Histoire du droit public

COURS D’HISTOIRE DU DROIT PUBLIC

Introduction :

A) L’histoire du droit

Définition de l’histoire du droit : l’histoire du droit c’est l’étude de l’ensemble des règles de conduite qui ont gouverné les rapports des hommes dans la société et donc le respect était assuré par l’autorité publique.

L’intérêt de l’histoire du droit : intérêt comparatif des systèmes juridiques dans le temps comme le droit international permet de comparer les systèmes juridiques privés ou publics dans l’espace. On prend donc du recul vis à vis des règles juridiques qui sont posées aujourd’hui dans un moment T, et à renforcer le sens de l’analyse. Cela permet aussi de stimuler un esprit critique et d’enrichir les démonstrations.

L’histoire du droit est double : historique et juridique. Or en matière de droit, nous moderne nous sommes dépendants à l’égard de l’Antiquité gréco-romaine notamment.

Pourquoi?

Car ce sont les romains notamment qui ont produit dans l’histoire quelque chose de nouveau et qui l’ont systématisé et c’est le droit, et eux appelé « jus ». Les romains ont inventé le droit en Occident. La société moderne s’est constituée sur ses bases et continue de le faire et notamment en droit des obligations. L’apport de l’Antiquité grecque, romaine en droit touche aussi tant le droit privé que le droit public. Malgré toutes ces libertés prises avec la patrie, il faudra s’interroger sur le modèle lui-même d’où l’intérêt de revenir à l’Antiquité.

B) La notion d’Antiquité

Définition de l’Antiquité : c’est une réalité historique, le terme antiquité désigne la période de l’histoire qui correspond aux plus anciennes civilisations. C’est un espace chronologique qui commence plusieurs millénaires avant notre ère, au 3ème millénaire avant JC.

Une civilisation sera privilégie c’est la civilisation gréco-romaine. Deux civilisations où nous européens puisons nos racines.

La première expérience grecque nous a donné le pouvoir du peuple c’est à dire « la démocratie » et la seconde nous a appris la république « res publica ».

La démocratie à Athènes est ce que la république est à Rome.

Démocratie et république sont deux institutions qui ont survécu à la fois à la civilisation grecque et à la civilisation romaine.

L’Antiquité commence plusieurs millénaires avant notre ère et s’achève après le Christ, 5 siècles après. La fin de l’Antiquité est traditionnellement : chute de l’Empire romain d’Occident au 5ème siècle de notre ère. Rome a hérité des lumières d’Athènes.

Ces barbares dans la France sont les Francs. Clovis fonda une dynastie sur les restes de l’Empire romain qui a disparu, la dynastie des mérovingiens.

Clovis commence son règne en 481, sera baptisé en 496 (date d’alliance entre la France et l’église).

L’Antiquité s’arrête officiellement par tradition au moment où les barbares déferlent dans l’Empire romain en 476 exactement. Date à laquelle où le roi barbare, renvoie les enseignes impériaux en Orient dans la seconde Rome à Constantinople avec Constantin. Cela marque la chute de l’Empire romain d’Occident. En 1453 : chute de l’Empire romain d’Orient qui marque aussi la fin du MA.

C) Les institutions de l’Antiquité

Les institutions politiques établis par les hommes n’est pas indépendant de la société des institutions sociales et de l’histoire économique parce que les liens entre le politique et le social comme le lien entre le politique et les faits économiques : ces liens sont indissociables. Ils s’influencent réciproquement.

Il faut comprendre l’évolution sociale pour comprendre l’évolution politique. Les mutations politiques de l’Ancien Régime ont été réalisées sous la révolution dans des ruptures de sociétés et d’économie. La révolution c’est l’avènement d’un nouveau rang : la bourgeoisie. A Athènes comme à Rome c’est la même chose, la démocratie ne peut pas être séparée de la chute du roi, du tyran. D’où l’avènement du Démos, du peuple.

L’aspect social ne peut être séparé de l’aspect politique et inversement. Le politique ne fait que refléter un nouvel équilibre social et économique.

D) Les leçons de la Cité antique

La Grèce et Rome connaissent deux grands modèles d’organisations :

- le modèle de la cité :

Cité qui vient du latin civitas. La cité vient de l’Antiquité à la fois grecque et romaine. Rome va réussir un exploit qui est de conserver la cité en la transformant pour accéder à l’Empire. Nous moderne n’avons rien inventé, nous nous sommes référés à un génie grec romain à double tête qui a survécu à ces deux civilisations qui ont pourtant disparu depuis longtemps.

⁃ le modèle de l’Empire Quelle leçon en tirer de cet héritag e?

1) La cité : la polis

Définition de la cité d’Aristote en 322 avant JC : Une sorte de communauté prévoyant la participation commune des citoyens à un système de gouvernement.

Le philosophe s’attarde sur ce troisième élément plus abstrait, psychologique, c’est la volonté de choix des individus de se placer sous une loi commune et ce afin d’organiser leur cohabitation et leur participation commune au pouvoir. C’est là qu’Aristote voit le critère fondamental de la définition de la cité.

Définition de Cicéron plus tard : La volonté commune de s’associer sur le droit et le bien commun: élément très important dans cette définition. Une loi commune et un bien commun (ou chose commune).

6ème siècle avant JC : C’est toujours ce groupe cette collectivité qui passe au premier plan, que la vocation de la cité grecque et romaine est fondamentalement communautaire. Le citoyen se définit dans son appartenance à une cité, à un groupe, à une communauté.

Si on revient dans la Cité antique :

Elle forme un tout, et l’individu en tant que tel n’existe pas, ces droits modernes subjectifs étant depuis 1789 réputé comme antérieur à toute organisation politique. Sous cet angle, on peut voir que les modernes et anciens

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