe.

Rousseau a eu des idées fondamentales, contrat social 1842, met en avant l’idée que les hommes serait sorti de l’état de nature pour vivre en société et que cette société est fondé sur un pacte entre les individus. Son idée est qu’en s’associant de la sorte les homme n’ont pas renoncé au droit qui était les leurs lors de l’état de nature mais qu’au contraire le pacte est là pour garantir ces droits, ont les garanti par l’expression volonté générale par le biais de la démocratie directe. Il veut fonder une société d’individus égaux entre eux. Il veut bouleverser les basses de a société car cette souveraineté doit appartenir à la société. Elle reste tjrs inaliénable, indivisible et imprescriptible mais appartient au peuple.

L’individu est donc souverain et sujet (car est soumis à la volonté générale). C’est avec cette volonté générale qu’il s’impose de choisir le système politique.

B) Des idées nouvelles dans le domaine économique.

 École d’économiste constitué autour des années 1950 qui est celle dès physiocrates, on y trouve Turquot ou encore Dupont denemour. Pour eux seul la production agricole est source de richesse. L’industrie n’est pas créatrice de richesse car elle ne fait que transformer et le commerce n’ont plus car ne fait que transporter. Seul l’agriculture pour eux créait un supplément de richesse. Il considère qu’il faut favoriser la lberté économique. L’économie à des lois dérivés de la nature et qu’il faut par conséquent laisser faire ces lois de la nature. Il faut faire confiance à l’initiative, abolir le Monopole.

Ces idées sont en contradictions avec l’ancien régime qui étaient des règles très strictes.

C) La remise en cause de l’organisation sociale et de la religion

Du 10ème siècle à la révolution, la France a conservé une même structure social, qui est une société d’ordre, c’est également une société de corps intermédiaire, le statut de l’individu dépend de son appartenance à un ordre, à un métier ou encore une province. Dans cette société on cultive la séparité, la hiérarchie sociale. Le passage d’un ordre à un autre est strictement réglementer par la.loi. Face à cette organisations, les lumières vont faire triompher l’idée d’une égalité civile. À termes tous les corps intermédiaires sont condamnés. Les philosophe développe également

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